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Déliberation - 4fc8b0
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Grenade-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Déliberation - 4fc8b0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Délibérations de la séance du 6 mai 2025
- 2025-042-DELIB – Souscription d’un nouvel emprunt – exercice budgétaire 2025
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-043-DELIB – Piscine municipale « Stéphanie Barneix » – Saison 2025 : Création d’un
emploi non permanent d’Educateur des APS, à temps complet, pour accroissement saisonnier
d’activité (en application de l’article L.332-23 2° du code général de la fonction publique):
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-044-DELIB – Piscine municipale « Stéphanie Barneix » – Saison 2025 : Création de
quatre emplois non permanents d’ « Adjoint Technique Territorial », à temps non complet,
pour accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23 2° du code
général de la fonction publique)
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-045-DELIB - Piscine municipale « Stéphanie Barneix » – Saison 2025 : Jours et
horaires d’ouverture
Adopté à la majorité des membres présents
- 2025-046-DELIB – Piscine municipale « Stéphanie Barneix » – Saison 2025 : Tarifs
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-047-DELIB – Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif Territorial à
temps complet
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-048-DELIB – Création de quatre emplois non permanents à temps non complet d’ «
Adjoint Technique Territorial » pour faire face à des besoins liés à un accroissement
temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction
publique)
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-049-DELIB – Création de trois emplois non permanents d’ « Adjoint Technique
Territorial » à temps complet, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité (en application de l’article L.332-23 2° du code général de la fonction publique)
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-050-DELIB – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Adopté à l’unanimité des membres présents
- 2025-051-DELIB – Dénomination « Impasse de la Séguerie »
Adopté à l’unanimité des membres présents