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Déliberation - DCM 001 2024 personnel ouverture poste non permane
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Déliberation - 78
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 78)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes,
078/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le vingt-deux mars deux mille vingt-rois, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Madame Sophie GILLOT, 1#® adjointe.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU,
Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT (arrivée à 19 heures 15), Monsieur Frédéric DUBOIS, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arrivée à 20 heures 05). Madame Jennifer GODIN (arrivée à 19 heures 30),
Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS (arrivée à 19 heures 25),
Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Monsieur le Maire, Madarne Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN ayant donné pouvoir à Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING et Madame Louise MOREAU Nombre de conseillers
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Christelle | En exercice.………33 ESNAULT, Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD Présents... 24 Votants SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frédéric DUBOIS
| Personnel communal - ouverture de postes non
DCM n°078/2025 - 4.2.1 permanents pour la saison estivale 2023
Rapporteur : Madame GILLOT
Considérant qu'il est nécessaire de recruter des agents à la piscine Alexandre BRAUD pour assurer l'accueil au public et l'entretien des locaux durant la saison estivale,
est proposé d'ouvrir quatre postes comme suit :
Filière / grade / indice Type de contrat | Nombre d'heures Période
majoré _ durant la saison _
Technique - quatre 1 100 heures 00
adjoints techniques maximum pour
territoriaux - indice . l'accueil . majoré 353 É Accroissement et l'entretien Du 15 mai 2023
majorations légales saisonnier des locaux au 22 octobre 2023
pour heures de| % lactée, (consarn sirée are inclus |
dimanches et jours EE er
fériés en sus
Communes du Pays
d'Ancenis) Les charges de personnel seraient remboursées par la Communauté de Communes du Pays
d'Ancenis. À titre d'information, pour la saison 2022, cette dernière a versé 27 881,26 euros à la commune. Ce montant correspondant aux heures effectuées par : e les agents chargés de l'accueil et de l'entretien (757,48 heures), les agents techniques chargés de la maintenance (609,00 heures).
À noter que la piscine serait ouverte en septembre ef octobre 2023 pour permettre aux
scolaires de bénéficier de l'apprentissage de la natation sur l'année scolaire 2023/2024; il s'agit d'anticiper la fermeture de cet équipement toute l'année 2024 pour travaux.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- OUVRE à titre non permanent quatre postes d'adjoints techniques territoriaux tels que proposés dans le tableau ci-dessus :
- AUTORISE Monsieur le Maire où son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre de la présente décision.
Les crédits nécessaires au règlement de ces charges de personnel seront inscrits sur le chapitre 012 du budget primitif 2023 de la commune.
Délibération publiée le 11 avril 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Frédéric DUBOIS
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
ID : 044-200078079-20230328-DCM0O78_2023-DE