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Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 592382)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
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Séance du 1er juin 2017
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2017
Ce document est susceptible de modification par les élus. Celles-ci figureront sur le PV suivant.
L'an deux mil dix-sept, le 1er juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : 7
Date de la convocation : 29 mai 2017
Présents : Thierry BEAUFILS, Denis MOUSSEAU, Véronique GALLOPIN, Emmanuel BRULE, Damien AUGEREAU, Jean-Nicolas BAUDOUIN, Damien BAUDU.
Excusés : Chantal GUIGNARD, Anne BERNOLE
Absents : Denis PONTET, Sabrina BLANVILLAIN, Jean-Philippe POGUT
Secrétaire de séance : Emmanuel BRULÉ.
Le compte-rendu de la réunion du 15 mai 2017 est adopté à l'unanimité.
Monsieur le Maire demande le retrait de la délibération sur les tarifs exceptionnels pour les associations frontenaisiennes, suite à l’absence de tarifs à déterminer. Le Conseil accepte à l’unanimité.
I – Délibérations
D01.06.2017 : attribution de subvention 2017
Sur proposition de Monsieur le Maire, les membres du Conseil Municipal décident d’attribuer à l’unanimité les subventions suivantes aux associations, énoncées ci-dessous :
Coopérative scolaire d’Epannes : 1 600,00 €
Bibliothèque Jacques Prévert : 700,00 €
Ces montants restent inchangés par rapport à l’an dernier.
II – Intervention de Madame POUGNARD et Monsieur LAICHOUR, Conseillers Départementaux des Deux-Sèvres
Les Conseillers Départementaux sont venus présenter le budget départemental 2017, et informer les élus que le Conseil Départemental se tient à la disposition des Communes pour les accompagner dans leur demande d’aides (projets, subventions, etc.).
III – Questions diverses
Manifestations :
Le méchoui du 13 juillet sera organisé par l’ACCA avec l’aide du comité d’animation. L’apéritif sera offert par la municipalité et le repas sera de 12 € par adulte avec vin compris à volonté. Les inscriptions seront à déposer en mairie et les chèques libellés à l’ordre de l’ACCA d’Epannes.
En septembre, la fête du four à pain sera organisée par l’APE et l’apéritif sera offert par la municipalité, comme habituellement. 2/2
Séance du 1er juin 2017
Logement locatif disponible sur la Commune :
Le locataire du 232 rue des Tilleuls a quitté le logement sans laisser d’adresse. Faute d’état des lieux sortant, la Commune a fait appel à un huissier de justice afin de constater que le logement était vacant. La commission d’attribution se réunira le mardi 6 juin à 18h00 pour étudier les différentes demandes pour ce logement.
Tour de table :
Ecole
Un conseil d’Ecole aura lieu le 12 juin à 18h00 à la mairie.
Les effectifs pour l’année scolaire 2017/2018 sont actuellement au nombre de 104 élèves.
Espace extérieur
Véronique GALLOPIN informe le conseil que les plantations sur la Commune sont en cours.
Vente du lot 18
La signature de l’acte de vente devrait prochainement avoir lieu. Le notaire a informé les services de la mairie que les fondations de la construction de la parcelle voisine empiètent sur le lot 18. Une nouvelle délimitation devra être réalisée pour permettre la vente de ce terrain.
La séance est levée à vingt-trois heures.