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Déliberation - 4fc8b0
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Grenade-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Déliberation - 4fc8b0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Délibérations de la séance du 30 avril 2024
• 2024-050-DELIB – Modification du nombre de postes d’adjoints
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-051-DELIB – Election des adjoints au Maire suite à démissions
Adopté à la majorité des membres présents
• 2024-052-DELIB – Modification du tableau des indemnités allouées aux membres du Conseil
Municipal Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-053-DELIB - Modification des intitulés des Commissions Municipales et désignation
des membres Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-054-DELIB – Modification des représentants de la commission locale d’évaluation des
charges transférées (CLECT) à la Communauté de Communes du Pays Grenadois
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-055-DELIB – Modification des membres de la commission communale d’aide à la
rénovation des façades Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-056-DELIB – Modification des membres du comité consultatif « Relations avec la Ville
d’Hésingue » Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-057-DELIB – Modification des représentants à l’Association des Bastides des Landes
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-058-DELIB – Désignation des membres de la commission communale en charge de
l’attribution d’une aide à l’accessibilité du cadre bâti des Établissements Recevant du Public
(ERP) Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-059-DELIB – Budget Primitif Ville 2024 : Décision modificative n° 1
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-060-DELIB – Acquisition d’un bien par droit de préemption
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-061-DELIB – Vente de spots d’occasion
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-062-DELIB – Attribution de la Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-063-DELIB – Demande de subvention exceptionnelle : Association Départementale
des Landais Amis du Haut-Rhin
Adopté à l’unanimité des membres présents • 2024-064-DELIB – Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Principal de 1ère
classe à temps complet Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-065-DELIB – Création de deux emplois non permanents d’Adjoints Techniques
Territoriaux à temps complet, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité (en application de l’article L.332-23 2° du code général de la fonction publique)
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-066-DELIB – Création d’un emploi non permanent d’Educateur des APS Principal de 2ème
classe, à temps complet, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
(en application de l’article L.332-23 2° du code général de la fonction publique)
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-067-DELIB – Désignation d’une candidate retenue au dispositif « Tout est permis »
Adopté à l’unanimité des membres présents
• 2024-068-DELIB – Dispositif « Tout est permis » : Changement d’auto-école pour une
candidate retenue Adopté à l’unanimité des membres présents