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Déliberation - DEL2023 019
Déliberation - DEL2023 011
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Bages.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE BAGES
Séance du Lundi 20 Mars 2023
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : DEL2023-011
Vote des subventions aux Associations
L'an deux mil vingt-trois, le vingt mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BAGES, dûment
convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses délibérations, en session ordinaire, sous la Présidence de Mme CABRERA
Marie, Maire.
Date de la convocation : le 09/03/2023
Étaient présents :
Marie CABRERA
Christine AURICHE
Georges GUARDIA
Corine BORDES
Bernard CONTON
Marie-Antoinette TAULERE
Pierre CAMPA
Jean-Marie GUILLOY
Chantal FABRE
Vincenzo ROMANO
Louis REVARDY
Robert STEFAN
Marie-Claire NATIVEL
Patrice AYBAR
Ludovic ROBERT
Marjorie POHYLSK! Jean LOPEZ
Adrien MOGLIA Elizabeth MOLINA
Anaïs CAZORLA Sylvain GARCIA
Olivier BATLLE Jennifer FERNANDES
Étaient représentés :
Marie CABRERA
Georges GUARDIA
Christine AURICHE
Adrien MOGLIA
Nelly MARTINEAU
Kadi BEN ABDESLEM
Emmanuel LEHMANN
Elodie FERNANDEZ
a donné pouvoir à
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Étaient absents : /
Les élus membres à titre personnel d'instance dirigeante d'une des associations ci-dessous ont quitté la salle
et se sont ainsi abstenus de participer au vote: Mme Christine AURICHE, Mme Chantal FABRE, M. Louis
REVARDY.
Madame AURICHE Christine est désignée Secrétaire de séance.
: Nombre de membres présents: : 20 : Nombre de procurations : : 3: Nombre d’absent: : 4! Nombre de votants: : 27
dé D v »
Madame le Maire expose à l’assemblée les propositions de subventions de fonctionnement aux associations
pour l'exercice 2023 suivant le tableau ci-dessous :
Accusé de réception en préfecture
066-216600114-20230320-DEL2023-011-DE
Date de télétransmission : 21/03/2023
Date de réception préfecture : 21/03/2023 Séance du 20/03/2023
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : DEL2023-011
Vote des subventions aux Associations
ms
Après avoir ouï l'exposé, les élus membres à titre personnel d'instance dirigeante d'une des associations ci-
dessus ont quitté la salle et se sont ainsi abstenus de participer au vote : Mme Christine AURICHE, Mme
Chantal FABRE, M. Louis REVARDY.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
“ DÉCIDE l'attribution des subventions aux divers organismes et associations suivant le tableau ci-dessus.
" CONSTATE que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2023 (article 6574).
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN MAIRIE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
Pour copie conforme,
Le Secrétaire de séance,
Marie CABRERA
Accusé de réception en préfecture
066-216600114-20230320-DEL2023-011-DE
Date de télétransmission : 21/03/2023
Date de réception préfecture : 21/03/2023 Séance du 20/03/2023
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : DEL2023-011
Vote des subventions aux Associations
Nom de l'asSociation bénéficiaire
Amicale de Pétanque
REUTERS
ont Monte
MONO UPE)
0,00 500,00
Amicale Donneurs de sang 500,00 500,00
Amitiés et loisirs de BAGES 750,00 1 000,00
Anciens combattants ACGP 610,00 0,00
Arts vivants 1 530,00 1 530,00
Association Bagéenne Football (jeunes) 2 500,00 2 500,00
Association Bagéenne Football (Séniors) 2 500,00 2 500,00
Associations Diverses 0,00 2 410,00
Avenir Sportif Bages-Villeneuve (jeunes) 2 000,00 2 000,00
Badminton Club BAGES 1 500,00 1 500,00
Bages Boys 250,00 250,00
Basket Club des Aspres BAGES 2 000,00 2 000,00
Les Bouchons d'Amour Catalans 250,00 250,00
CAS du personnel communal 2 550,00 2 550,00
Cellera de San-Galdric 250,00 250,00
Centre catalan du Mouvement CCM66 250,00 250,00
Chant de Fraises 250,00 250,00
Chasse ACCA BAGES 460,00 460,00
Club 3ème âge Saint-André 750,00 1 000,00
Club philatélique BAGEEN 250,00 250,00
Club photo de BAGES 550,00 500,00
Crêtes et Sentiers 500,00 500,00
Ensemble vocal BAGES VILLENEUVE 250,00 250,00
Eveil à la peinture 500,00 500,00
Eveil au yoga 350,00 350,00
FUTSAL BAGES 250,00 250,00
Gymn volontaire 700,00 700,00
Hand Ball Club BAGES 250,00 500,00
Jeun' espoir 250,00 250,00
Médaillés militaires 600,00 600,00
APE LES NINS 250,00 250,00
OCCE coopérative scolaire 1 000,00 1 000,00
Patchworks de Marie 250,00 250,00
Souvenir Français BAGES 250,00 600,00
Sport Canin Pyrénées 250,00 250,00
Tennis club Bagéen 1 000,00 1 000,00
Toreikan Catalan 400,00 400,00
Union Sportif Bages (Rugby séniors) 4 200,00 4 200,00
Collège d'Elne Foyer Socio Educatif 500,00 250,00
La Charbonnière 200,00 200,00
La Fourchette Bagéenne 0,00 250,00
Amicale Anciens Sap. Pompiers de Bages 250,00 0,00
Don Sinistrés Ukrainiens 1 000,00 0,00
Don Sinistrés de Saint-Laurent de la Salanque 1 000,00 0,00
Accusé de réception en préfecture
066-216600114-20230320-DEL2023-011-DE
Date de télétransmission : 21/03/2023
Date de réception préfecture : 21/03/2023