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Déliberation - 9. CM2026 06 VOTES
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Écouché-les-Vallées.
Lien du pdf (Déliberation - 9. CM2026 06 VOTES)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
Commune d'ÉCOUCHÉ-LES-VALLÉES
COUChE . les
Vallées
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
15 septembre 2026 À 20h00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2026-06-01
|
Personnel municipal - avancements de grade
Adoptée à l'unanimité
2026-06-02
|
Personnel municipal - contrat d'assurance
Adoptée à l'unanimité
statutaire
2026-06-03
|
Personnel municipal - adhésion prestataire œuvres
Adoptée à l'unanimité
sociales
2026-06-04
|
Personnel municipal — Logiciel métier
Adoptée à l'unanimité
2026-06-05
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Lotissement Les Vallées - marché voirie Avenant 1
Adoptée à l'unanimité
2026-06-06
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2026-06-08
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|
Loisir pétanque écubéenne -— Attribution d'une
Adoptée à l'unanimité
subvention
Les textes
intégraux des
actes sont consultables
à
l'accueil
de
la
mairie
aux heures
habituelles d'ouverture et sur son site Internet à l'adresse suivante : hitos://www.ecouchelesvallees.fr/deliberations.himl Date d'affichage :
18/09/2026
Pou
le Maire empêché,