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Déliberation - DELCM2025 05 03B
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2025 05 03B)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE DELCM2025-05/03B
COMMUNE DES BROUZILS
EXTRAÎT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le douze mai, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de M. Gilbert ARRIVE, 14 Adjoint.
ETAIENT PRESENTS : M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, Mme Sonia LAUTRU, M. Patrick PERDRIAU, Mme Christelle
SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette MARTINEAU, conseillère déléguée - Mme Jacqueline BLAIN, M. Julien GUILLON, M.
Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Antoine SANTOS, M. Cyril DROUIN, Mme Judith MONTAUBAN, M. Pascal BROCHARD, M. Pascal BINET, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES: Mme Emilie DUPREY qui donne pouvoir à M. Gilbert ARRIVE
Mme Isabelle LACREUSE qui donne pouvoir à Mme Patricia VERGNAUD
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
M. Pascal CAILLE qui donne pouvoir à M. Patrick PERDRIAU
Mme Christelle BRILLAUD qui donne pouvoir à Mme Jocelyne GUIBERT
Date de la convocation : 06/05/2025
M. Pascal BROCHARD est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2025-05/03B
SRIET
Madame Sonia LAUTRU, adjointe en charge des ressources humaines, explique qu'il convient de
mettre à jour le tableau des emplois du fait des suppressions et créations de poste à opérer :
LES AVANCEMENTS DE GRADE
Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet et création d’un poste d'adjoint technique principal de 2°" classe à temps complet
Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe à 91,43% et création d’un poste d'adjoint technique principal de 1%° classe à 91,43%
Par délibération en date du 12 mai 2025, le Conseil Municipal a décidé de fixer à 100% les ratios
d'avancement aux grades d’adjoint technique principal de 1°" classe et d’adjoint technique principal
de 2è" classe. Il est proposé au Conseil Municipal de créer les nouveaux postes pour qu'ils soient effectifs aux dates ci-dessous :
Suivant la présentation réalisée par Mme LAUTRU, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
- De supprimer un poste d’adjoint technique territorial à temps complet et de créer un
poste d’adjoint technique principal de 2È" classe au 01/06/2025
- De supprimer un poste d’adjoint technique de 2°" classe à 91.43% et de créer un
poste d’adjoint technique de 1°" classe à 91.43% au 15/12/2025
- De valider le nouveau tableau des emplois ainsi :
Grade Ancien effectif Nouvel effectif
Rédacteur principal 1° classe 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Adjoint administratif principal 1% classe 2 (temps complet) 2 (temps complet)
Adjoint administratif principal de 2ème classe 1 (temps complet) 1 (temps complet) Assistante de conservation du patrimoine et des
bibliothèques principal de 2ème classe 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Adjoint administratif territorial 1 TNC (3.50h) 1 TNC (3.50h)
Adjoint administratif territorial 1 TNC (15.42h) 1 TNC (15.42h)
Agent maîtrise principal 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Agent de maîtrise 1 (temps complet) 1 (temps complet)
Adjoint technique principal 1°" classe 1 TNC (32.00h)
Adjoint technique principal 2È"® classe
Adjoint technique principal 2°" classe
3 (temps complet)
1 TNC (22,75h)
4 (temps complet)
1 TNC (22,75h)
Adjoint technique principal 2°" classe 1 TNC (24.50h) 1 TNC (24.50h)
Adjoint technique territorial 1 TNC (4.84h) 1 TNC (4.84h)
Adjoint technique territorial 6 TNC (4.84h) 6 TNC (4.84h)
Agent spécialisé principal de 1°" classe des 1 TNC (28h) 1 TNC (28t)
écoles maternelles
Effectif total 24 24
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance
Pascal BROCHARD
Le 1° adjoint, Président de séance,
Gilbert ARRIVE