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Déliberation - 12023 05 08 attribution subventions
Déliberation - 2023 05 08 attribution subventions
Déliberation - 2024 06 10 Associations subventions
Déliberation - 2026 04 06 Budget prinicpal 2026
Déliberation - 2026 05 12 THLV
Déliberation - 2026 05 10 ASSOS subventions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écouché-les-Vallées.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 10 ASSOS subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 061-200077683-20260623-2026
05
10-DE
République
française
Département
de
l'Orne
Arrondissement
d'Argentan
Canton
de
Magny-le-Désert
Convocation
: 18/06/2026
Affichage
: 18/06/2026
Membres
en
exercice
:27
Membres
présents
21
Membres
votants
: 21
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ÉCOUCHÉ-LES-VALLÉES
SÉANCE
DU
23 juin 2026
L'An
deux
mil
vingt-six,
le
23
juin
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Écouché-les-Vallées,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la salle
Notre-Temps,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LOLIVIER,
Maire.
Présents
: L. ARLEY,
M.
BALLON,
M.
BEAUDOIN,
A.
BELLOCHE,
L. BESNARD,
P.
BORDEAU
S. CAILLAULT,
L. CHAPLAIN,
L. HAMEL,
E.
HARDY,
S. HEUZE,
J.
LELARGE,
S. LENORMAND,
L.
LESGAGES,
P.
LEVEILLE,
A.
LOLIVIER,
©.
De
LOYNES,
J.
POUSSIER,
M.
RAYON,
D.
THIERRY,
G.
VIEL.
Absents
excusés
: A.
BELLAN,
P.
HOROLD,
J.
LEVALLOK,
Absent
: G.
MORIN,
À.
PATY,
H.
ROTTIER,
Mme
L.
Arley
a
été
désignée
secrétaire
de
séance
N°
2026-05-10
Associations
- Attribution
subventions
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire,
Vu
les
articles
L1611-4,
L 2121-29
et
L 2122-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
la
demande
du
club
des
sapeurs-pompiers
d'Écouché.
Vu
la
demande
du
club
de
Badminton
d'Écouché.
Vu
la
demande
de
club
de
Football
d'Écouché.
VU
la
demande
de
La
société
de
chasse
de
Saint
Ouen
sur
Maire.
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
soutenir
ces
initiatives.
À
l'Unanimité,
DÉLIBÈRE
ATTRIBUE
Une
subvention
de
500
€
au
club
FSGT
des
sapeurs-pompiers
d'Écouché
au
titre
de
l'année
2026.
ATTRIBUE
Une
subvention
de
1
600
€
au
club
de
Badminton
d'Écouché
au
titre
de
l'année
2026.
ATTRIBUE
Une
subvention
de
3
800
€
au
club
de
Football
d'Écouché
au
titre
de
l'année
2026.
ATTRIBUE
Une
subvention
de
100
€
à
la
société
de
chasse
de
Saint-Ouen-sur-Maire
au
titre
de
l'année
2026.
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
ou
de
sa
notification,
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« télérecours
citoyen
»
accessible
via
le
site
internet
www.telerecours.fr
Fait
ef
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus,
Le
registre
dûment
signé.
Pour
copie
conforme.
Le
Maire
Alain
LOLIVIER
ET