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Compte-Rendu - compte rendu du 14 mars 2022 Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Charnas. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 14 mars 2022)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Éducation, CHARNAS

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 14 mars 2022 à 20h

Sur convocation en date du 08 mars 2022, le Conseil Municipal s’est réuni à la mairie le lundi 14 mars 2022 à 20h, sous la présidence de Monsieur Yves FRAYSSE, Maire. Tous les membres étaient présents sauf Madame Isabelle REYNAUD), absente excusée. Pouvoirs : De Mme Isabelle REYNAUD à M. Jean-Marie MOUSSET. Madame Ghislaine GUIGAL est désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire sollicite de l’Assemblée les éventuelles observations sur le compte-rendu de la dernière séance du 24 janvier 2022. Sans observations, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.

ORDRE DU JOUR :

= Refonte du site internet

" Intervenant musique à l’école

” Matinée éco-citoyenne

" Syndicat Départemental d’Electricité (SDE) 07, éclairage public et audit énergétique des bâtiments

" DIVERS

L- Refonte du site internet

Monsieur le Maire explique à l’Assemblée qu’ Annonay Rhône Agglo a prévu une refonte de son site internet et propose aux communes membres de profiter d’une matrice commune pour souligner l’appartenance au lerritoire. Cette refonte permettrait également un accès entre sites des communes.

Monsieur le Maire présente le compte-rendu de Madame Isabelle REYNAUD qui a assisté à la réunion de refonte du site proposée par l’intercommunalité.

Madame REYNAUD rappelle que l’hébergement du site internet de la commune est actuellement assuré par Numerian. Le coût annuel est d’environ 120 euros. Le site actuel est régulièrement mis à jour des informations intéressant la commune par Mme REYNAUD. Un lien d’accès au site d’ Annonay Rhône Agglo est à disposition pour trouver les

informations intercommunales.

Avec la refonte du site, Annonay Rhône Agglo propose un partage des données inter-sites entre

collectivités.

Coût de la refonte : En investissement environ 3270 euros et en fonctionnement 40 euros HT par mois.

Monsieur JEANTET considère que le site de la commune a le mérite d’exister et est suffisant pour l’information. Il existe en outre la page facebook de la commune et l’application panneau

pocket.

Madame PECHOUX trouve que le site est aujourd’hui vieillissant et qu’il conviendrait de revoir la mise en page avec Numerian.

La majorité des membres présents considère que le site est suffisant pour la commune et remplit son objectif d’information, même s’il pourrait être modernisé.Annonay Rhône Agglo a convenu de l’absence de caractère obligatoire pour les communes de rentrer aujourd’hui dans la refonte et qu’une refonte plus tardive sera encore possible. Le Conseil Municipal remet donc sa décision à plus tard.

II — Intervenant musique à l’école

Monsieur le Maire laisse la parole à Madame Sandrine PECHOUX, Adjointe aux affaires scolaires.

Madame PECHOUX explique à l’Assemblée que le Syndicat départemental Ardèche Musique et Danse ouvre la possibilité aux écoles de ses communes adhérentes de bénéficier de l'intervention d’un professeur de musique pour un coût annuel de 600 euros par classe élémentaire et 300 euros par classe maternelle.

Madame PECHOUX explique que, si les classes de l’école de CHARNAS ont déjà fait appel à ces intervenants par le passé, ce n’était plus le cas depuis quelques années, les enseignants ayant fait le choix d’assurer eux-mêmes l’enseignement musical au programme et l’intervenant proposé ne convenait pas.

Pour la rentrée prochaine, quatre enseignants sur les cinq sollicitent l’intervention d’un professeur de musique dans leur classe une fois tous les quinze jours.

Ces interventions devront être encadrées par une convention avec le syndicat pour un montant de 2 100 euros. Des mentions spécifiques devront être portées sur cette convention au vu de la fragilité de la structure et concernant la qualité de l’enseignement.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir se prononcer. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres votants, reconnait l’intérêt d’un enseignement musical à l’école primaire et approuve la signature de la convention avec le syndicat départemental pour l’année scolaire 2022/2023.

Monsieur le Maire profite de ce point à l’ordre du jour pour aborder les difficultés rencontrées par le syndicat Ardèche Musique et Danse, qui outre la charge des interventions en milieu scolaires, gère aussi le fonctionnement des écoles de musique du territoire (Limony notamment). Sa dissolution est prévue pour le 31/12/2023.

Une réunion est organisée le 04/04/2022 à Vernosc pour évoquer le devenir de l’enseignement musical sur le territoire.

III — Matinée éco-citoyenne

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que la matinée éco-citoyenne organisée chaque année pour le nettoyage (déchets verts et ménagers) des rues et chemins de la commune aura lieu le dimanche 27 mars 2022. Rendez-vous à 8h30 sous le préau de l’école. Quatre parcours ont été définis par Madame EYKENS. Les groupes seront constitués sur place le matin.

IV — Réunion avec le Syndicat Départemental d’Electricité (SDE) de l’ Ardèche Monsieur le Maire explique que plusieurs points ont été abordés avec le SDE 07 lors d’une réunion en mairie le 11/03, en présence du Président et du Directeur du syndicat. Les thèmes abordés sont les suivants :

- L’éclairage public, proposition de maintenance avec un coût par lampadaire : La commune dispose d’environ 200 points lumineux. Le syndicat propose un tarif de 22 euros par point pour leur entretien. Monsieur le Maire précise qu’aujourd’hui la maintenance est suivie par l’entreprise Mounard MRE qui est appelé à la panne. Annuellement le nombre d’intervention est faible et peu onéreux. Peu d’intérêt d’opter aujourd’hui pour un contrat de maintenance annuel.

Monsieur JEANTET intervient pour savoir si l’installation de nouveaux points lumineux est prévue sur la commune. Monsieur le Maire répond qu’il reste encore quelques zones peu éclairées et notamment l’entrée sud du village et l’entrée de la route de Picardel.- L'achat de l’électricité par la commune :

La Commune bénéficie encore aujourd’hui des tarifs réglementés d'EDF pour la fourniture d’électricité et au regard de la conjoncture actuelle le syndicat n’a pas conseillé à la commune de rechercher un autre fournisseur d’électricité.

- L’audit énergétique des bâtiments :

Les représentants du syndicat ont discuté avec les élus présents des matériaux à utiliser pour

l'isolation des bâtiments et leur rénovation énergétique afin de les rendre moins énergivores.

V — Elections

Monsieur le Maire rappelle les deux scrutins organisés en 2022 :

- Election présidentielle les 10 et 24 avril

- Elections législatives les 12 et 19 juin.

Les tours de permanences des bureaux de vote seront établis très prochainement. La remise des cartes aux jeunes électeurs aura lieu le samedi 2 avril 2022.

VI — Réception de la troupe du Nord

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que la commune et la troupe de la Charnaude recevront le week-end de l’ascension la troupe de théâtre du Nord pour un échange après leur accueil de 2019. Ils arriveront le jeudi 26 mai et repartiront le dimanche 29 mai. Une première réunion a été organisée afin de prévoir la gestion des repas et des activités qui seront proposées. Nous comptons sur l’aide du Conseil Municipal pour que ce week-end soit une réussite.

Toute personne souhaitant se joindre à l’organisation sera la bienvenue.

VII — Achat de chapiteaux

Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été évoqué à plusieurs reprises en séances précédentes l’acquisition de chapiteaux par la commune pour mise à disposition des associations notamment.

Madame GUIGAL a sollicité différents fournisseurs pour comparaison des tarifs. La présentation des devis se fera lors de la prochaine séance.

VIII - Travaux sur le réseau d’eau par le Syndicat des eaux

Monsieur le Maire explique que des travaux de restructuration du réseau d’eau potable sont prévus en septembre prochain Route du Panorama par le Syndicat des eaux. 25 % du montant des travaux sera à la charge de la commune.

IX — Travaux divers

— Madame GUIGAL Ghislaine explique avoir sollicité divers établissements bancaires pour connaître les offres de prêt bancaire possibles pour le financement des différents projets d’investissement envisagés. En attente de retours.

— Le rideau métallique du bâtiment multiservices est abîmé et doit être remplacé. Un devis a été établi pour un montant TTC de 2 370,82 € et sera validé pour un remplacement rapide du rideau.

— Goudron sur la Route de Picardel prévu courant mai.

— Les travaux de rénovation énergétique de l’école vont se poursuivre pendant les vacances de pâques. Monsieur le Maire souhaite que ces travaux soient bien anticipés pour parer à toutes ruptures de matériaux.X — DIVERS

A. Repas des Aînés 2022

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le repas des Aînés a dû être

reporté du fait de la crise sanitaire.

L'Assemblée décide de fixer la date du samedi 1° octobre pour cet évènement.

B. Frigos

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’ensemble des consorts propriétaires des bâtiments ont donné leur accord à l’évacuation des cuves. Elles seront donc prochainement évacuées par l’entreprise Moutot.

C. Personnel

Monsieur le Maire explique qu’Albin ARNAUD, agent technique sous contrat aidé, doit effectuer des heures de formation.

Les établissements MARTEL l’accueilleront pendant deux jours pour un stage en entretien de l'équipement espaces verts. D’autres entreprises locales seront sollicitées prochainement.

D. Cérémonie du 19 mars 1962

La cérémonie organisée par la FNACA se tiendra à Félines à 18h00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.

Le Maire,

Yves FRAYSSE