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Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 18.01.2023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Seance cm du 18.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 18/01/2023
Début de séance à 19h30
Présents : Frédéric LAFOUGÈRE, Maryline VERNE, Sébastien DELMAS, Sébastien ALLIER, Magali
SABOT, Louis. COSTA, Hervé GROSBELLET, Bernard BISSUEL, Isabelle MOLLON.
Procurations : E. THOMAS à S. DELMAS, E. DUFOUR à M. SABOT, N. CRIONNET à L. COSTA, J.C. TISSOT àF. LAFOUGERE.
Secrétaire de séance : Maryline VERNE
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20/12/2022
Le compte-rendu de la séance du 20/12/2022 est adopté à l'unanimité des présents.
(2. VENTE DU LOT 19 - LOTISSEMENT COMMUNAL LA VARENNE |
Dans la perspective de la signature de la vente du lot 19, Monsieur le Maire demande à l'assemblée délibérante de modifier la délibération du 26/09/2022, référencée 2022/068, car l'acquéreur est Monsieur MIRY et non M. MIRY et Mme FRERY.
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité cette délibération.
Prochain conseil municipal : Lundi 06 Février 2023 à 19h30
La séance est levée à 19h45
La secrétaire de séance, Le Maire, Maryline VERNE Frédéric LAFOUGERE
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