Compte-Rendu - Compte rendu séance du 29 Avril 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 21 Janvier 2021

Compte-Rendu - Compte rendu de séance du 12 Novembre 2021

Compte-Rendu - Compte Rendu de séance du 26 Août 2021

Compte-Rendu - Compte Rendu de séance du 28 Mai 2021

Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 31 Mars 2021

Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 16 septembre 2022

Compte-Rendu - COMPTE RENDU séance du 05 Novembre 2020

Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 24 Février 2022

Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 24 Septembre 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU de séance du 27 AOÛT 2020

Compte-Rendu - Compte rendu séance du 29 Avril 2021 Document publié le Jeudi 29 avril 2021 par la commune de Petite-Pierre. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu séance du 29 Avril 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, _______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

CONSEIL MUNICIPAL de LA PETITE-PIERRE (Bas-Rhin)  Séance ordinaire du Jeudi 29 Avril 2021

Page 1 sur 6

Date de la Convocation Légale : 23 Avril 2021

Date de Publication et d’Affichage : 04 Mai 2021

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

du Jeudi 29 Avril 2021 à 20H00 en Mairie de LA PETITE-PIERRE

Sous la Présidence de : M. Claude WINDSTEIN Maire de LA PETITE-PIERRE Membres en fonction : 15

Membres présents : Mme Marie-Christine MILLER-AMARD, M. Alain BAILLET Adjoints au Maire MM. Philippe LUSTIG, Gabriel DALSTEIN, Mmes Rachel FRITZ, Laure RINCKEL-GEYER, MM. Frédéric BAUER, Vincent d‘AGOSTO, Eric HECKEL, Mme Brigitte AUBERT, M. Emmanuel LEGRAND conseillers municipaux

Membres absents excusés : Mme Lauriane REINBOLD, M. Eric WILHELMY-ARNOULD Membre absent non excusé : M. Thomas HILD

Membres ayant délégué leur mandat (procurations) : - Secrétaire de séance : -

    

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

➢ Présentation des missions en matière de protection et de restauration de la biodiversité par un représentant de l’O.F.B. (Office Français de la Biodiversité)

• Désignation d'un secrétaire de séance par le Conseil Municipal • Approbation du Procès-verbal de la dernière séance

• Compte-rendu des réunions intervenues depuis la dernière séance et informations diverses • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

DÉLIBÉRATIONS

1. Budget Général de l’Exercice 2021 : décision modificative N° 1 2. Divers, informations et communications au Conseil Municipal A. Rapport des vice-présidents des commissions communales et des référents B. Présentation d’un outil de calendrier accessible à tous

C. Relance des Comités de quartier

D. Elections départementales et régionales : point d’étape et organisation E. Cérémonie du 8 Mai 2021

F. Les portes du temps

G. Visite du château de La Petite-Pierre

H. Gestion des Panneaux d’affichage

I. Modification limite d’agglomération

J. Relance des Comités de Quartier

K. Intervention du technicien forestier de l’O.N.F. et présentation du programme de travaux en forêt communale

COMPTE-RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

(tenant lieu de Procès-verbal)_______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

CONSEIL MUNICIPAL de LA PETITE-PIERRE (Bas-Rhin)  Séance ordinaire du Jeudi 29 Avril 2021

Page 2 sur 6

* * *

Présentation des missions en matière de protection et de restauration de la biodiversité par un représentant de l’O.F.B. (Office Français de la Biodiversité)

M. le Maire accueille M. Thierry CLAUSS, chef du service départemental de l’Office Français de la Biodiversité (O.F.B.) pour une présentation de cet établissement public issu de la fusion de l’ONCFS, (historiquement présent à La Petite-Pierre) et de l’AFB, et placé sous la tutelle du ministère de l’Environnement et de la transition énergétique.

1.200 inspecteurs sont répartis en France métropolitaine et dans les DOM-TOM et assurent principalement les missions portant sur :

▪ le respect des textes réglementaires en matière de police de l’environnement, ▪ Le respect des orientations générale déclinées au niveau national et des activités de contrôle (également en matière de police sanitaire),

▪ des fonctions de police judiciaire dans certains domaines particuliers.

L’organisme dispose de divers référents, dont un affecté plus particulièrement à la réserve de La Petite Pierre dans le cadre de la mise en œuvre de protocoles techniques et scientifiques.

En plus de ses missions de base, le rôle de l’organisme consiste également à surveiller, préserver et conserver les espaces naturels sensibles sur des petits territoires protégés (protection des biotopes).

Concernant les déchets, ceux-ci sont régis par le Code Pénal, et peuvent, dans certains cas donner lieu à une procédure (en matière de préservation de certaines ressources comme l’eau potable par exemple).

Cependant, il convient de noter que l’OFB n’exerce pas une mission de police rurale et ne peut intervenir systématiquement pour toutes les formes d’infractions ou d’atteintes à l’environnement.

17 personnes sont actuellement affectées au site de La Petite Dans le cadre de ses missions, l’O.F.B. :

- mène également des actions de connaissance et d’expertise sur les espèces sensibles et protégées, des milieux sensibles,

- apporte un appui aux politiques publiques de l’eau et de la biodiversité (consultations en lien avec la Préfecture notamment),

- intervient dans le cadre d’actions de mobilisation et de sensibilisation de la société pour une meilleure prise en compte de l’importance de la préservation des milieux, - dispose d’une unité dédiée à la préservation du Hamster, et d’une direction de recherche et d’appui scientifique pour le respect de l’équilibre sylvo-cynégétique - intervient sur 2 réserves nationales : celle de La Petite-Pierre, ainsi que sur le secteur de Lauterbourg/Marckolsheim.

Un réseau de surveillance des grands prédateurs a également été mis en place (importante présence de Lynx sur le secteur des Vosges du nord).

Concernant la réserve de Chasse de La Petite-Pierre, celle-ci a été créée en 1952, couvre une superficie d’environ 2727 ha, et constitue une cogestion ONF-OFB.

Enfin M. CLAUSS insiste également sur nécessité de veiller à la préservation de la quiétude des animaux, et indique que des actions sont régulièrement mises en œuvre concernant plus particulièrement :

- des études sur les ongulés,

- des expérimentations sur l’écosystème forestier,

- la protection d’espèces patrimoniales

- la mise en œuvre de formations terrain et l’accueil d’écoles ou encore de classes vertes destinés à favoriser la sensibilisation du public à l’environnement, - l’installation de dispositifs de piégeage visant à capturer certains animaux dans le but de mettre en place des colliers émetteurs permettant ensuite de recueillir des informations pouvant être exploitées en termes d’analyses, de parasitologie, d’évolution ou encore de déplacement sur le territoire,

- un suivi du loup dans le Bas-Rhin, également engagé en raison d’une dissémination naturelle qui nécessite une surveillance particulière pour permettre la régulation de cette espèce à l’échelle du territoire._______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

CONSEIL MUNICIPAL de LA PETITE-PIERRE (Bas-Rhin)  Séance ordinaire du Jeudi 29 Avril 2021

Page 3 sur 6

* * *

❖ Désignation d’un Secrétaire de séance

Conformément à l’Article L. 2121-15 du C.G.C.T., et sur la proposition de M. le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de nommer Mme Brigitte AUBERT pour remplir la fonction de secrétaire de séance. Celle-ci se verra adjoindre M. le Secrétaire de Mairie pour assurer cette fonction.

❖ Approbation du Procès-verbal de la dernière séance

La lecture du Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal de LA PETITE-PIERRE du Jeudi 31 Mars 2021 n’appelle pas d’observation de la part des membres. Le Procès-Verbal est ensuite adopté puis signé par tous les membres présents à ladite séance. ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ.

❖ Compte-rendu des réunions intervenues depuis la dernière séance

A. Compte-rendu des réunions intervenues depuis la dernière séance Tous les lundis : Réunion Maire – Adjoints et permanence

08/04

Réunion avec le Maître d’œuvre IMAGINE l’Architecture et Vade-mecum (travaux d’urgence concernant les remparts du Château)

12/04

Commission Voirie

13/04

- Réunion d’organisation du Travail Equipe Technique – Fleurissement - Rencontre avec Certifeu

- COTECH concernant le Festival de Jazz

14/04

- Réunion « Ütes et Fenêtres »

- RDV avec l’Architecte de Madame SCHMIDT

- Séance d’installation de la CLECT

- Conseil Communautaire

15/04

Accueil de Mickaël Rossi au Service Technique

16/04

- Rencontre avec M. Moschenros

- Rencontre avec Electricité de Strasbourg

19/04

- RDV avec Mme Audrey SIEBERT

- Réunion Budget au Parc Naturel Régional des Vosges du Nord - Commission Bâtiments

20/04

- Visio Zéro Artificialisation

- Visio SCoT

21/04

- Réunion « Les Portes du Temps »

- Réunion Jazz

22/04

Visio Ütes et fenêtres

23/04

Visio avec Mme la Préfète et Mme la Rectrice

27/04

Réunion Jazz

28/04

- Rencontre avec les Pompiers

- Energy Concept

- Visio Démarche Citoyenne (PNRVN)

B. Informations diverses :

Présentation de M. Mickaël ROSSi, nouvel Adjoint Technique de la commune ayant pris ses fonctions au service technique le 15 Avril 2021_______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

CONSEIL MUNICIPAL de LA PETITE-PIERRE (Bas-Rhin)  Séance ordinaire du Jeudi 29 Avril 2021

Page 4 sur 6

❖ Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délégation accordée au Maire par délibération du Conseil Municipal en en date du 23 Mai 2020, Le Conseil Municipal prend acte des décisions suivantes, prises en vertu de cette délégation :

1) Déclarations d’Intention d’Aliéner

Les élus prennent connaissance de plusieurs déclarations d’intention d’aliéner déposées en Mairie et concernant les biens suivants :

DIA N° 07 du 06 Avril 2021

Section Parcelle Lieudit Superficie en ares AH 52 2 Chemin de Ronde 5a22ca

d’une superficie totale de 5a22ca, vendu en totalité (immeuble entier), à usage d’habitation, actuellement partiellement occupé, grevé de droits réels ou personnels (hypothèques conventionnelles),

DIA N° 08 du 16 Avril 2021

Section Parcelle Lieudit Superficie en ares AA 75 Neugaerten 5a72ca AA 77 4 Route de Zittersheim 1a69ca

d’une superficie totale de 7a41ca, bâti sur terrain propre, vendu en totalité, à usage d’habitation, actuellement sans occupant, non grevé de droits réels ou personnels,

DIA N° 09 du 16 Avril 2021

Section Parcelle Lieudit Superficie en ares C 98 Altenburg 15a90ca E 776/383 Thiergarten 8a80ca

d’une superficie totale de 24a70ca, non bâti, actuellement occupé (pré) par le propriétaire, non grevé de droits réels ou personnels,

soumis au droit de préemption urbain, (Article L. 211-1 et suivants du Code de l’Urbanisme), et pour lesquels il a été décidé de ne pas faire usage du droit de préemption dans le cadre de la présente vente amiable.

ADOPTÉ.

* * *

1. Budget Général de l’Exercice 2021 : décision modificative N° 1

Suite à l’adoption du budget primitif de l’Exercice 2021, et afin de tenir compte de certaines modifications concernant la prise en compte initiale du FCTVA 2021 qui ne donnera lieu qu’à versement effectif en 2023, le Conseil Municipal décide de procéder à une modification des crédits sur certains comptes comme suit :

BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE DE LA PETITE PIERRE - Exercice 2021 DECISION MODIFICATIVE N° 1/2021

MEMBRES

PRÉSENTS

PROCURATIONS

UTILISEES

Membres n’ayant pas

pris part au vote

RÉSULTAT DU VOTE

Votants POUR CONTRE ABSTENTIONS

12 0 0 12 12 0 0 Fait et délibéré en séance le 29 Avril 2021.

ADOPTÉ A L’UNANIMITÉ.

Chap. Article Montant BP Modification 1 Nouveau Totlal Chap. Article Montant BP Modification 1 Nouveau Totlal

10 10222 203 627.26 € 181 019.81 € - 22 607.45 €

16 1641 167 214.72 € 181 019.81 € 348 234.53 €

1 348 150.66 € 1 348 150.66 €

- € - €

1 348 150.66 € 1 348 150.66 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

DEPENSES

NOUVEAU TOTAL

Modification Modification

B.P. 2021 B.P. 2021

NOUVEAU TOTAL

RECETTES_______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

CONSEIL MUNICIPAL de LA PETITE-PIERRE (Bas-Rhin)  Séance ordinaire du Jeudi 29 Avril 2021

Page 5 sur 6

2. Divers, informations et communications au Conseil Municipal

A. Rapport des vice-présidents des commissions communales et des référents B. Présentation d’un outil de calendrier accessible à tous C. Relance des Comités de quartier

D. Elections départementales et régionales : point d’étape et organisation E. Cérémonie du 8 Mai 2021 (attente de directives de la Préfecture) F. Les portes du temps

G. Visite du château de La Petite-Pierre (samedi 29 Mai à 14H) H. Gestion des Panneaux d’affichage

I. Modification limite d’agglomération (en venant de Petersbach) J. Relance des Comités de Quartier

K. Intervention du technicien forestier de l’O.N.F. et présentation du programme de travaux en forêt communale

M. RIEGER, forestier en poste depuis 2000 sur le secteur, effectue une présentation générale de l’Office National des Forêts, de ses misions et de ses différents domaines d’intervention (en matière de vente de bois, d’environnement, sur le plan social avec l’accueil de public, et en matière de protection de l’environnement).

La forêt communale est constituée de 2 principaux massifs (massif Nord sur le secteur vers le « Donnenbach » et Sud pour le secteur « Imsthal »).

Malgré l’acquisition de parcelles, des difficultés se posent afin de constituer des entités globales permettant de faciliter la gestion, sachant que la réalisation de bornages par un géomètre s’avérerait particulièrement coûteux.

Il est rappelé que l’O.N.F. n’intervient que pour les parcelles soumises au régime forestier. La Commune décide des travaux et coupes qui sont planifiés par le document de gestion et selon un rythme de rotation prédéfini (opérations planifiées de 2010 à 2029). En cas d’intervention sur des parcelles non soumises, un contrat spécifique doit être obligatoirement passé entre l’O.N.F. et la Commune.

Il indique que le phénomène actuel de sécheresse pose un problème de sécurisation des sentiers pour le public, du fait du dépérissement de certains arbres dont un grand nombre d’entre eux sont scolytés, y compris sur des parcelles privées.

L’absence d’arbres semenciers ne permet dès lors plus une régénération naturelle satisfaisante.

La problématique de prolifération du gibier est également soulevée, ainsi que le risque de prolifération de sangliers et la gestion de la chasse rendue difficile sur des surfaces de 150ha environ.

Concernant le programme de travaux qui sera proposé pour 2021 à la commune, celui-ci devrait, dans la mesure du possible, tenir compte des types de travaux suivants :

- Travaux de régénération/plantation mais qui nécessiteront la mise en place de clôtures pour obtenir sur le long terme des arbres viables et commercialisables, - Travaux de plantation en parcelle 7,

- Travaux sylvicoles avec la réalisation de dégagements pour favoriser l’émergence d’arbres « filants »,

- Travaux visant à favoriser les futaies irrégulières (petits, moyens et grands semis) pour disposer de solutions de repousse en cas de dégradations,

- Réalisation de tailles de formation,

- Le cas échéant l’application de répulsifs (nécessite cependant un renouvellement annuel).

Enfin, du fait de la présence de nombreux arbres scolytés et d’une forte mortalité de sapins, des mesures devront être entreprises pour couper ces bois d’ici à l’automne. Les coupes retenues ainsi que les travaux seront adoptés ultérieurement par la Commune.

* * *

Prochains Évènements - Dates à retenir :

* * *_______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

CONSEIL MUNICIPAL de LA PETITE-PIERRE (Bas-Rhin)  Séance ordinaire du Jeudi 29 Avril 2021

Page 6 sur 6

L'Ordre du jour étant épuisé, et en l'absence d'autre point soulevé, M. le Maire déclare la séance close à 23H00.

Les membres du Conseil Municipal présents à la séance ont ensuite signé ci-dessous :

Claude WINDSTEIN

Maire

Frédéric BAUER

Conseiller Municipal

Marie-Christine

MILLER-AMARD

1ère Adjointe au Maire

Vincent D’AGOSTO

Conseiller Municipal

Alain BAILLET

2ème Adjoint au Maire

Eric

WILHELMY-ARNOULD

Conseiller Municipal

ABSENT EXCUSÉ

Philippe LUSTIG

Conseiller Municipal

Eric HECKEL

Conseiller Municipal

Lauriane REINBOLD

Conseillère Municipale ABSENTE EXCUSÉE

Brigitte AUBERT

Conseillère Municipale

Gabriel DALSTEIN

Conseiller Municipal

Thomas HILD

Conseiller Municipal

ABSENT NON

EXCUSÉ

Rachel FRITZ

Conseillère Municipale

Emmanuel LEGRAND

Conseiller Municipal

Laure RINCKEL-GEYER

Conseillère Municipale

LA PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA LE

VENDREDI 28 MAI 2021 à 20H00 en Mairie

***********MENTION AU REGISTRE DE LA MAIRIE DE L’AFFICHAGE DU COMPTE-RENDU ********** Le Maire soussigné constate que le présent Compte-rendu des décisions du Conseil Municipal a été affiché le 04 Mai 2021.