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Déliberation - d 177 2021 education a lenvironnement appel a projets en milieu scolaire 2021 2022
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 177 2021 education a lenvironnement appel a projets en milieu scolaire 2021 2022)
Thèmes du document : Changement climatique, Énergies, Environnement,
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
» Reçu en préfecture le 21/12/2021 7 r - TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAU xicre à
ID : 039-200090579-20211216-D 177 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°2021-177
SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 80 10/12/2021
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 14 20/12/2021
Votants : | 99 | pour : 99 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le seize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (80) :
ARTIGUES Damien : BAILLY Hervé : BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ; BAUDIER Stéphanie ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOILLETOT Jean-Marc ;
BOISSON Jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Rachel ; BOZON Fabienne ; BRUNET
Hervé : BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ; CAILLON Gérard ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ
Christophe ; CHATOT Patrick: CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORON Nathalie ; DALLOZ Jean-Charles
: DAVID Lauriane : DE MERONA Bernard ; DEPARIS-VINCENT Christelle; DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise
: DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ; FAGUET Jean-Jacques ; GAMBEY Olivier; GIROD Franck ; GRAS Françoise ;
GROSDIDIER Jean Charles ; GUERIN Jean Luc; HOTZ Richard ; HUGONNET Franck; HUGUES Guy ; JOURNEAUX Cyrille
: JULLEROT Pascal ; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ;
MARQUES Patrick : MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ;
NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert ; PERRIN Alexandre ;
PRELY Fabrice: PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RETORD Dominique ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ;
ROUX Nathalie : ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard : SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ;
THOMAS Rémi : TISSOT Isabelle : VACELET Jean-Marie ;: VENNERI PARE Sandra ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON
Antoine.
Délégués suppléants présents (5): BRIDE Régis; GIBOZ Brigitte; GRESSET Dominique; MAURON Francine ;
PAPONNET Sophie.
Excusés (11) : ANDREY Patrick : AYMONIER Gaëtan ; BELLAT Stéphane ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Célestin
(représenté par GRESSET Dominique) ; CHAMOUTON Patrick (représenté par BRIDE Régis) ; CORAZZINI Sylvie
(représentée par PAPONNET Sophie) ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte): MORISSEAU Gilles ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine).
Excusés ayant donné pouvoir (14) : BAILLY Jacques à MOREL BAILLY Hélène ; BOISSON Laurence à PANISSET
Maryline ; BOURGEOIS Josette à CHATOT Patrick; CATTET Jean-Luc à PERRIN Alexandre ; ETCHEGARAY Josiane à
PROST Philippe ; FAVIER jean-Louis à PROST Philippe ; GEAY David à LONG Grégoire ; GERMAIN Christophe à LONG
Grégoire ; GUILLOT Evelyne à BELPERRON Pierre Rémy; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; MONNERET LUQUET
Jocelyne à CASSABOIS Yannick; PIETRIGA Guy à GIROD Franck ; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne
; REVOL Hervé à MILLET Jacqueline.
Absents (11): BIN Richard : BRIDE Frédéric ; CIOE Bruno ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe; FATON
Patrice : GROS-FUAND Florence; HUSSON Gérald ; JACQUEMIN Pierre ; LAMARD Philippe ; VIAL Jacques.
Secrétaire de séance : BENIER ROLLET Claude
Objet : EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT - Appel à projets en milieu scolaire 2021-2022 Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Affiché le Räppo
ID : 039-200090579-20211216-D 177 2021-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
La protection de l'environnement et le développement durable sont des enjeux majeurs pour nos
générations et celles à venir. Consciente de cette responsabilité, Terre d'Emeraude Communauté
propose d'accompagner les établissements scolaires du territoire (cycles 1, 2 et 3) dans la mise en place
de projets pédagogiques d'éducation à l'environnement. Elle se donne ainsi pour objectifs de
transmettre la connaissance de leur environnement aux plus jeunes et de susciter des comportements
responsables chez les adultes de demain.
Aussi, dans la continuité des actions mises en œuvre sur le territoire intercommunal les années
passées, Terre d'Emeraude Communauté propose pour l'année scolaire 2021-2022 un programme
riche et varié, multi-thématique (biodiversité, eau, déchets, transition énergétique), composé
d'animations adaptées aux enfants et de visites de sites. Ce programme éducatif est conçu comme un
accompagnement aux démarches engagées par les enseignants dans le cadre de projets de classe ou
d'établissement.
Proposé aux établissements scolaires sous la forme d'appel à candidatures, ce projet repose sur :
-_ la participation d'intervenants auprès des classes (services de la communauté de communes
ou d'autres collectivités, associations, indépendants), avec une aide de la collectivité au
financement du temps d'animation et/ou du déplacement sur le terrain ;
- là mise en valeur des initiatives proposées en matière d'éducation à l'environnement par
d'autres structures et collectivités sur tout ou partie du territoire intercommunal (syndicats
GEMAPI, SYDOM du Jura).
Pour l'appel à projets 2021-2022, 23 classes sur les 90 classes du territoire ont déposé leur candidature.
Afin d'être en mesure de subventionner ces demandes, il est proposé d'ajuster l'enveloppe financière
allouée à ce projet en la fixant à 15 000 euros.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans la séance du 1% décembre 2021 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER les modalités de l'appel à projets « Environnement » en milieu scolaire 2021-2022,
D'APPROUVER le budget prévisionnel 2022 relatifà ce projet pour un montant de 15 000 euros,
D'INSCRIRE les crédits correspondants au budget 2022,
DE CHARGER Monsieur le vice-Président en charge de l'environnement, de la transition écologique et
énergétique, Jean-Paul DUTHION, de suivre ce dossier, Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Affiché le
ID : 039-200090579-20211216-D 177 _2021-DE
D'AUTORISER Monsieur le Président à signer tout acte relatif à ce projet, amsrquetuutaverentapres
avis du bureau.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,
L | | dévdscen
rt
L Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Affiché le
ID : 033-200080579-20211216-D_177_2021-DE
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