Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 37xe3hskiokup5w
Déliberation - ci8ogdi0iu1fq07
Déliberation - zakj2dj15yl9b8
Déliberation - lry5ebqo5mx3byi
Déliberation - 1087y31bhapuxw5
Déliberation - f4injtqjx3rx
Déliberation - yxmmikm2cvcqssd
Déliberation - sfffk4774rt69nd
Déliberation - wmwg9d98xrq342g
Déliberation - 4u7uwjh7xu4i60
Déliberation - trtu8ulvrol82lw
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - trtu8ulvrol82lw)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
M a i r i e d e T H Ô N E S – s é a n c e d u C o n s e i l M u n i c i p a l d u 1 7 n o v e m b r e 2 0 2 2
N° 2022/11
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1 7 NOVEMBRE 2022
N° OBJET VOTE
2022/103 ÉTUDE DE MODERNISATION ET D’EXTENSION DE L’ESPACE CŒUR DES VALLÉES – CONSTITUTION DU GROUPE DE TRAVAIL APPROUVÉ à l’unanimité
2022/104 BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE POUR NÉGOCIER CONTRACTUALISER ET SIGNER UN EMPRUNT APPROUVÉ 24 POUR 3 CONTRE
2022/105 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES VILLES MÉDAILLÉES DE LA RÉSISTANCE – MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ AU MAIRE ET MME C. RUFFON CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE APPROUVÉ à l’unanimité
2022/106 EXTENSION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS ET CONSTRUCTION DU SIÈGE DE LA CCVT – LOT 5 – AVENANT – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
2022/107 RÉAMÉNAGEMENT DU CENTRE-VILLE – MAITRISE D’ŒUVRE – AVENANT 1 – AUTORISATION DE SIGNATURE APPROUVÉ à l’unanimité
2022/108 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – TEMPS DE TRAVAIL APPROUVÉ à l’unanimité
2022/109 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-SAVOIE APPROUVÉ à l’unanimité
2022/110 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2021 - VALIDATION APPROUVÉ à l’unanimité
2022/111 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – EXERCICE 2021 - VALIDATION APPROUVÉ à l’unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée électroniquement le 25 novembre 2022.