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Procès Verbal - 2024 09 17 Proces verbal du Conseil municipal du 17 Septembre 2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 09 17 Proces verbal du Conseil municipal du 17 Septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE
ESPANÈS
2024-43
w
Séance
du
17/09/2024
Procès-verbal
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le mardi
17
septembre
2024
à 20
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ESPANES,
dûment
convoqué
s'est réuni
en
session
ordinaire
à la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
GILLON,
Maire.
Date
de
convocation
: 11/09/2024.
Ÿ
M
GILLON
Christophe
Ÿ
M
PERRIGAULT
Jacques
Ÿ
Mme
DUBOIS
Ségolène
Ÿ
Mme
DARLES
Bérangère
Ÿ
M
VARLET
Frédéric
Ÿ
Mme
DESPLAS
Marie
Ÿ
M
COLRAT
Fabrice
Ÿ
Mme
CAZABAN
Monique
Exc
M
BIARNEIX
Thomas
Ÿ
M
FAUCHER
Dominique
Ÿ
M
TOUSTOU
Pascal
A
donné
procuration
: M
BIARNEIX
Thomas
à Mme
DUBOIS
Ségolène
Mme
DESPLAS
Marie
est
nommée
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du
jour
est
le suivant :
* Approbation
du
procès-verbal
du
02
juillet
2024.
* Extrait
du
conseil
communautaire
du
9
septembre
2024.
* Finances,
gestion
générale :
- AJ
Point
sur
les
dépenses
et recettes
depuis
le début
de
l’année
2024.
- B/
Délibération
sur
le nouveau
bail
de
logement.
- C7 :
Délibération
pour
l’adhésion
à l’association
« LE
TREMPLIN
».
* Personnel
:
- A/.
Délibération
pour
la validation
du
contrat
d’agent
d’entretien.
*
Questions
diverses.
1/ Approbation
du
compte
rendu
du
02
juillet
2024.
Le
compte-rendu
est approuvé.
2/ Extrait
du
conseil
de
communauté
du
9 septembre
2024.
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
9
septembre
2024
Election
du nouveau
président
du
Sicoval
: Bruno
CAUBET,
Maire
d’Issus.
Christophe
Gillon
nommé
représentant
du
Sicoval
à l’association
des
maires
de
France.
3/ Finances.
gestion générale
-
Dépenses
juillet
2024
:30
648,98
€
-
Recettes
juillet
2024
: 23
649,64
€
-
Dépenses
août
2024
: 32
346,12
€
-
Recettes
août
2024
: 34
406,07
€
-
Dépenses
année
: 159
907,12
€
-
Recettes
année
: 183
617,61
€ B
/ Délibération
sur
le
nouveau
bail
de
logement
Des
travaux
importants
ont
été
effectués
dans
le
bâtiment
principal
de
la
mairie
dit
« presbytère
».
De
ce
fait,
nous
pouvons
réajuster
les
loyers
de
ce
bâtiment.
Un
seul
logement
est
concerné,
il
s’agit
du
T3.
Il est proposé
au
conseil
de
modifier
le bail
de
ce
logement
de
façon
à retrouver
un
loyer
correspondant
à la réalité
du
marché.
D'autre
part,
la réévaluation
du montant
du loyer
a été déterminée
en tenant
compte
des
remarques
et conseils
de
l’ADIL,
avec
qui nous
avons
travaillé
sur ce dossier.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
a décidé :
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à présenter
le
nouveau
baïl
au
locataire
présent,
- D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
affèrent
à
ce
dossier Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
C/
: Délibération
pour
l’adhésion
à
l’association
« LE
TREMPLIN
»
Dans
le
cadre
de
la
signature
d’un
contrat
à
durée
déterminée
pour
un
poste
d’agent
d’entretien,
la commune
doit
adhérer
à l’association
«
LE
TREMPLIN
«.
En
effet,
selon
les
conditions
particulières,
seuls
les
adhérents
ont
accès
au
service
d’emploi.
Le
coût
de
l’adhésion
est de
: 15
euros
(cotisation
annuelle
à la date
anniversaire
du
1%
contrat)
Les
tarifs
du
Tremplin
sont
exonérés
de
TVA
en vertu
de
l’article
261
du
code
général
des
impôts,
sous
réserve
de
modifications
législatives
ou
réglementaires
prévoyant
un
assujettissement
à
la
TVA. La
facturation
est
établie
selon
le
décompte
des
heures
effectivement
réalisées
le
mois
concerné
par
la mise
à disposition.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
a décidé
:
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
adhérer
à
l’association
«
LE
TREMPLIN
».
- D’autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier. Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: O
4} Personnel :
A!.
Délibération
pour
la
validation
du
contrat
d’agent
d’entretien
Dans
le
cadre
du
remplacement
de
l’agent
d’entretien,
le
poste
sera
tenu
provisoirement
par
un
agent
de
l’association
«
LE
TREMPLIN
» pour
un
coût
identique.
Le
manque
de
candidature
pour
un
tel emploi
nous
a amenés
à faire
ce
choix.
Le
contrat
avec
l’association
le Tremplin
doit
aussi
prévoir
les tâches
suivantes
: vider
les
poubelles
extérieures,
nettoyer
le
sol
des
devantures
des
bâtiments
communaux
et
nettoyer
les
vitres.
Il est
aussi
proposé
de
tester,
sur
une
période
définie,
d’enlever
les
poubelles
extérieures
afin
de
responsabiliser
les utilisateurs
et qu’ils
reprennent
les
déchets
pour
en
effectuer
le tri.
Des
investissements
sur les équipements
de
ménage
sont
à prévoir
(balais,
etc.).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
a décidé :
- D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
devis
pour
ce
poste
d’agent
d'entretien,
- D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
affèrent
à
ce
dossier Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
D 5/
Questions
diverses
:
A/
Dates
des
festivités
et
activités
à venir.
Les
virades
d’Espanès
: les 28
et 29
septembre
2024
B/ Nettoyage
espaces
verts
lotissement
As
Doumens.
L'entretien
est maintenant
à la charge
de
la commune
depuis
la rétrocession
du
lotissement
à la
mairie.
Le
devis
auprès
de
l’entreprise
en
charge
de
l’entretien
des
espaces
verts
doit
être
révisé
pour
prendre
en
compte
l’entretien
du
lotissement.
C/ Ramassage
de
poubelles
À compter
du
1° janvier
2025,
la commune
d’Espanes
fera partie
des
communes
qui
seront
en
phase
de
test
pour
une
collecte
des
déchets
ménagers
tous
les
15 jours
(toujours
sur
le même
principe
de
paiement
à la collecte
lorsque
la poubelle
est
sortie)
et non
plus
toutes
les
semaines.
En
complément,
des
poubelles
badgées
seront
probablement
installées
dans
la commune
pour
les
déchets
organiques
et ménagers.
La
séance
est
clôturée
à 22h30.
M.
GILLON
Christophe
Mme
DESPLAS
Marie
Maire