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Déliberation - DEL 5 COMPOSITION DU CA DU CCAS
Déliberation - 20250314 007 representation et composition du ccas
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Déliberation - 20250314 007 representation et composition du ccas)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 14/04/2025
Reçu en préfecture le 14/04/2025
Publié le 15/04/2025 S L ed
74 (HAUTE — SAVOIE) ID : 074-217402924-20250314-DEL20250314 007-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX FEUILLET 20250314 _007_
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAULX
Nombre de conseillers | L'an deux mille vingt-cinq, le 14 mars à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la En exercice 14 commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents HO le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Isabelle Votants 14 VENDRASCO, Maire.
Absents 4
Exclus 0
Date de convocation Etaient présents : Isabelle VENDRASCO, Chantal MARCHAND, Philippe HELF, 07 mars 2025 Cédric VERNEY, Christophe BOCQUET, Murielle NAGEL, Danielle DEPLANTE, Gil BENICHOU, Christophe DOUARD, Emmanuel SERRIER
Date d'affichage
07 mars 2025 Etaient absents excusés : Cécile FANTINI, Philippe BREVET, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ, Damien MISSILLIER,
DEL 20250314-007
OBJET : Procurations : Cécile FANTINI à Chantal MARCHAND, Philippe BREVET à Gil BENICHOU, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ à Isabelle VENDRASCO, Damien Représentation et MISSILLIER à Christophe BOCQUET
composition du CCAS
Murielle NAGEL à été nommée secrétaire de séance
Madame le Maire rappelle les démissions de Monsieur Cédric VERNEY, validée par la Préfecture à la date du 17 février, et de Madame Valérie FAVRE, validée par la Préfecture à la date du 24 février.
Monsieur VERNEY reste membre du conseil municipal et a fait part de son souhait de rester siéger au sein des commissions municipales et intercommunales, des groupes de travail et organismes au sein desquels il siège.
| appartient donc aux élus de se prononcer pour remplacer de Madame Valérie FAVRE. | est rappelé ci-après les commissions et groupes de travail au sein desquels Madame FAVRE siégeait : e Commission municipale des travaux
° Commission municipale de l'administration générale
« Groupe de travail municipal agriculture et environnement
e CCAS
Après discussion et débats, il est décidé que les commissions « travaux » et « administration générale », ainsi que le groupe de travail « agriculture et environnement » pouvaient fonctionner avec un membre de moins.
En revanche, Madame le Maire précise qu'il faut élire un représentant pour le CCAS. Madame le Maire demande aux candidats de se faire connaître. Monsieur Emmanuel SERRIER est candidat
Les candidatures ayant été communiquées, il est procédé au vote.
Madame le Maire demande si un élu s'oppose à la levée de l'obligation de scrutin secret. Les élus, à l’unanimité, acceptent de lever l’obligation de scrutin secret, et le vote peut se faire à main levée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- PROCEDE à l'élection de Monsieur Emmanuel SERRIER en tant que membre du CCAS - RAPPELLE la composition du CCAS :
e Membres issus du conseil municipal : sous la Présidence d'Isabelle VENDRASCO, Maire, Gil BENICHOU, Danielle DEPLANTE (Vice-Présidente), Chantal MARCHAND, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ, Emmanuel SERRIER et Cédric VERNEY
e Membres issus de la société civile : Christel BOUVIER, Marie-Laure BREVET, Claudia LOPES, Fabienne MINEUR, Patrick CHALOT, Delphine VERNEY
Le Secrétaire de séance, Le Maire, SS NAGEL Isabelle \ > | Ke C
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Télétransmise à à Préfecture le : 7 4
Délibération renduë exécutoire : À bk
Mise en ligne sur le site internet le : . Te;
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