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Conseil Municipal - CM DU 09 06 2023
Procès Verbal - PV 06 09
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sainte-Marthe.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 06 09)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2023/015
Commune de Sainte-Marthe
Séance du 09 juin 2023
Procès-verbal de séance du 09 juin 2023, 18h30
L’an deux mil vingt-trois,
le 09 juin à 18h30,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte-Marthe s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard MASSIAS, Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 1er juin 2023
Date d’affichage de la réunion du Conseil Municipal : 1er juin 2023
Ordre du jour :
- Election des délégués titulaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Présent.e.s : Bernard MASSIAS, Denis LAMOUROUX, Marie-Claire CASTETS, Gérard BOUSQUET, David MOAL, Damien BAQUE, Sandrine MARTINEAU, Magaly RINGEVAL, Dominique LABARDIN, Céline BENTALIA
Excusé.e.s : Nicolas DUBOT, Jonathan BEAUPUY, Olivier ORMIERES, Laëtitia REY, Claude LABBE (donne pouvoir à Bernard MASSIAS)
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres absents, excusés : 05
Nombre de pouvoirs : 01
Secrétaire de séance : Dominique LABARDIN
Monsieur le Maire rappelle l’objet de cette réunion : par décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, les collèges électoraux sont convoqués le dimanche 24 septembre 2023 pour élire les sénateurs, et le vendredi 09 juin 2023 pour l’élection des délégués et suppléants des conseils municipaux.
La réunion d’aujourd’hui n’est pas convoquée par le Maire, c’est pourquoi il décide de ne soumettre au vote le procès-verbal de la séance du 24 avril que lors de la prochaine séance régulièrement convoquée.
Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
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Délibération n°014/2023
ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE
DE L’ELECTION DES SENATEURS
Monsieur le Maire procède à la mise en place du bureau électoral qui doit être composé du Maire, d’un.e secrétaire, et de quatre membres parmi les conseillers présents (les deux plus jeunes et les deux plus âgés).
Le bureau ainsi formé est composé de :
Bernard MASSIAS, Maire
Dominique LABARDIN, secrétaire, 2023/016
Gérard BOUSQUET,
Marie-Claire CASTETS,
Magali RINGEVAL,
Damien BAQUE.
L’assemblée doit désormais élire trois délégués et trois suppléants.
Monsieur le Maire fait appel des candidatures au poste de délégué.
Trois personnes sont candidates, Bernard MASSIAS, Denis LAMOUROUX et Gérard BOUSQUET.
Chaque conseiller présent, à l’aide des papiers blancs et enveloppes fournis, vote. Le choix est fait de voter pour un délégué à la fois, il y a donc 3 votes.
Résultats du dépouillement des votes :
Nombre de conseillers présents et représentés 11 Nombre d’abstentions 0 Nombre de votants 11 Nombre de suffrages déclarés nuls 0 Nombre de suffrages déclarés blancs 0 Nombre de suffrages exprimés 11 Majorité absolue 6
Nombre de suffrages obtenus Bernard MASSIAS 11 Gérard BOUSQUET 11
Denis LAMOUROUX 11
Sont déclarés élus comme délégués :
Bernard MASSIAS
Gérard BOUSQUET
Denis LAMOUROUX
Les délégués élus ne refusent pas leur élection, il est donc procédé à l’élection des suppléants.
Monsieur le Maire fait appel des candidatures au poste de suppléant. Trois personnes sont candidates, Marie-Claire CASTETS, Céline BENTALIA, Damien BAQUÉ.
Chaque conseiller présent, à l’aide des papiers blancs et enveloppes fournis, vote. Le choix est fait de voter pour un suppléant à la fois, il y a donc 3 votes.
Résultats du dépouillement des votes :
Nombre de conseillers présents et représentés 11 Nombre d’abstentions 0 Nombre de votants 11 Nombre de suffrages déclarés nuls 0 Nombre de suffrages déclarés blancs 0 Nombre de suffrages exprimés 11 Majorité absolue 6
Nombre de suffrages obtenus Marie-Claire CASTETS 11 Céline BENTALIA 11
Damien BAQUÉ 11
Sont déclarés élus comme suppléants (suivant l’ordre déterminé par l’ancienneté de l’élection, le nombre de suffrages et l’âge des candidats) :
Marie-Claire CASTETS
Céline BENTALIA
Damien BAQUÉ 2023/017
Les suppléants élus ne refusent pas leur élection, il est procédé à la rédaction du PV de désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Monsieur le Maire remercie l’assemblée et lève la séance à 19h05.
La secrétaire, Dominique LABARDIN Le Maire, Bernard MASSIAS