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Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 15fevrier2024 pour site signe 1
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Ferté Macé.
Lien du pdf (Déliberation - 09 Tableau deliberations Conseil Municipal 15fevrier2024 pour site signe 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 FÉVRIER 2024
Liste des délibérations :
N° ACTE OBJET
D/24/001/V Rénovation urbaine du Quartier Jacques Prévert.
D/24/002/V Contrat de location des voitures à pédales et du matériel nautique de la Base de Loisirs avec l’association « Andaines Handball ».
D/24/003/V
Dispositif IMAPAC (Initier et Maintenir une Activité Physique Avec un Cancer) – Convention de partenariat avec le réseau régional de cancérologie « OncoNormandie » et La Ligue Contre le Cancer.
D/24/004/V Dispositif « France Ruralités Revitalisation ».
D/24/005/V Organisation du temps scolaire (OTS).
D/24/006/V Commissions communales – Mise à jour.
D/24/007/V Instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Application de
la fongibilité des crédits.
D/24/008/V Débat d’Orientation Budgétaire.
D/24/009/V Budget Ville 2024 – Ouverture de crédits.
Date de publication : mis en ligne le 20 février 2024.
Le Maire,
Michel LEROYER
Le secrétaire de séance,
Stéphane LEBACHELEY