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Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 09.06.2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 09/06/2023
Début de séance à 19h30
Présents: Frédéric LAFOUGERE, Maryline VERNE, Sébastien DELMAS, Sébastien ALLIER, Evelyne THOMAS, Estelle DUFOUR, Hervé GROSBELLET, David CARRICONDO, Cédric LEGAT, Bernard BISSUEL, Jean-Claude TISSOT.
Pouvoirs : Nathalie CRIONNET à Hervé GROSBELLET, Magali SABOT à Estelle DUFOUR, Louis COSTA à Bernard BISSUEL, Isabelle MOLLON à Maryline VERNE.
Secrétaire de séance : Maryline VERNE
Début de séance : 19h30
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 12/04/2023
Le compte-rendu de la séance du 12/04/2023 est adopté à l'unanimité des présents.
2. DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS DE LA COMMUNE POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
En application des articles L. 283 à L. 293 et R. 131 à R. 148 du code électoral, l'assemblée délibérante procède au vote des délégués (3) et suppléants (3) pour les élections sénatoriales prévues le dimanche 24/09/2023.
Le bureau électoral est composé de M. Frédéric LAFOUGERE, président, et de 4 conseillers municipaux : Mme Estelle DUFOUR, M. David CARRICONDO, M. Jean-Claude TISSOT et M. Bernard BISSUEL ; Madame Maryline VERNE est nommée secrétaire.
Après le vote de l'ensembles des élus, les résultats sont les suivants : - Délégués : M. Frédéric LAFOUGERE, M. Sébastien DELMAS, Mme Maryline VERNE ; tous élus au 1° tour et à l'unanimité,
- Suppléants : Mme Evelyne THOMAS, M. Sébastien ALLIER, Mme Estelle DUFOUR : tous élus au 1° tour à l'unanimité.
(3. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SOU DES ECOLES
M. le maire informe l'assemblée délibérante de son rendez-vous avec les responsables du Sou des écoles de l'école publique communale. Ces derniers lui ont fait part de leurs difficultés financières pour financer le transport pour la sortie de fin d'année scolaire au château de Montrond les Bains et en lien avec le programme scolaire ; sortie prévue le 29/06/2023 pour l'ensemble des enfants scolarisés au groupe scolaire. Montant du transport et donc de l’aide exceptionnelle de la municipalité : 836.00 €.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l'unanimité.
(4. DELIBERATION MODIFICATIVE N. 1 AU BUDGET COMMUNAL
Monsieur le Maire propose aux élus de valider une délibération modificative afin de pouvoir verser la subvention au Sou des Ecoles. En conséquence, il est procédé à un virement de compte à compte sans impact sur le montant total initial du budget communal.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l'unanimité.
(4. APPROBATION DU RAPPORT D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ANNEE 2022
M. le maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rappoït annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'assainissement col- lectif. Le présent rapport est public et permet d'informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l'unanimité.
(6. DECISIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire informe les élus des décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire :
N°
pièce Date Objet Contenu Visa SP registre
001 09/06/2023 | BAIL DE LOCATION | Contrat de bail entre la commune et Mme Bragard et | 14/06/2023 M. BEAL pour un appartement de 95 m2 situé au 33
place de la mairie ; loyer mensuel 500 € + 100 € de
charges ; location à compter du 09/06/2023.
[5. QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire indique la CC de Forez-Est aidera notre collectivité à hauteur de 16 000 € pour la réfection du gîte communal (La Ruche). Une commission communale se chargera de faire le point pour prioriser les travaux.
Il précise que Madame Amélie MATHELIN reprendra son poste en mairie le 26 juin prochain (reprise en temps partiel thérapeutique). Des aménagements sont à prévoir et la collectivité est en lien avec le Centre de Gestion de la Loire pour toutes les questions pratiques et maintien à l'emploi. Un nouveau professeur des écoles a été nommé à l’occasion de l'ouverture de la 4° classe ; une rencontre est prévue avec lui prochainement.
Auxanne LEGAT sera en stage à compter du 12/06/2023 pour une durée de 3 semaines ; stage dans le cadre de ses études. Elle travaillera principalement sur le logo de la commune, Les Brèves Félinoises et le site internet.
Bernard BISSUEL précise que l'inauguration du nouveau chemin réalisé par les Pas Pressés (chemin permettant d'accéder aux sentiers de randonnée depuis la mairie) est fixée au 16/09/2023 à l'occasion du cinquantenaire de l'association. || demande si cette portion pourrait-porter le nom de « Chemin des Pas Pressés » ; les élus donnent leur accord.
Il demande si le muret cassé vers la fresque du maréchal ferrant sera réparé et par conséquent une réfection partielle de la fresque. Dans l’affirmative, Les Pas Pressés ferait faire des retouches à la fresque des Pas Pressés (prise en charge financière par leurs soins).
Le débroussaillage des chemins permanents sera réalisé début juillet par le Syndicat de Villerest.
Hervé GROSBELLET demande si la date de la séance de ce jour était imposée ou non. M. le maire lui répond
que la Préfecture a effectivement fixée cette date.
Il'indique que l'association du théâtre étant actuellement en veille, les éléments de décor présents dans le bâtiment La Ruche ont été enlevés.
Maryline VERNE indique la mairie est en phase de recrutement (responsable cantine et ATSEM) et que des entretiens sont en cours.
Cédric LEGAT indique aux membres de l'assemblée qu'il travaille sur le site internet communal. Il reviendra
sur ce sujet quant le projet sera plus affiné.
Prochain conseil municipal : lundi 10 juillet 2023 à 19h30
La séance est levée à 20h35
La secrétaire de séance,
Maryline VERNE