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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Jura Nord)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Assurance,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE Nord
DEPARTEMENT
DU
JURA
Le
Président
certifie
que
la
convocation a
été
affichée
le :
6
février
2025
et qu'elle
a été
faite
le
6
février
2025
Que
le
nombre
des
membres
en
exercice
est
de
: 48
Présents
: 40
Absents
suppléés
: o
Absents
excusés
: 8
Exécution
des
articles
L.5212-1
à
L.5212-34
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Délibération
n°
DCC2025_02_003
Objet
:
Décisions
prises
par
le Président
dans
le cadre
de
sa
délégation
Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2025
Publié
le
18/02/2025
ET
ID
: 039-243900560-20250213-DCC2025_02_003-DE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE JURA
NORD
1 chemin
du
Tissage
—
39700
DAMPIERRE
EXTRAIT
Du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
Communautaire
Séance
du
Jeudi
13
février
2025
Conseillers
communautaires
en
exercice
: 48
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
13
février
Le
Conseil
Communautaire
de
JURA
NORD
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
à Gendrey
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérome
FASSENET.
Présents
: Brans
: M.
Michael
PERES
Courtefontaine
: M.
Jean-
Noël
ARNOULD
Dammartin
Marpain:
M.
Antony
BOURCET
Dampierre
:
Mme
Laure
VALENTIN,
M.
Alain
GOUNAND,
M.
Anthony
FALCONNET,
Mme
Nathalie
HONORIO
Etrepigney
: M.
Laurent
CHENU
Evans:
M.
François
GRESET,
M.
Emmanuel
BARBERET
Fraisans
: M.
Hubert
BACOT,
M.
Sébastien
HENGY,
Mme
Marie-Anne
LONGY,
M.
Dominique
JOLY,
Mme
Sophie
NIALON
Gendrey:
M.
Gilbert
TSCHAINE
La
Barre
: M.
Philippe
GIMBERT
La
Bretenière
: Mme
Isabelle
GUILLOT
Louvatange
:
M.
Gérome
FASSENET
Montmirey-la-Ville
:
M.
Eric
PERTUS
Montmirey-le-Château
: M.
Martin
DAUNE
Mutigney
: M.
Eric
DRUOT
Offlanges:
M.
Jean-Claude
THABARD
Orchamps
: M.
Olivier
DEMANDRE
Our:
M.
Segundo
ALFONSO
Pagney
: M.
Michel
GANET
Plumont
: M.
Christophe
PERRET
Ranchot: Mme
Séverine
MARANO,
M.
Gérard
ROBERT
Rans:
M.
Jean-Louis
MORLIER,
M.
Raphaël
TEMPESTA
Romain:
Mme
Aurélie
CHANCENOTTE
Rouffange:
Mme
Marie-Hélène
VACHET
Salans:
M.
Philippe
SMAGGHE,
M.
Yves
COINCENOT
Saligney:
M.
Gilbert
LAVRY
Sermange
: M.
Michel
BENESSIANO
Serre
les
Moulières
:
M.
Claude
TERON
Taxenne:
M.
Ludovic
DUVERNOIS
Thervay
: M.
Stéphane
ECARNOT
Suppléés
:
Absents
excusés
:
Dampierre:
Mme
Valérie
BENDERITTER
Monteplain
: M.
Luc
BEJEAN
Orchamps
: M.
Régis
CHOPIN,
M.
Nicolas
JOLY,
Mme
Lucette
NAEGELLEN,
Mme
Michèle
BOUCARD
Ougney:
M.
Cédric
IVANES
Vitreux:
M.
Alain
GOMOT Secrétaire
de
séance
: M.
Ludovic
DUVERNOIS
Procurations
de
vote
:
Mandants: Mme
Lucette
NAEGELLEN
(ORCHAMPS)
Mandataires: M.
Olivier
DEMANDRE
(ORCHAMPS)
Le
quorum
étant
atteint,
le
Président
ouvre
la séance
à
19h10
et
le
Conseil
Communautaire
a pu
délibérer
valablement.
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de JURA
NORD
pi
Conseil
Communautaire
du
13
février
2025 Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2025
Publié
le
18/02/2025
ET
DECISIONS
PRISES
PAR
LE PRESIDENT
DANS
LE CADRE
DE 5x DELCOA
TON
—
Conformément
à
l'article
L.5211-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Communautaire
a donné
délégation
au
Président
pour
accomplir
différents
actes
de
gestion
courante
pendant
la
durée
de
son
mandat.
La
présente
délibération
a
pour
objet
d'informer
le
Conseil
Communautaire
des
décisions
prises
par
le
Président
dans
le
cadre
de
ses
attributions
déléguées.
1.
En
matière
de
marchés
publics
a.
Consultations
inférieures
à
40
000
€
"Hypothèses
d'implantation
des
services
techniques
à Orchamps
(décision
n°
174-2024)
Titulaire
: CAUE
DU
JURA
—
151
rue
Regard
—
39000
LONS
LE
SAUNIER
Date
de
notification
: 8
novembre
2024
Montant
: 2
500,00
€
HT
"Acquisition
et livraison
de
produits
pharmaceutiques
(décision
n°
175-2024)
Titulaire
: PHARMACIE
DAMPIERRE
—
6
RUE
DU
Four
Banal
—
39700
DAMPIERRE
Date
de
notification
: 14
novembre
2024
Montant
: 1
440,23
€
HT
"
Acquisition
et livraison
de
matériel
informatique
pour
la CCJN
(décision
n°
175-2024)
Titulaire
: XEFI
—
56
avenue
Lattre
de
Tassigny
—
39100
DOLE
Date
de
notification
: 27
novembre
2024
Montant
: 15
876,76
€
HT
"Contrat
d’assurance
-
Dommages
aux
biens
et
aux
risques
annexes
—
Avenant
de
régularisation
(décision
n°
176-2024)
Titulaire
: GROUPAMA
—
CS
97830
—
21
078
DIJON
CEDEX
Date
de
notification
: 15
octobre
2024
Montant
: 820,26
€
HT
»
Etude
diagnostic
structure
—
Préau
école
Orchamps
(décision
n°
180-2024)
Titulaire
: CVF
STRUCTURES
—
62
BIS
RUE
DES
SALINES
—
39000
LONS-LE-SAUNIER
Date
de
notification
: 17
décembre
2024
Montant
: 1
500,00
€
HT
“Abonnement
Profil Acheteur
(décision
n°
181-2024)
Titulaire
: ACHAT
PUBLIC
—
PLACE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
—
92260
ANTONY
Date
de
notification
: 2
décembre
2024
Montant
: 1 319,43
€
HT
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.2
Conseil
Communautaire
du
13
février
2025 Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2025
Publié
le
18/02/2025
ER
ID
: 039-243900560-20250213-DCC2025_02_003-DE
"
Etude
diagnostic
structure
et
suppression
poteau
—
Bâtiment
à
Rrcremps-tocursrege
com
(décision
n°
183-2024)
Titulaire
: CVF
STRUCTURES
—
62
BIS
RUE
DES
SALINES
—
39000
LONS-LE-SAUNIER
Date
de
notification
: 17
décembre
2024
Montant
: 2
750,00
€
HT
b.
Marché
supérieur
à 40
000
€
"Marché
<« Travaux
d'assainissement
et
d’eau
potable
sur
la
commune
de
Vitreux
—
Avenant
n°4
(décision
n° 184-2024)
Titulaire
: PETITJEAN
TP
—
330
rue
des
Frères
Lumière
—
39000
LONS
LE
SAUNIER
Date
de
notification
: 5 décembre
2024
Pas
d'incidence
financière.
»
Marché
«
MOE
relative
aux
travaux
de
réhabilitation
de
la collecte
des
eaux
usées
en
rive
droite
du
Doubs
(5
communes)
du
système
d'assainissement
de
Ranchot
>
— Avenant
n°3
(décision
n°
188-
2024)
Titulaire
: DCI
ENVIRONNEMENT
—
5A
rue
Jacques
Daguerre
—
21300
CHENOVE
Date
de
notification
: 20
décembre
2024
Montant
de
l'avenant
: 26
950,00
€
HT.
2.
En
matière
de
ressources
humaines
+
Convention
de stage
avec
la MFR
d’'Amange
(décision
n°
162-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Catherine
RIANDIERE
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le site
du
multi
Accueil ;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Chloé
CRETIN
MAITENAZ,
Responsable
Adjointe
du
multi
accueil,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4]
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
"Convention
de
stage
avec
la MFR
d’Amange
(décision
n°
163-2024)
1/ D'accepter
d'accueillir Marie-Blanche
GOETZ
en
stage
à la Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le site
du
multi
Accueil ;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Claire
VANCA,
Responsable
du
multi
accueil,
soit
la tutrice
du
stagiaire.
4/
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
“Convention
de
stage
avec
la MFR
d’Amange
(décision
n°
164-2024)
1/ D'accepter
d'accueillir
Annaé
LANAUD
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site de
l'ACM
à Dammartin
Marpain
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Dylan
DEGAUGUE,
Responsable
de
l’ACM,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
4}
De
prendre
acte
que
le
stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.3
Conseil
Communautaire
du
13
février
2025 Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2025
Publié
le
18/02/2025
ER
ID
: 039-243900560-20250213-DCC2025_02_003-DE
=
Convention
de
stage
avec
la MFR
d’Amange
(décision
n°
165-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Lena
BRISOUIELE
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le site
de
l’'ACM
à
Montmirey-La-Ville
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Gaëlle
LAFAYE,
Responsable
de
l'ACM,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4/
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
"Convention
de stage
avec
la MFR
d’Amange
(décision
n°
166-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Li-Meï
FUMEY
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
de
l'ACM
à
Montmirey-La-Ville
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Gaëlle
LAFAYE,
Responsable
de
l’'ACM,
soit
la tutrice
du
stagiaire.
4l
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
“Convention
de
stage
avec
la MFR
d'Amange
(décision
n°
167-2024)
1/
D’accepter
d'accueillir
Lou
GUIMARD
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
de
l'ACM
à
Fraisans
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Kévin
RIOTOT,
Responsable
de
l'ACM,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
4] De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
"Convention
de
stage
avec
le collège
Mont
Roland
(décision
n°
168-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Emma
GARCIA
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
de
la
micro-crèche
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Fanny
DE
VETTOR,
Responsable,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4]
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
"Convention
de
stage
avec
le collège
Mont
Roland
(décision
n°
169-2024)
1/ D'accepter
d'accueillir
Madame
Laurine
BOLE
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
du
multi-accueil
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Claire
VANCA,
Responsable,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4/
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
»
Convention
de
stage
avec
le collège
de
Fraïsans
(décision
n°
170-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Anaé
DA
SILVA
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le site
de
l'ACM
à Gendrey
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Dorine
GRENOT,
Responsable
de
l'ACM,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
P-4
Conseil
Communautaire
du
13
février
2025 Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2025
Publié
le
18/02/2025
ET
ID
: 039-243900560-20250213-DCC2025_02_003-DE
4/
De
prendre
acte
que
le
stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
="
Convention
de
stage
avec
le collège
de
Fraisans
(décision
n°
171-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Lou
MUSSOT
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
du
multi-accueil
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Claire
VANCA,
Responsable,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4!
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
=
Convention
de
stage
avec
le lycée Jacques
Prévert
(décision
n°
172-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Lucile
BENDERITTER
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le site
de
l'ACM
à Rans
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Clément
GRAS,
Responsable
du
site,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
4]
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
"Convention
de
stage
avec
l’université
de
Besançon
(décision
n°
173-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Monsieur
Nolan
FIGARD
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
à l'ACM
à Fraisans
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Kévin
RIOTOT,
Responsable
de
l'ACM,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
4]
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
e __ Convention
de stage
avec
la MFR
d’'Amange
(décision
n°
178-2024)
1/ D'accepter
d'accueillir
Louna
LAMBERT
en
stage
à
la Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
de
l'ACM
à Vitreux
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Elodie
CAUTARD,
Responsable
de
P'ACM,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4}
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
e
Convention
de stage
avec
le lycée
Duhamel
(décision
n°
179-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Monsieur
Timéo
RECEVEUR
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Delphine
FOUILLOT,
Directrice
Générale
des
services,
soît
la
tutrice
du
stagiaire.
4}
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
Délibération
de
la Communauté
de
Communes
de JURA
NORD
p-5
Conseil
Communautaire
du
13
février
2025 Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2025
Publié
le
18/02/2025
ET
.
2
PAT
ID
: 039-243900560-20250213-DCC2025
02_003-DE
°__
Convention
de stage
avec
le lycée
Mont
Roland
(décision
n°
182-2k2z#y
__-
1/
D'accepter
d'accueillir
Monsieur
Henri
GOETZ
en
stage
à la Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le site
de
la
médiathèque
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
Le stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Cédric
NOUET,
Responsable,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
&/
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et tout
acte
afférent
à ce
dossier.
e
Convention
de
stage
avec
le collège
à Fraisans
(décision
n°
185-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Apolline
LIABAUD
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
de
la
médiathèque
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
jura
Nord
et d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Cédric
NOUET,
Responsable,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
4]
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et tout
acte
afférent
à ce
dossier.
°
Convention
de
stage
avec
le collège
à Fraisans
(décision
n°
186-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Lise
BOURGEOIS
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
jura
Nord,
sur
le site
de
la
médiathèque
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Monsieur
Cédric
NOUET,
Responsable,
soit
le tuteur
du
stagiaire.
&/
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
e
Convention
de stage
avec
le collège
à Fraisans
(décision
n°
187-2024)
1/
D'accepter
d'accueillir
Madame
Lison
VADAM
en
stage
à
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord,
sur
le
site
de
la
micro-crèche
;
2/
De
mettre
en
place
une
convention
entre
l'établissement
scolaire,
le
stagiaire
et
la
Communauté
de
Communes
Jura
Nord
et
d'accepter
les
termes
de
ladite
convention.
3/
D'accepter
que
Madame
Fanny
DE
VETTOR,
Responsable,
soit
la
tutrice
du
stagiaire.
4f
De
prendre
acte
que
le stage
est
non
rémunéré.
5/
De
signer
cette
convention
et tout
acte
afférent
à ce
dossier.
Le
Conseil
Communautaire
prend
connaissance
des
décisions
du
Président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
Conseil.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Gérome
FASSENET
Délibération
de
la
Communauté
de
Communes
de
JURA
NORD
p.6
Conseil
Communautaire
du
13
février
2025