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Déliberation - cm delib 2025 44 tarifs minicamps 2025 enfance loisirs
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2025 44 tarifs minicamps 2025 enfance loisirs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Délibération
du | »wise N°
2
1D:.083-218301083-20250630-CM_
2025
44-DE
Fixant
le
tarif
des
mini-camps
d’été
2025
organisé
La Roquebrussanne
par
le
service
Enfance
&
Loisirs
DEPARTEMENT
DU
VAR
À Nemibre
de
aneillars
on!
L'an deux
mille
vingt-cinq,
le trente
juin,
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
!_
exercice
: 19
municipal
de
la
Commune
de
La
Roquebrussanne
s'est
réuni,
après
l
,
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
|
Présents:
,
L2121-9
à
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
\
Représentés
: 3
1
Territoriales,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
}
Votants
:
ï
5
:
5
Hhennte
o
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Michel
Gros.
Présents:
Michel
GROS,
Claudine
VIDAL,
Sabine
FONTANILLE,
Bryan
JACQUIN,
Nathalie
WETTER,
Bernard
BELORGEY,
Sabah
BAUDRAND,
Date
de
la
convocation
:
1
f
1
25:08,2025
!
Magalie
ATLAN,
Chrystelle
GAZZANO,
Hugo
NIEDERLAENDER,
Jean-
|
Date
affichage:
Mathieu
CHIOTTI,
Marylène
RICCI,
Stéphanie
DEBOUW-SERRAULT,
25.06.2025
,
Denis
CAREL
Procurations
:
Pierre
VENEL
a donné
procuration
à
Bernard
BELORGEY
Michel
GAGNEPAIN
a donné
procuration
à
Bryan
JACQUIN
Ludovic
ODRAT
a donné
procuration
à Sabine
FONTANILLE
Sabine
JOUMEL
a donné
procuration
à
Michel
GROS
Lionel
BROUQUIER
a
donné
procuration
à Jean-Mathieu
CHIOTTI
Absent
:
0
Secrétaire
de
séance
: Bryan
JACQUIN
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
deux
mini-camps
seront
organisés
cet
été
par
le
Service
Enfance
et
Loisirs.
Un
mini-camp
du
9 au
11
Juillet
à
St
Michel
l'observatoire
à
destination
des
enfants
âgés
de
6 à 8
ans
et
un
mini-camp
du
16
au
18
Juillet
en
camping
dans
le Verdon
pour
les
enfants
âgés
de
8
à
11
ans.
Le
tarif
pour
la
participation
de
chaque
enfant
est
fixé
à
80€
pour
la
famille.
Le
nombre
de
places
étant
limité
à
12,
les
inscriptions
seront
prises
dans
l'ordre
d'arrivée.
Considérant
la volonté
de
la commune
de
proposer
des
activités
éducatives
et de
loisirs
pendant
les
vacances
scolaires,
Considérant
la nécessité
de
fixer
une
participation
financière
des
familles
afin
de
contribuer
aux
frais
d'organisation,
d'encadrement,
de
transport
et
d'hébergement,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide
:
- D'AUTORISER
ET
DE
VALIDER
à
hauteur
de
80€
la
participation
des
familles
pour
l'inscription
de
leur
enfant
au
mini-camp.
La
ROQUEBRUSSANNE,
le 01
juillet
2025
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excés
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Certifié
executoire
Publiée
le
:
Reçu
en
préfecture
le :