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Conseil Municipal - Conseil Municipal 24 mars
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Saint-Martin-le-Beau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 24 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-LE-BEAU Saint-Martin-le-Beau, le 19 mars 2025
CONVOCATION
Conseil Municipal
Lundi 24 mars 2025 à 19h00
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2025
- Compte-rendu des réunions de commissions
- Commission Urbanisme du 29 janvier 2025
- Commission Vie associative et Finances du 25 février 2025
- Commission Finances du 25 février 2025
- Commission Finances du 06 mars 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Délibérations à l’ordre du jour :
Domaine et Patrimoine
- 2025-006 Cession de parcelles cadastrées AR 1190-1478-1472 à la société Ecorayonnage
- 2025-007 Cession du bien immobilier cadastré AI 791 à Touraine Logement ESH
- 2025-008 Acquisition de la parcelle cadastrée AM 317
Fonction publique
- 2025-009 Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Pôle Emploi Public du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Indre-et-Loire Finances
- 2025-010 Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal
- 2025-011 Affectation des résultats de l’exercice 2024 du budget principal
- 2025-012 Approbation du budget primitif 2025 du budget principal
- 2025-013 Vote des taux de fiscalité pour l’année 2025
Autres domaines
- 2025-014 Subvention au Centre communal d’action sociale pour l’année 2025
- 2025-015 Subventions aux associations pour l’année 2025
- 2025-016 Rapport annuel de l’association Les amis de la Bibliothèque dans le cadre de la gestion déléguée de la médiathèque, et attribution de subvention pour 2025
- 2025-017 Subventions aux coopératives scolaires pour l’année 2025
- Actualités de la communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré Val de Cher - Questions diverses
Affiché le : 19/03/2025 Alain SCHNEL Maire