Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Interc
unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Intercom - Liste des deliberations CC 04 02 2026
Document publié le Mercredi 4 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse Louhannaise Intercom - Liste des deliberations CC 04 02 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Eau et assainissement,
Ù Communauté de Communes
Bresse Louhannal Bresse Louhannaise Intercom”? Ï ROC
Liste des délibérations examinées lors de la séance
du Conseil Communautaire du 04 Février 2026
Publication le 11 février2026 Sur le site internet www.bresselouhannaiseintercom.fr
Consultables au siège de la CC Bresse Louhannaise Intercom” 1 place Saint-Jean à Louhans
C2026-01 Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre de la délégation de
pouvoirs du Conseil Communautaire
Dont Acte
C2026-02 Mobilité durable — Equipement - demande de financement auprès du Conseil départemental au titre du dispositif « Saône et Loire 2026 » - plan environnement
Adoptée à l’unanimité
C2026-03 Demande de subvention DETR-DSIL 2026 - Programme aménagement touristique — Modification de la délibération n°C2025-133
Adoptée à l’unanimité
C2026-04 Subvention Compagnie Pièces et main d’œuvre
Adoptée à l’unanimité
C2026-05 Accueil de loisirs - tarification des séjours accessoires été 2026
Adoptée à l’unanimité
C2026-06 Convention de mise à disposition de personnel par l’association PEP71 —
Intervenant-e social-e en gendarmerie
Adoptée à l’unanimité
C2026-07 Convention tripartite SAUR- SIERL - BLI pour la mise en recouvrement et la perception de la redevance assainissement auprès des abonnés
Adoptée à l’unanimité C2026-08 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de CHALON SUD EST
Dont Acte
C2026-09 Ticket mobilité — renouvellement du dispositif par convention cadre 2026-2028
Adoptée à l’unanimité
C2026-10 Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Adoptée à l’unanimité
C2026-11 Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet)
Adoptée à l’unanimité
C2026-12 Autorisation pour le recrutement d’agents saisonniers en 2026
Adoptée à l’unanimité
C2026-13 Prise en charge des frais de déplacement professionnels des personnels
Adoptée à l’unanimité
C2026-14 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation
Adoptée à l’unanimité
C2026-15 Débat d’orientations budgétaires 2026
Dont Acte
C2026-16 Fixation du lieu du prochain Conseil Communautaire
Adoptée à l’unanimité
Louhans-Châteaurenaud, le 09/02/2026
Le Secrétaire de Séance Le Président, Mickaël CHEVREY Anthony VADOT 2}