Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE
unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 25 Avenants contrats profs musique 2024 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h25
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable - DE2024 0711 25 Avenants contrats profs musique 2024 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Dialogue social,
e
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DES
Vals
d'Aix
et
Isable
DE2024_ 0711 25
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
30
Présents
: 26
Pouvoirs:
2
Votants
:
28
Pour
:
28
Contre :
0
Abstentions
:
O
Le
sept
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Communautaire
dûment
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
BERNAT
Georges
(CCVAT),
en
session
ordinaire.
Date
de
convocation
: 29
octobre
2024
PRESENTS
:
BERNAT
Georges
(CCVAI)
BOUTTET
Ludovic
(CCVAT)
BRAY
Christian
(CCVAI)
BRUSQ
Frédéric
(CCVAI)
CHAVANNE
Pascale
(CCVAT)
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
DAVAL
Marius
(CCVAT)
DEGOUTTE
Vincent
(CCVAI)
FLEURY
Maxime
(CCVAI)
GERY
Françoise
(CCVAI)
GOFFOZ
Alain
(CCVAT)
GUILLOT
Lucien
(CCVAI)
MANGAVEL
Philippe
(CCVAI)
MATHELIN
Sandra
(CCVAI)
MAYERE
Dominique
(CCVAI)
MIGNERY
Dominique
(CCVAI)
MURON
Marie-Christine
(CCVAI) PALLANCHE
Brigitte (CCVAT)
PERROTON
Sébastien
(CCVAI)
PETITBOUT
Paul (CCVAI)
ROZANSKI
Sigismond
(CCVAI)
RAYMOND
Jean-Claude
(CCVAT)
SAPEY
Emmanuel
(CCVAI)
SIMON
Frédéric
(CCVAI)
CLERMONT
Joël
(CCVAI)
LELEU
Pascal (CCVAI)
ABSENTS
:
FAVREAU
Gilles
(CCVAT)
ABSENTS
EXCUSES
:
GARDANT
Josette
(CCVAI)
POUVOIRS
:
PRADTER
Bruno
(CCVAT)
représenté
par
MURON
Marie-Christine
(CCVAT)
REROUX
Alain
(CCVAT)
représenté
par
LELEU
Pascal
(CCVAT)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
CLEMENT
Françoise
(CCVAI)
OBJET
:
Avenant
aux
contrats
des
professeurs
de
musique
et
de
danse
pour
2024
-
2025
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_25-DE
AGEDI Monsieur
le président
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
chaque
année
les
contrats
des
professeurs
de
musique
et
de
danse
s'ajustent
en
octobre
en
fonction
du
nombre
d'inscrits
au
cours
(enfants
et adulte).
Ces
ajustements
ont
lieu
la
1ère
quinzaine
d'octobre. Ces
contrats
peuvent
également
être
ajustés
lors
d'inscriptions
en
cours
d'année.
Compte
tenu
des
effectifs
inscrits
cette
année
à
l'école
de
musique
et de
danse,
il est
proposé
au
conseil
communautaire
de
modifier
les
temps
de
travail
comme
suivant :
- Madame
Angélique
LINOSSIER
: augmentation
de
son
temps
de
travail
de
1h
par
semaine
(soit
au
total
7h
par
semaine)
- Madame
Anne-Laure
PELTIER
: augmentation
de
son
temps
de
travail
de
3h
par
semaine
(soit
au
total
5h
par
semaine).
- Monsieur
Gaétan
PONCET:
augmentation
de
son
temps
de
travail
de
1h
par
semaine
(soit
au
total
de
5h30
par
semaine)
- Madame
Nicole
BRANDO
: augmentation
de
son
temps
de
travail
de
1h
par
semaine
(soit
3h30
par
semaine)
Vu
la
compétence
de
la
CCVAl
relative
à
l'école
de
musique
et
de
danse,
Vu
les
contrats
des
assistants
d'enseignement
artistique,
Après
avoir
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et/ou
représentés,
autorise
le
Président
Article
unique
: À
SIGNER
les
avenants
aux
contrats
de
travail
des
professeurs
de
l’école
de
musique
et
de
danse
au
regard
des
conditions
exposées
ci-dessus
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
Saint-Germain
Laval,
le 07/11/2024
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
BERNAT
Georges (CCVAI)
CLEMENT
Françoise (CCVAI)
Certifié
exécutoire par
le Président
compte
tenu
de la réception
en Sous-Préfecture
le : } 2 AA
tU
et de la publication
le:
_J2
M
24
Le
Président,
Date
de
transmission
de
l'acte:
12/11/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
12/11/2024
042-244200614-DE2024_0711_25-DE
AGEDI