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Procès Verbal - CRCM du 4.09.2020
Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune de Loisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM du 4.09.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
qe EUX
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL N°6
du vendredi 4 septembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni dans la mairie le 4 septembre 2020 à 20h sous la présidence de Christian
GARIOUD, Maire, à la suite de la convocation adressée le 25 août 2020.
Présents: ALMAÏDA Marie - BLANCHET Alain — BONASSI Stéphane - COTTAREL Guy-Noël — GARIOUD
Christian — JACQUET Patricia — LEGLISE Sebastien — MIGUET Corinne — REVOL Gilbert Absents : GONSETH Mathilde — PADEY Guillaume
Patricia JACQUET est élue secrétaire de séance.
A l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 17 juillet 2020 est approuvé par les conseillers municipaux
1. Intervention de Monsieur Franck ROBBE - conseiller de prévention à la CCY.
Présentation de la mise en place d’un Document Unique (D.U).
L'intervention de M. ROBBE a été annulée et reportée à une prochaine séance.
Il. Demande de subvention de la MAM « Traiz’or »
{Délibération n°19-2020)
Le Maire rappelle la création d’une garderie associative à Traize, tenue par des assistantes maternelles.
Pour le bon fonctionnement et une mise en route dans les plus brefs délais notamment par l'acquisition de
matériel spécifique, l’association Traiz’or a adressé une demande de subvention à la mairie en date du 6
août.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide l'attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 200€.
Il. Convention de partenariat garderie avec Saint Pierre d’Alvey {Délibération n°20-2020}
Le Maire rappelle le fonctionnement de la garderie de St Pierre d’Alvey.
Pour que les habitants de Loisieux puissent bénéficier du service, la commune doit signer une convention de
partenariat avec la garderie via le Sivu du Flon auquel la commune adhère.
Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention et notamment des points suivants :
- Sur les horaires de la garderie : garderie ouverte de 7h15 à 8h15 et de 17h00 à 18h30 pourra accueillir les
enfants scolarisés en maternelle et primaire
- Sur les engagements du Sivu du Flon :
e Le SIVU du Flon (les communes de Loisieux, Traize, La Chapelle Saint Martin et Saint Pierre d’Alvey)
s'engage à gérer solidairement le salaire versé à l’agent et les charges sociales (URSSAF, lrcantec, centre de gestion et Assedic), les recettes générées par la garderie venant en déduction de ces frais.
e Les tarifs de la garderie seront alignés sur celui des garderies périscolaires de la communauté de
communes de Yenne.
e Le règlement de la garderie sera identique aux garderies périscolaires de la communauté de
communes de Yenne.
e Les communes de Loisieux, Traize, La Chapelle Saint Martin pourront diffuser une présentation du
partenariat, objet de la présente convention et différentes actualités relatives au projet sur ses
différents supports de communication internes et externes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise la signature de cette convention par le SIVU du Flon.
IV. Travaux de voirie 2020
Pour l’année 2020, il est proposé les travaux de voirie suivants :
- Elargissement de chaussée et drainage — route des Cottarel
- Mise en enrobés du dernier tronçon de la route des Cottarel en direction de Traïize.
V. Questions et informations diverses
- Le poste informatique du secrétariat de mairie vieillissant, Monsieur le Maire propose de le remplacer.
Un devis d’un montant de 1722€ TTC a été réalisé par MOSAIC, prestataire chargé de la maintenance de
notre informatique. Ce devis comprend l’achat du poste de travail (tour + écran + logiciels Microsoft)
ainsi que l'installation et le paramétrage.
Il a été décidé d’une participation financière de 250° pour l’aide apportée à la modification des masques.
Séance levée à 22h15
Les réunions du conseil municipal sont publiques. Si vous avez des remarques à formuler sur les décisions
prises, n'hésitez pas à vous exprimer.
Loisieux, le 8 septembre 2020
Le Maire,
Christian GARIO