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unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1738745432 Annexe DE 003 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1738745432 Annexe DE 003 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Dialogue social,
,^f>-iïs''
CENTREOE GESTION
^l^"^ s^pub"que
ANNEXE 1
Tableau des EFFECTIFS de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé
SITUATION INITIALE
EMPLOIS
Date de
délibéraUon* 23/02/202321/04/2022 24/02/2022 24/02/2022 25/03/2021 24/09/2020 25/04/2013 3Q/OB/ZOOB24/09/202025/04/2013 22/07/2021 22/07/202124/03/201124/11/2022
Fonction
Secrétaire - comptable Agent semées techniques Agent d'accueil Agent d'accueit Responsable de la gestion des déchels Secrétaire - compta blé coordonnateur Enfance Jeunesse Secrétaire Général Chargé appui RH Prospecteur d'activilés nouvelles Agent sen/ices techniques Responsable des services techniques Agent d'en Ire lien Agent d'enfretien Aniinîilcurbiodéchets
Durée hebdo. Bh 35h 17h30 17h30 35h 20h 35h 35h 35h 35h 35h 35h 6h 5h 171i30
Filière adm tech adm adm tech ou adm adm Ad in adm adm adm lecti tech tech tech tech
Calégorie
e G e e B e B B B B e e e e e
Libellé du ou des grades possibles
pour ce poste
Ajoinl administratif principal de 1ère classe adjoint technique Principal de 2ème classe
Adjoint Administratif Ajoinl administratif
technicien territorial Rédacteur territorial Ajoint administratif principal de 1ère classe Rédacteur Principal de 2ème classe Rédacteur Terrilori a! de 1ère classe Rédacteur Principal de 1 ème classe Rédacteur Principal de 2ème classe adjoint technique agent de maîtrise principal adjoint technique adjoint technique adjoint technique
EFFECTIFS
Grade de l'agent
qui occupe le poste
Ajoint administratif principal de 1ère dasse adjoint technique Principal de 2ème classe
Adjoint Administratif Ajoint administratif
Technicien lemlorial Ajoint administratif principal de 1ère classe Rédacteur Principal de 2ème classe Rédacteur Te m ton at de 1ère classe Rédacteur Principal de lème classe Rédacteur Principal de 2èine slssse adjoint technique agent de maitrise principal adjoint technique adjoint technique ^djoinl technique
son statut Art L332-
83°
titulaire Art L332- 83° Art L332-
83°
Art L332-
S 3°
titualire titulaire titulaire titulaire
sa
situation
en
fonclion
en
fonction
en
fonction
en
fonction
en
fonction
en
fonction
en
fonction
en
fonction
en
fonction
vacant
titulaire .itulaire
non
titulaire L332-8 3°
non
titulaire L332-8 3° Non ritulaireArt; L332-Z4
en
fonction
en
fonclion
en
fonction
en
fonction .„.,„
Durée hebdo.
8h 35h 17h30 17h30 35h 20h 35h 351l 35h 35h 35h 35h 6h 5h 171i3C
Temps partiel 80% de droit 80% de droit
SITUATION FUTURE
EMPLOIS
Date de
délibération*
Fonction
Durée hebdo.
Filière
Catégorie
Libellé du ou des grades possibles
pour ce poste
EFFECTIFS
Grade de l'agent
qui occupe le poste
son statul
sa
situation
Durée hebdo.
^genl d'entretien
8,11
lech
e
adjoint technique
adjoint technique
ion titulaire L332-8 3°
a n fonction
8,11
Temps partiel
Merci également d'établir la liste des agents et leur grade en position autre que l'activité, soit : congé parental, disponibilité ou détacliement. * partant création, suppression, modification qualité de travail * préciser si c'est un titulaire ou non titulaire si non titulaire, indiquer sous quel article l'agenl esl recruté (disposilions de la loi S4-53 du 26/01/84 applicables à compter du 13 mars 2012} Art L332-23 1° : accroissem e ni temporaire d'activité Art L332-Z3 3° : accroissement saisonnier d'aclivilé Art L332-24: contrat de projet Art L33Z-13 : remplacement temporaire d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel Art L332-14 : faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire pour les besoins de continuité de service Art L332-8 1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes Art L332-8 2°: lorsque les besoins des services au la nature des fonctions le Justifient et sous réssn/e qu'aucun fonctionnaire n'ail pu être recruté ArtL332-8 3°: Emploi permanent dans les communesb de moins de -1000 habitants ou les groupemenls de communes regroupant moins de 15000 habitants, pour tous les emplois (quel que soit le temps de travail el quelle que soit la catégorie)
''i^ïlUn^Tt*-^-^^'^ '™VS^fs^i:"
Quartier du Chàt^ ^ ^ _
!"^ RT 'l ;?,T Fh! CHF.VALCT
préciser si l'agent est ; en fonction, en congé longue maladie (CLM), en congé longue durée (CLD}, mis à disposition ou accident de senice.