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Procès Verbal - PV 3 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cernin. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, République Française

Département : CANTAL

Arrondissement : Aurillac

SAINT CERNIN - Commune

Procès-verbal N°3

Le vendredi 20 mars 2026 à 20 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de ANDRE DUJOLS.

Quorum : 13/13

Secrétaire de la séance : Melissa BOUTET

Présents : ANDRE DUJOLS, BRUNO FILIOL, Laurence BERTHOU, Alexandre VOLPILHAC, Melissa BOUTET, STEPHANIE SALIES, Julien JOANNY, Thérèse DELMONT, Francis CAMBON, JORDAN ANGELVY, GEORGETTE TOUZY, Matthieu PIJOULAT, Marion CARRIERE Représentés :

Absents et excusés :

Ordre du jour :

- Élection du Maire

- Fixation du nombre d'adijoints

- Élection des adjoints

- Élection conseillers communautaires

- Élection représentant CLECT

Délibérations du conseil

La séance a été ouverte sous la présidence de M DUJOLS ANDRE, maire (ou remplaçant

en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil

municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Mme BOUTET MELISSA a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil

municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Élection du maire

Présidence de l'assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal qui fut Bruno

FILIOL a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT).Ila annoncé

que la liste adverse : Saint-Cernin, notre force commune tenue par Stéphanie

Gaillard avait démissionné en ce vendredi 20/03/2026 , collectivement ( 15

membres) Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 13

PV 2026-03-20conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.

2121-17 du CGCT était remplie!.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. || a

rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire

est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil

municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité

absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la

majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins :

M. ANGELVY JORDAN

MME CARRIERE MARION

Election du Maire (N° DE_005 2026)

Le président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection du maire conformément à ces dispositions légales.

Font acte de candidature :

M.DUJOLS André

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13

À déduire :

bulletins nuls énumérés à l’article L. 66 du code électoral : 0

bulletins blancs énumérés à l’article L. 65 du code électoral : 1

Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 7

Ont obtenu :

PV 2026-03-20M. DUJOLS ANDRE : 12

M DUJOLS ANDRE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé maire, et

a été immédiatement installé.

Délibération : adoptée

M DUJOLS ANDRE a été proclamé(e) maire et a été immédiatement

installé(e).

Élection des adjoints

Sous la présidence de MDUJOLS ANDRE élu(e) maire (ou son remplaçant

en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité

à procéder à l'élection des adjoints.

Fixation du nombre d'adioints (N° DE_006_2026)

Vu l'article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal,

Considérant que l'effectif légal du conseil municipal de Saint-Cernin étant de 15, le nombre des adjoints au maire ne peut dépasser 4 .

Vu la proposition de M. le maire de créer 2 postes d’adjoints au maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et procédé à un vote

DÉCIDE de créer 2 postes d’adjoints au maire.

CHARGE M. Le maire de procéder immédiatement à l'élection de ces 2 adjoints au maire.

Délibération : adoptée

Election des adjoints (N° DE_007_2026)

ll a été procédé ensuite, sous la présidence de M. DUJOLS ANDRE élu maire, à l'élection des

adjoints, qui s’est déroulée au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, en application de l’article L. 2122-7-2 du code général des collectivités territoriales.

1 liste de candidats a été présentée :

Liste 4 : Bruno FILIOL, Stéphanie SALIES

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

PV 2026-03-20Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13

À déduire : bulletins nuls énumérés à l'article L. 66 du code électoral : 0

Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 7

Ont obtenu :

Liste 1 : 13 voix

La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, les candidats qui la composent sont proclamés adjoints au maire, dans l'ordre suivant :

M. FILIOL Bruno, premier adjoint,

MTS SALIES Stéphanie, deuxième adjointe,

Ces adjoints ont été immédiatement installés.

Délibération : adoptée

Election Représentants CLECT (N° DE_008_ 2026)

Dans le cadre du renouvellement des instances intercommunales, à l'issue de l'installation du

Conseil municipal ;

Il convient de désigner un représentant titulaire et un suppléant appelés à siéger à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT).

Après délibérations, sont désignés, à l'unanimité :

° M.DUJOLS André, Titulaire

* Mme TOUZY Georgette, Suppléante

Délibération : adoptée

Après avoir lu les articles de lois, M. Le Maire a distribué la charte de l’élu local pour

lecture à chaque conseiller.

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 20/03/2026, à 20 heures 45.

ANDRE DUJOLS Melissa BOUTET

Président de séance Secrétaire de séance

27 PV 2026-03-20