Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 04 11 Compte rendu Conseil Municipal
Conseil Municipal - Délibérations du 25 mai 2023
Procès Verbal - 2023 12 13 PV du Conseil Municipal
Procès Verbal - 2024 05 16 PV du Conseil Municipal
Conseil Municipal - Liste des DCM examinées par le Conseil Municipal
Procès Verbal - 2024 06 17 PV du Conseil Municipal
Déliberation - 2023 10 25 Compte rendu seances du Conseil Municip
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 05 2021
Procès Verbal - 2024 02 15 PV du Conseil Municipal
Procès Verbal - 2023 10 19 PV Conseil Municipal
Compte-Rendu - 2023 05 25 Compte rendu Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Bousse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 05 25 Compte rendu Conseil Municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
BOUSSE
CONSEILLERS
ELUS
23
ARRONDISSEMENT
DE
THIONVILLE
CONSEILLERS
EN
FONCTION
23
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
CONSEILLERS
PRESENTS
18
CONSEILLERS
VOTANTS
19
|
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
SEANCE
DU
25
MAI
2023
Le
vingt-cinq
mai
deux
mille
vingt-trois
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
KOWALCZYK,
Maire.
PRESENTS
: MM.
KOWALCZYK
Pierre; MYOTTE-DUQUET
André;
FILLMANN
Alain;
BECKER
Marcel
;
BUCCI
Joseph
; WARTER
Bernard
; SEVRAIN
Dominique;
LARSONNIER
Franck; BOUCHET
Joël;
NEVEUX
Jérémy
MMES.
LEFORT
Marie
Anne
; ERNST
Sophie
; REINHARDT
Renée
; LAURENT
Maryse
; WEYDERS
Julie
;
SANDROLINI
Leititia; BERTOLINO
Carine
; FEART
Emy
ABSENTS
EXCUSES
: MM.
RIGGI
Gilles
; MEREL-BRESSY
Stéphane
Mme
CIPOLLETTA
Magali
ABSENTES
NON
EXCUSEES
: MMES.
BECHEIKH
Aïchouba
; BLASZCZYK
Véronique
PROCURATION
DE
: M.
RIGGI
Gilles
pour
Mme
LEFORT
Marie
Anne
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
LEFORT
Marie
Anne
ORDRE
DU
JOUR
POINT
0 —- INFORMATIONS O.a
- Nomination
du
Secrétaire
de
séance
0.b
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11
avril
2023
0.c
- Communication
des
décisions
prises
par
délégation
par
Monsieur
le Maire
POINT
1 — AFFAIRES
GENERALES
La
- Instauration
d’un
dispositif
d'aides
à
l'acquisition
de
récupérateurs
des
eaux
de
pluie
de
toiture
POINT
2 —
FINANCES
2.a
- Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2023
2.b
- Révision
des
tarifs
périscolaires-extrascolaires
2.c
- Sortie
à
Europa
Park
—- Détermination
des
tarifs
2023
2.d
- Attribution
des
crédits
et subventions
scolaires
pour
l’année
2023-2024
POINT
3 - AFFAIRES
CULTURELLES
3.a
- Convention
de
partenariat
avec
le Département
de
la
Moselle
pour
le développement
de
la
lecture
publique
et
des
bibliothèques
— Avenant
n°2
POINT
4 -DIVERS Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à
19
heures.
Il donne
ensuite
lecture
de
l’ordre
du
jour
de
la séance
qui
est
accepté
à
l'unanimité.
0.a
— INFORMATIONS
: NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2541-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
applicable
aux
départements
du
Bas-Rhin,
du
Haut-Rhin
et
de
la
Moselle,
«
lors
de
chacune
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
désigne
son
secrétaire
».
Madame
Marie
Anne
LEFORT
est
nommée,
à
l'unanimité,
secrétaire
de
cette
séance.
0.b
— INFORMATIONS
: APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
11
AVRIL
2023
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-23
du
CGCT,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
procès-verbal
de
la séance
du
11
avril
2023
qui
est
entériné
par
signatures
au
registre
des
délibérations.
| 0.c
— INFORMATIONS
: COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
doit
rendre
compte
à
chaque
séance
du
Conseil
Municipal,
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
En
vertu
des
délégations
de
pouvoir
du
Conseil,
j'ai été
amené
à prendre
les
décisions
suivantes :
Date
Objet
Montant
Tiers
Entretien
annuel
du
terrain
d'honneur
de
football
06/04/2023 |
Entretien
annuel
du
terrain
d'entrainement
de
football
13/04/2023 |
Spectacle
pyrotechnique
13/07/2023
5 800.00€
TTC
EMBRASIA
18/04/2023 |
Enlèvement,
évacuation
et traitement
de
la
palissade
en
traverses
de
chemin
de
fer située
à
l’aire
de
jeux
avenue
de
Champagne
18/04/2023 |
Traitement
acoustique
locaux
de
restauration
périscolaire
salle
Georges
|
2 907.00€
TTC
VAROQUI
5 593.68€
TTC
TECHNI
GAZON
2
188.00
TTC
11
200.00€
TFC
LOCA
PHIL
Brassens
18/04/2023 |
Acquisition
d’un
colombarium
(24
24
548.58€
TTC
MUNIER
cases)
19/04/2023 |
Prestation
sonorisation
et
lumières
—
Fête de la Musique
le 21 juin 2023
830.00€ TTC
MD
Event
27/04/2023 |
Acquisition
matériel
de
vidéo
2
258.00€
HT
ATC
projection
et
de
sonorisation
1.3
— AFFAIRES
GENERALES
: INSTAURATION
D’UN
DISPOSITIF
D'AIDES
A
L'ACQUISITION
DE
RECUPERATEURS
DES
EAUX
DE
PLUIE
DE
TOITURE
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d'actions
visant
à
sensibiliser
les
habitants
aux
enjeux
du
développement
durable
et
poursuivant
une
démarche
de
préservation
des
ressources
naturelles,
la
Commune
souhaite
instaurer
une
aide,
pour
les
particuliers,
à
l'acquisition
de
récupérateurs
des
eaux
de
pluie
de
toiture.
Il
s’agit
en
effet,
d’une
ressource
qui
peut
être
valorisée
pour
des
usages
extérieurs
(l’arrosage
des
plantes,
des
jardins
et
potagers,
le
lavage
de
voiture
et
cours
extérieures...). La
mise
en
œuvre
d’un
système
de
récupération
des
eaux
de
pluie
est
encadrée
par
l'arrêté
du
21
août
2008.
Cette
opération
a
pour
but
de :
Ÿ”_
soutenir
une
dynamique
«
individuelle
» en
matière
de
gestion
raisonnée
de
la
ressource
en
eau,
Ÿ _
aider
et
inciter
les
particuliers
à maîtriser
leurs
dépenses
en
eau,
Ÿ”_
encourager
l'adaptation
des
comportements
au
changement
climatique.
Modalités
du
dispositif
d'aide
communale :
et
ses
accessoires
éventuels
(pièces
de
raccordement,
robinet,
..).
Seuls
les
équipements
achetés
neufs
sont
éligibles. seule
demande par
foyer
ou
résidence.
Un
montant
de
2
500
€ sera
inscrit
au
budget
principal
(section
d'investissement
— article
20421).
Les
pièces
suivantes
devront
être
jointes
au
formulaire
de
demande
:
*Facture
d'achat
acquittée
qui
doit
comporter :
-
Le
nom
et
l'adresse
du
bénéficiaire
-
Le
nom
et
l’adresse
du
vendeur
-
La
date
d’achat
postérieure
au
31
mai
2023
-
Descriptif
du
matériel
:
o
Références
et volume
du
récupérateur
©
Équipements
annexes
éventuels
(pièces
de
raccordement,
robinets...)
Le
ticket
de
caisse
n’est
pas
valable.
*Justificatif
de
domicile
au
nom
du
demandeur :
taxe
foncière
ou
attestation
d'assurance,
facture
d’eau,
électricité,
internet...
daté
de
moins
de
trois
mois
;
*Pour
les
locataires
: L’accord
du
propriétaire
*Photos
de
l'équipement
dans
l’environnement
de
l’habitation
AVANT
et APRES
installation
du
récupérateur
d’eau
de
pluie
raccordé
au
bâtiment,
sis
à
l'adresse
de
résidence.
*Relevé
d'identité
Bancaire
au
nom
du
demandeur
sur
lequel
l’aide
sera
versée.
Le
Conseil
Municipal,
CONSIDERANT
l'intérêt
de
sensibiliser
les
habitants
aux
enjeux
du
développement
durable,
CONSIDERANT
que
l’eau
de
pluie
de
toiture
peut
être
récupérée
et
stockée
pour
des
usages
extérieurs
(arrosage
des
plantes,
des
jardins
et
potagers,
le
lavage
de
voiture
et cours
extérieures...)
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
«
Environnement
»,
Après
délibération,
à
l'unanimité,
DECIDE,
e
D’APPROUVER
l'instauration
à
compter
du
1°
juin
2023,
d’un
dispositif
d’aides
à
l'acquisition
par
les
particuliers,
d’un
récupérateur
des
eaux
de
pluie
de
toiture
hors
sol
de
300
litres
minimum
et
ses
accessoires
éventuels.
e
D’APPROUVER
le
montant
de
la
subvention
fixée
à
hauteur
de
50%
maximum
du
prix
d’achat
TTC,
plafonnée
à 50€
et
limitée
à une
seule
demande
par
foyer
ou
résidence.
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant,
à
procéder
au
versement
de
cette
subvention
d'équipement
en
fonction
des
dossiers
de
demande
déposés,
sous
réserve
du
respect
des
modalités
visées
ci-dessus
et dans
la
limite
des
crédits
budgétaires. e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant,
à
modifier,
par
le
biais
d’une
décision,
les
modalités
du
dispositif
d'aides,
hors
montant
de
la
subvention.
2.a
— FINANCES
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1 DU
BUDGET
PRINCIPAL
2023
La
proposition
de
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2023
est justifiée
par
les
points
suivants
:
Lor’Est
résultante
d’une
hausse
des
charges
de
personnel
(+40%)
-
Dépenses
de
fonctionnement
-
62878
:+
70555 €
-
Ouvrage
de
rétention
et
de
décantation
rue
Hector
Berlioz:
des
travaux
complémentaires
sont
requis
— Dépenses
d'investissement
- 20421 :
+ 6 500
€
En
complément,
Monsieur
le
Maire
propose
d’actualiser
et
d’inscrire
les
recettes
issues
de
la
revalorisation
annuelle
des
bases
d'imposition
de
l’ordre
de
7%,
conformément
à
l’état
1259
de
notification
des
produits
prévisionnels
des
taxes
directes
locales
pour
2023
transmis
par
les
services
de
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques.
En
effet,
le budget
primitif
tient
compte
uniquement
des
bases
d'imposition
effectives
2022.
Recettes
de
fonctionnement
- 73111
: +
79
555
€ BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre/article
DEPENSES
DM
n°1
011-62878
Remboursement
frais
à d'autres
organismes
70
555,00
€
023
Virement
à
la section
d'investissement
9 000,00
€
Total
Dépenses
79
555,00
€
RECETTES
73-73111
Impôts
- Contributions
directes
79
555,00
€
Total
Recettes
79
555,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
DM
n°1
204-20421
Subvention
d'équipements
versées
- biens
mobiliers
2 500,00
€
21-21538
Autres
réseaux
6 500,00
€
Total
Dépenses
9 000,00
€
RECETTES
[o21
Virement
de
la section
de
fonctionnement
9 000,00
€
Total
Recettes
9 000,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
DECIDE,
>
D'APPROUVER
la décision
modificative
n°1
au
budget
principal
2023
telle
que
présentée
ci-dessus.
>
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
tout
document
ou
à
engager
toute
démarche
nécessaire
à la mise
en
œuvre
de
cette
décision
modificative
n°1. 2.b
— FINANCES
: REVISION
DES
TARIFS
PERISCOLAIRES-EXTRASCOLAIRES
Eu
égard
à
l'augmentation
des
charges
périscolaires-extrascolaires,
Monsieur
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
appliqués
à compter
de
la
prochaine
rentrée
scolaire
2023/2024.
A
noter
que
la
Commune
n’a
pas
augmenté
les
tarifs
périscolaire-extrascolaire
depuis
2018,
hormis
en
ce
qui
concerne
le
prix
du
repas
qui
évolue
en
fonction
du
tarif facturé
par
le prestataire
extérieur.
Propositions
de
révision
de
la grille
tarifaire
à compter
du
1°
septembre
2023
Augmentation
des
tarifs
de
5%
Simplification
de
la grille
tarifaire
Création
d’une
nouvelle
tranche
de
quotient familial
PERISCOLAIRE
(maternelle
et
élementaire)
|
L
Moins
de
De
ns
De
ra
De
opte
De
ES
De
ose
De
1800ۈ
lAu
dela
de
Quotient
Familial
575€
moins
de
[moinsde
Imoinsde
Imoinsde
[moins
de
2299€
2300€
760€
994€
1176€
1358€
1800€
Matin Maternelle
: 7h10-8h10
0,37€
0,85€
1,71€
2,53€
2,84
€
3,12€
3,44€
3,76€
Elementaire
: 7h20-8h20
Forfait
pause
méridienne
(Ep
pre)
5,80€
6,76€
8,40€|
10,04€]
10,56€]
1117€|
1177€|
12,37€
Maternelle
: 11h40-13h30
Elementaire
: 11h50-13h40
Soir
1
Maternelle
16h00-17h15
0,45
€
1,08
€
2,11€
3,19€
3,57
€
3,89
€
4,32€
4,75€
Elementaire
: 16h10-17h25
Soir
2
Maternelle
17h15-18h30
0,42€
0,98
€
1,82€
2,81€
3,09
€
3,37
€
3,80
€
4,23€
Elementaire
: 17h25-18h30
-
Tarifs extrascolaires
e
Suppression
du forfait 2 jours
pendant
les petites
vacances :
e
Création
d’une
nouvelle
tranche
de
quotient familial
e
Augmentation
des
tarifs
de
5%
Petites
vacances
,
De
575ۈ
[De
760ۈ
[De
994ۈ
Â|De1176€à
|De
1358ۈ
|De
1800€
à
:
4e
Moins
de
|
.
|
.
.
.
Au
dela
de
Quotient
familial
c75€
moins
de
[moinsde
Îmoinsde
[moinsde
|[moinsde
moins
de
2300€
760€
994€
1176€
1358€
1800€
2300€
3 jours
46,51€
52,81
€
58,06
€
61,21€
64,36€
67,51€
73,81€
77,91
€
4 jours
61,32
€
69,72
€
73,92
€
77,07
€
82,32€
86,52
€
95,97
€
100,27
€
Sjours
72,97
€
84,52
€
88,72€
95,02
€
99,22€
105,52
€
114,97
€
120,37
€
Grandes
vacances
.
De
575ۈ
Â|De
760ۈ
([De994ۈ
(|De1176ۈ
|De
1358ۈ
|De
1800€
à
.
1e
Moins
de
:
.
:
.
.
.
Au
dela
de
Quotient
familial
575€
moins
de
Î|moinsde
[moinsde
([moinsde
Imoinsde
Imoins
de
2300€
760€
994€
1176€
1358€
1800€
2300€
3 jours
(en
cas de
jour
férié)
46,51
€
52,81€
58,06
€
61,21
€
64,36
€
67,51€
73,81€
77,91
€
4 jours
61,32
€
69,72€
73,92€
77,07
€
82,32€
86,52
€
95,97
€
100,27
€
5 jours
72,97
€
84,52€
88,72€
95,02
€
99,22€
105,52
€
114,97
€
120,37
€
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à la
majorité
des
voix
(18
voix
POUR,
1 ABSTENTION),
DECIDE,
>
D’APPROUVER
la
révision
des
tarifs
périscolaire-extrascolaires
tels
que
présentée
ci-dessus
à
compter
du
1°
septembre
2023.
>
DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant,
d’en
informer
l'association
gestionnaire
de
l’accueil
périscolaire-extrascolaire,
afin
de
modifier
en
conséquence
le
règlement
intérieur
de
l’accueil
et
d’en
informer
les
familles.
5 2.c — FINANCES
: SORTIE
À
EUROPA
PARK
— DETERMINATION
DES
TARIFS
2023
En
lien
avec
le
Conseil
Municipal
des
Jeunes,
Monsieur
le
Maire
propose
comme
chaque
année,
d'organiser
une
sortie
à
Europa
Park
à
la fin
du
mois
d'août.
A
ce
titre,
il convient
de
délibérer
sur
la détermination
des
tarifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
DECIDE,
>
DE
FIXER
les tarifs
pour
les
participants
à cette
journée
comme
suit
:
o
Membres
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(CM)J}
et
élus
accompagnateurs
: 40
€
o
Jeunes
de
moins
de
18
ans
résidant
à
Bousse,
non
membres
du
CM]
: 70
€
o
Autres
participants
: 80
€
>
DE
PRECISER
que
l’encaissement
des
tarifs
appliqués
aux
participants
se
fera
par
le
biais
de
la
régie
«
manifestations
diverses
».
>
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l’application
de
la
présente
délibération.
2.d
— FINANCES
: ATTRIBUTION
DES
CREDITS
ET
SUBVENTIONS
SCOLAIRES
POUR
L’ANNEE
2023-2024
Comme
chaque
année,
le
Conseil
Municipal
fixe
le
montant
des
crédits
et
subventions
scolaires
ainsi
que
la
somme
maximale
allouée
pour
la maintenance
des
photocopieurs
dans
les écoles
de
la Commune.
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
les
montants
de
l’année
précédente,
à savoir
:
-
29€
par
élève
pour
les crédits
scolaires
-
22
€
par
élève
pour
les subventions
scolaires
Les
montants
totaux
seront
déterminés
à
la
rentrée
scolaire
au
vu
des
effectifs
réels.
La
Commune
prend
également
à
sa
charge
les
frais
de
maintenance
des
photocopieurs
(forfait
copies)
dans
la
limite
de
705€
pour
les élémentaires
et
235€
pour
les
maternelles.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
DECIDE,
-__
D’ATTRIBUER
aux
écoles
de
Bousse,
pour
l’année
scolaire
2023/2024 :
* 29
€
par
élève
pour
les crédits
scolaires,
* 22
€
par
élève
pour
les subventions
scolaires,
* 705
€
pour
la maintenance
du
photocopieur
pour
les
élèves
élémentaires,
* 235
€
pour
la maintenance
du
photocopieur
pour
les
élèves
de
maternelles.
3.a
— AFFAIRES
CULTURELLES
: CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
ET
DES
BIBLIOTHEQUES
— AVENANT
N°
2
Le
Département
de
la
Moselle
offre,
depuis
le
11
mai
dernier,
à tout
public
inscrit
dans
une
des
bibliothèques
du
réseau
de
lecture
publique
(dont
la
médiathèque
de
Bousse),
un
accès
à
la
nouvelle
plateforme
de
ressources
culturelles
en
ligne
«
Numos
» (presse,
livres
numériques,
films,
musique...).
A
ce
titre,
il convient
de
valider
l'avenant
n°2
à
la
convention
de
partenariat
conclue
entre
la
Commune
de
Bousse
et
le Département
de
la
Moselle
en
faveur
de
la lecture
publique.
Le
Conseil
Municipal,
VU
la
délibération
en
date
du
19
juin
2017
acceptant
la
convention
de
partenariat
avec
le
Département
de
la
Moselle
pour
le développement
de
la
lecture
publique ;
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
de
Bousse
en
date
du
31
mai
2022
approuvant
l'avenant
n°1
à
ladite
convention
afin
de
proroger
sa
durée
jusqu’au
31
décembre
2023 ;
6 Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
DECIDE,
-
D'APPROUVER
dans
le
cadre
de
la
nouvelle
plateforme
de
ressources
en
ligne
mise
à
disposition
des
bibliothèques
du
réseau
de
lecture
publique,
l’avenant
n°2
à
la convention
de
partenariat
avec
le
Département
de
la Moselle
pour
te développement
de
la lecture
publique
;
- D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
ledit
avenant.
Séance
levée
à
21
heures.
Le
Secrétaire,
Marie
Anne
LEFORT,
LE
Le
ire,
|
Pie
FOWACr