Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10 Tableau deliberations Conseil Municipal 04avril
Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 22juin2
Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 16novem
Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 21decem
Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 15fevri
Déliberation - 10 Tableau deliberations Conseil Municipal jeudi13
Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 09juin2
Déliberation - 10 Tableau deliberations Conseil Municipal 20juin2
Déliberation - 10 Tableau deliberations Conseil Municipal 14novem
Déliberation - 10 Tableau deliberations Conseil Municipal 10decem
Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 28septembre2023 pour site signe
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Ferté Macé.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 28septembre2023 pour site signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations :
N° ACTE OBJET
D/23/066/V Acquisition de parcelles libres de toute location situées au LD La Croix de la Saulaie auprès des Consorts MORICE.
D/23/067/V Vente d’une bande de terrain de la parcelle n° AK 835 à Monsieur Alain PREVOST et Madame Christine PIGAULT.
D/23/068/V Chaufferie bois Boulevard Hamonic – Avenant n° 6 au contrat de concession conclu avec la Société DALKIA.
D/23/069/V Protection de l’environnement (mégots de cigarette) – Contrat avec la société ALCOME : responsabilité élargie des producteurs.
D/23/070/V Musée du Jouet – Demande de radiation du numéro inventaire 2010.0.1292 désignant le bien « Piano gothique » pour inscription indue.
D/23/071/V Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint d’animation.
D/23/072/V Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint technique.
D/23/073/V Convention de mise à disposition de personnel au bénéfice de la ville – Association « Amicale Fertoise ».
D/23/074/V Convention de mise à disposition de l’espace ludique « Espace Jeux » - Validation de la convention-type.
D/23/075/V Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » - Année scolaire 2023/2024.
D/23/076/V Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Bagnoles de l’Orne Normandie – Année scolaire 2022/2023.
D/23/077/V Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Ferté-Macé – Avis du Conseil Municipal.
D/23/078/V Subventions exceptionnelles 2023 – Club de billard de La Ferté-Macé et association « Participer Pour Bouger ».
D/23/079/V Budget Ville 2023 – Décision Modificative n° 2.
Date de publication : mis en ligne le 03 octobre 2023
Le Maire,
Michel LEROYER
Le secrétaire de séance,
Stéphane LEBACHELEY