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Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 16novembre2023 pour site signe
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Ferté Macé.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 16novembre2023 pour site signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations :
N° ACTE OBJET
D/23/080/V Ouvertures dominicales – Année 2024.
D/23/081/V Schéma Départemental des Enseignements et Pratiques Artistiques de l’Orne (SDEPA 61) – Charte collaborative.
D/23/082/V
Centres de Loisirs fertois – Convention portant sur la prise en charge par la commune de MAGNY-LE-DÉSERT du surcoût financier supporté par les familles magnaciennes.
D/23/083/V Vente du bien immobilier situé 1 rue Chanoine Laigre à Monsieur Jean-Pascal GUERIN et Madame Sandra SELLOS.
D/23/084/V Vente d’une parcelle boisée (parcelle de taillis) par Madame Michèle LEFEBVRE épouse CLAIR – Exercice du droit de préférence.
D/23/085/V Convention de partenariat CEZAM 2024 – Gîtes de loisirs et Musée du Jouet.
D/23/086/V Convention pour la prise en charge de l’accès à l’espace « Espace forme et santé » avec le Centre Psychothérapique de l’Orne.
D/23/087/V
Convention de partenariat pour la Saison Culturelle Jeune Public 2023/2024 avec le Conseil Départemental de l’Orne et la Communauté d’Agglomération « FLERS AGGLO ».
D/23/088/V
Dénonciation de la convention de mise à disposition de personnels permanents au bénéfice de l’association « Jeunesse Fertoise Bagnoles » et versement d’une subvention exceptionnelle 2023.
D/23/089/V Tableau des emplois – Emplois permanents : création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe.
D/23/090/V
Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune de La Ferté-Macé – Année scolaire 2023/2024 – Détermination du coût élève.
D/23/091/V Perte sur créances irrécouvrables.
D/23/092/V Budget Ville 2023 – Décision Modificative n° 3.
Date de publication : mis en ligne le 20 novembre 2023.
Le Maire,
Michel LEROYER
Le secrétaire de séance,
Stéphane LEBACHELEY