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Compte-Rendu - CR conseil municipal du 11 02 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 11 02 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
d’'ARTRES
_: Séance
du
JEUDI
11
FEVRIER
2021
à
18
heures30
et
à
Huis
Clos
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le jeudi
11
Février,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué
le 4
Février
2021,
s’est
réuni
à
huis
clos
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Madame
ANDRE
Léiane,
Maire.
Qrdre
du
jour:
°__
Approbation
du
Compte
Rendu
de
la
réunion
du
14
Janvier
2021
°.
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
2021/2024
avec
le
CDG
59
pour
la
restauration
et
la reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
l’état civil
°
Suppression
des
taxes
funéraires
communales
°__
Révision
des
tarifs
des
concessions
funéraires
+
Dossier
Travaux
: Démolition
de
l’ancien
vestiaire
de
foot
pour
la création
d'équipement
sportifs
et
ludiques
— demande
de
subvention
FSIC
- Valenciennes
Métropole
+
Dossier
Travaux :
Toiture
école
/ Désamiantage,
couvertures
et
bandeaux
en
façades
- demande
de
subvention
FSIC
— Valenciennes
Métropole
°
Dossier
Travaux
: Toiture
école
/ Désamiantage,
couvertures
et bandeaux
en
façades
— choix
de
l'entreprise Questions
diverses
Etaient
présents :
ANDRÉ
Liliane
; FROMONT
Denis
: DUEZ
Marie-José
; BERGAMINI
Patrick
; ;
BERTELOOT
Guillaume
: FLOQUET
Coralie
; BLONDEL
Jean-Louis
; RAMEZ
Valérie
; BERTINOTTI
Agnès
; LOCHU
Jean-
Paul
; FLOQUET
Laurent
; SCHORTZEN
Mélissa
Absents
excusés
: JACQUEMIN
Amandine
; DENDIEVEL
David
; LEDIEU
Isabelle
Absent
:
PROCURATIONS
de
: JACQUEMIN
Amandine
à
Liliane
ANDRÉ
; DENDIEVEL
David
à
FROMONT
Denis
; LEDIEU
Isabelle
à BERGAMINI
Patrick
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le
Maire
ouvre
la séance.
H est
18
heures
45.
Madame
le
Maire
précise
qu'une
demande
de
dérogation
a
été
transmise
en
sous-préfecture
afin
d'organiser
cette
réunion
du
conseil
municipal
dans
la
salle
des
fêtes
en
raison
de
l’état
d'urgence
sanitaire
pour
le
Covid
19
à
Huis
Clos.
Le
port
du
masque
est
obligatoire
et
peut
être
enlevé
au
moment
où
l’on
s'exprime.
SECRETAIRE
DE
SEANCE:
Avec
l'accord
de
l'assemblée,
est
désigné
Secrétaire
de
Séance:
Monsieur
BERGAMINI
Patrick.
Madame
le
Maire
rappelle
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour
et
questions
diverses
:
Pas
d'observation.
DELIBERATION
N°
2021-
08
: Approbation
du
CR
de
la
réunion
du
14
Janvier
2021
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Compte
Rendu
du
conseil
municipal
du
14
Janvier
2021
a
été
transmis
aux
membres
du
conseil
municipal
par
mail,
et demande
si celui-ci
appelle
des
remarques.
Aucune
remarque
pour
ce
Compte
rendu.
Puis
il est
proposé
de
procéder
au
vote.
Le
procès-verbal
est
approuvé
: 0 ABSTENTION
; 15
POUR
DONT
3
PROCURATIONS
; 0 VOIX
CONTRE
DELIBERATION
N°
2021-
09
:Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commande
2021/2024
avec
le
CDG
59
pour
la
restauration
et
la
reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
l'état
civil
Madame
le
Maire
expose
le
projet: Le
CDG
59
propose
aux
communes
de
rejoindre
le
groupement
de
commande
permettant
la
passation
d’un
ou
plusieurs
marchés
publics
dans
le cadre
de
ce
groupement
qui
auront
pour
objet
les
prestations
suivantes
:
-_
La
réalisation
de
reliures
administratives
cousues
de
registres
;
-
La
restauration
de
documents
d'archives
anciens
et/ou
la
réalisation
de
reliures
traditionnelles
;
-
La
fourniture
de
papier
permanent ;
-_
Des
prestations
de
numérisation.
La
durée
de
la
convention
est
celle
de
la
durée
des
marchés:
elle
expire
à
l'achèvement
des
missions
confiées
aux
différents
prestataires.
Les
marchés
sont
prévus
pour
une
durée
maximale
de
quatre
ans.
La
mission
du
CDG
59
comme
coordonnateur
ne
donne
pas
lieu
à
rémunération.
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la convention
avec
le
CDG
59
Après
en
avoir
délibéré,
|| est
proposé
de
passer
au
vote
:
Le
conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
: 0 ABSTENTION
; 15
POUR
DONT
3
PROCURATIONS
; 0 VOIX
CONTRE
- _
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
la
restauration
et la
reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
l'état civil
avec
le CDG
59
-
De
signer
les
documents
en
lien
avec
cette
convention
DELIBERATION
N°
2021-
10
: Suppression
des
taxes
funéraires
communales
Madame
le
Maire
expose
le sujet
:
L'amendement
numéro
11-CF17036
adopté
le 4
Novembre
2020
supprime
la taxe
funéraire.
Depuis
ce
1°
Janvier
2021,
les
communes
n'ont
plus
le droit
de
percevoir
les
taxes
funéraires.
ll s’agit
des
taxes
sur
les
convois,
les
inhumations
et
les
crémations
instituées
de
manière
facultative
sur
délibération
du
conseil
municipal.
Notre
commune
d’Artres
perçoit
la taxe
inhumation,
la taxe
d'exhumation,
la taxe
de
dispersion
de
cendre.
Actuellement
ces
taxes
sont
à 50
€.
Les
recettes
annuelles
(au
compte
70312
redevance
funéraire)
étaient
de
450
€ en
2020,
de
200
€ en
2019
et de
350
€
en
2018.
Après
en
avoir
délibéré,
Il est
proposé
de
passer
au
vote :
Le
conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
: 0
ABSTENTION
; 15
POUR
DONT
3
PROCURATIONS
; 0
VOIX
CONTRE
-
Autorise
Madame
le
Maire
à supprimer
les
taxes
funéraires
(d'exhumation,
d'inhumation
et de
dispersion
de
cendre)
à
partir
du
1
Janvier
2021
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
rembourser
les
opérateurs
(pompes
funèbres)
en
2021
mais
doit
s'assurer
que
ces
sommes
concernent
les
obsèques
qui
se
sont
déroulées
avant
ie
31
Décembre
2020.
DELIBERATION
N°
2021-
11
: Révision
des
tarifs
des
concessions
funéraires
Madame
le
Maire
propose
de
réviser
les
tarifs
des
concessions
:
CONCESSIONS
TARIF
ACTUEL
TARIF
AU
1°
MARS
2021
Cimetière
:
CONCESSION
TRENTENAIRE
1,2
ou
160
€
165
€
3
places
CONCESSION
TRENTENAIRE
4
à
6
300
€
places CONCESSION
TRENTENAIRE
7
à
8
450
€
495
€
places CONCESSION
CINQUANTENAIRE
1,
250
€
276€
2
ou
8
places
CONCESSION
CINQUANTENAIRE
4
500
€
550
€
à
6
places
CONCESSION
CINQUANTENAIRE
7
760
€
825
€
à
8
places
Columbarium : CONCESSION
TRENTENAIRE
400€
440€
1 case:
1 urne
de
18
CONCESSION
TRENTENAIRE
1200
€
1320
€
1
case
: 3
urnes
de
18
CONCESSION
TRENTENAIRE
1800
€
1980
€
1 case
: 6
urnes
de
18
CONCESSION
CINQUANTENAIRE
650
€
715€
À case
: 4
une
de
18
CONCESSION
CINQUANTENAIRE
1950
€
2145
€
1 case
: 3
urnes
de
18
CONCESSION
CINQUANTENAIRE
2800
€
3080
€
1 case
: 6
urnes
de
18
Cavurne
:
150
€
165
€
CONCESSION
TRENTENAIRE
CONCESSION
CINQUANTENAIRE
250
€
275€
Décision
de
l'assemblée
:
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
:
0
ABSTENTION
;15
voix
POUR
dont
3
procurations
; 0 voix
CONTRE.
-
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
revaloriser
les
concessions
du
cimetière
d'Artres
selon
le
tableau
ci-
dessus
DELIBERATION
N°
2021-
12
: Dossier
Travaux
: Démolition
de
l’ancien
vestiaire
de
foot
et
la
création
d'équipement
sportifs
et
ludiques
—
demande
de
subvention
FSIC
- Valenciennes
Métropole
Madame
le
Maire
rappelle
que
sur
la
base
du
décret
n°2020-893
du
22
juillet
2020,
il est
possible
de
conclure
un
marché
de
travaux
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
préalable
pour
répondre
à
un
besoin
dont
la
valeur
estimée
est
inférieure
à
70
000
euros
hors
taxes.
Ces
dispositions
sont
applicables
aux
lots
qui
portent
sur
des
travaux
et dont
le
montant
est
inférieur
à 70
000
euros
hors
taxes,
à condition
que
le
montant
cumulé
de
ces
lots
n'excède
pas
20
%
de
la valeur
totale
estimée
de
tous
les
lots.
Les
acheteurs
veillent
à choisir
une
offre
pertinente,
à faire
une
bonne
utilisation
des
deniers
publics
et à
ne
pas
contracter
systématiquement
avec
un
même
opérateur
économique
lorsqu'il
existe
une
pluralité
d'offres
susceptibles
de
répondre
au
besoin.
Le
coût
total
de
ce
dossier
de
travaux
reprenant
la démolition
de
l'ancien
vestiaire
de
football
et la création
d'équipement
sportif
et ludique
n'excèdera
pas
70
000
€HT
La
dépense
sera
inscrite
au
budget
primitif 2021
avec
un
démarrage
des
travaux
au
plus
tard
le 31
Mars
2021
pour
se
terminer
avant
le 30
Septembre
2021. Le
projet
: Afin
de
créer
un
emplacement
pour
les
équipements
sportifs
et
ludiques,
nous
devons
démolir
l'ancien
vestiaire
de
football.
Nous
souhaitons
aménager
cette
aire
pour
les
enfants
afin
de
favoriser
une
activité
revigorante
avec
fantaisie
et curiosité.
Les
structures
viseront
à stimuler
le
physique,
le cognitif
et les
échanges
sociaux
des
enfants
de
notre
commune.
Cette
aire
sera
située
à
l'emplacement
de
l'ancien
vestiaire
de
football
au
cœur
de
bourg
proche
de
l'école,
du
stade
de
football
et de
la salle
des
fêtes.
À
proximité,
se
trouve
également
le terrain
de
pétanque
et les
boîtes
à
livres.
Ce
projet
s'élève
à
69
560
€HT
et
le
montant
des
travaux
subventionnable
au
titre
du
FSIC
est
de
13
912
€.
Ce
projet
va
recevoir
une
aide
du
département
du
Nord
au
titre
de
l'aide
départementale
aux
village
et bourg
{ADVD)
à hauteur
de
36
780
€.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
: 0
ABSTENTION
; 15
POUR
DONT
3
PROCURATIONS
; 0
VOIX
CONTRE
-__
D'autoriser
Madame
le Maire
a demander
auprès
de
Valenciennes
Métropole
pour
cette
opération
une
subvention
FSIC
de
13
912
€
-
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
dans
ce
dossier
DELIBERATION
N°
2021-
13
: Dossier
Travaux
: Toiture
école/
Désamiantage,
couvertures
et
bandeaux
en
façades
—
demande
de
subvention
FSIC
-
Valenciennes
Métropole
La
commune
envisage
des
travaux
en
2021
pour
le
changement
de
toiture
en
tôles
d'Eternit
(amiante)
et
les
bandeaux
en
façades
de
l'Ecole
de
la
Rhônelle,
ces
travaux
permettront
de
réaliser
des
économies
de
consommation
d'énergie
ainsi
que
d'assurer
une
meilleure
qualité
de
vie
pour
les
utilisateurs.
Après
avoir
reçu
de
la
part
de
Monsieur
le
sous-préfet
de
Valenciennes
l'acceptation
de
nos
2
dossiers
de
subventions
(DSIL
et
DETR}
pour
une
enveloppe
globale
de
103
870
€,
nous
sollicitons
Valenciennes
Métropole
pour
obtenir
une
subvention
FSIC
dans
le
cadre
de
l'enveloppe
spécifique
« tempête
Eleanor
de
2018». Cette
enveloppe
d'un
montant
maximal
de
20
000
€
a
été
accordée
et
rappelée
sur
la
délibération
2019
-70
en
date
du
2
Novembre
2019.
Notre
demande
de
FSIC
est
de
7286.50
€
selon
tableau
ci-dessous.
TRAVAUX
DÉPENSES
RECETTES
TRAVAUX
141
685,00
ETAT
DSIL
51
935,00
DETR
51
935,00
FSIC
Enveloppe
7
286,50
tempête
Eleanor
AUTOFINANCEMENT
30
528,50
TVA
20%
28
337,00
TOTALTTC
170
022,00
TOTAL
141
685,00
FCTVA
( 16,404%)
23
242,01
MONTANT
HT
DES
141
685,00
MONTANT
HT
DES
141
685,00
TRAVAUX
TRAVAUX Après
en
avoir
délibéré,
Il est
proposé
de
passer
au
vote :
Le
conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
: 0 ABSTENTION
; 15
POUR
DONT
3
PROCURATIONS
; 0 VOIX
CONTRE
-
D'autoriser
Madame
le
Maire
à demander
une
subvention
FSIC
auprès
de
Valenciennes
Métropole
d'un
montant
de
7286.50
€
-__
D'autoriser
madame
le
Maire
à signer
l'ensemble
des
documents
pour
obtenir
cette
subvention.
Ci-dessous,
le point
urgent
complémentaire
ajouté
à l’ordre
du jour le
9 Février
2021.
Chaque
élu
a été
informé
le
9 Février
2021
soit 2 jours
francs
avant
le conseil
municipal
(la
règle
étant
d'un jour franc).
DELIBERATION
N°
2021-
14
: Dossier
Travaux
: Toiture
école/
Désamiantage,
couvertures
et
bandeaux
en
façades
-
choix
de
l’entreprise
Madame
le
Maire
rappelle
que
la consultation
a été
lancée
en
Lot
unique
—
Désamiantage
/ couverture
/
bardage
pour
l’école
de
la
Rhônelle
et
la commission
d'appel
d'offres
a
réalisé
l'ouverture
des
plis
dématérialisée
le 29
Janvier
2021.
Les
membres
de
ja commission
d'appel
d'offres
se
sont
également
réunis
le
11
Février
2021
afin
de
procéder
au
choix
de
la
meilleure
offre
au
regard
des
critères
de
sélection.
Le
rapport
d'analyse
des
5 offres
a été
présenté
par
le
Maître
d'œuvre
BE
BAT.
Ce
rapport
d'analyse
est
à
la disposition
sur
table
des
conseillers
municipaux. Voici
les
conelusions
du
Maître
d'œuvre
Be
Bat
(page
8 du
rapport)
:
PLI
Montant
Global
|
Note
de
prix
Note
Note
Classement
en
€HT
{sur
70)
technique
totale
{sur
30}
Pli
1
: 4D
ENVIRONNEMENT
|
141
685,00
€
70,00
21
91,00
Aer
PIi2
: AMIANTE
NORD
EST
159
638,50
€
OFFRE
NON
CONFORME
PIi3
: RAMERY
ENVELOPPE |
165
564,71
€
59,90
27
86,90
2 éme
Pli4
: EUROPAMIANTE
160
940,00
€
61,63
17
78,63
3 éme
Pli 5
: SAS
ALBAN
DUCROCQ
192
600,00
€
OFFRE
NON
CONFORME
Après
explication,
la commission
d'appel
d'offre
a
retenue
l'entreprise
4
D
ENVIRONNEMENT
pour
un
montant
de
141
685
€
HT
soit
170
022
€ TTC
Madame
le
Maire
précise
le planning
de
réalisation
qui
se
déroulera
durant
la période
des
vacances
d'été.
La
CAO
a
retenu
l’entreprise
4
D
ENVIRONNEMENT,
28
rue
de
Liège
59121
PROUVY.
Après
en
avoir
délibéré,
1l est
proposé
de
passer
au
vote :
Le
conseil
Municipal
décide
pour
les
travaux
de
l’école
de
la
Rhônelle
à
l'unanimité
: 0
ABSTENTION
; 15
POUR
DONT
3
PROCURATIONS
; 0 VOIX
CONTRE
-
De
confirmer
le choix
de
la commission
d'appel
d'offre :
l'entreprise
4D
ENVIRONNEMENT
de
Prouvy
pour
ce
lot unique
-__
D'autoriser
madame
le
Maire
à signer
ce
marché
et
les
documents
s’y
rapportant
Les
travaux
de
TOITURE
ECOLE
/ DESAMIANTAGE,
COUVERTURES
ET
BANDEAUX
EN
FACADES
sont
validés,
le total
s'élevant
à
: 141
685
€
HT
soit
170
022
€TTC
QUESTIONS
DIVERSES
:
Pas
de
Questions
Diverses
Madame
le
Maire
donne
les
informations
suivantes
:
Le
11
Février:
visite
de
Monsieur
DEGALLAIX
Laurent,
Président
de
Valenciennes
métropole Monsieur
DEGALLAIX
rend
visite
aux
nouveaux
Maires.
Il a
expliqué
le
rôle
de
la
communauté
agglomération,
les
dispositifs
mis
en
place
et demande
aussi
ce
que
nous
attendons.
Nous
avons
exposé
nos
projets
et
Monsieur
DEGALLAIX
Laurent
nous
a informés
que
Valenciennes
Métropole
pourrait
apporter
son
aide
en
ingénierie.
Le
8 Février
: visite
de
Monsieur
CHENU
Sébastien,
Député
du
Nord
(19e
circonscription)
Le
5
Janvier :
visite
des
Conseillers
Départementaux
: Jean
Claude
DULIEU
et
Isabelle
CHOAIN
Également,
nous
avons
été
sollicité
par
un
commerçant
pour
installer
un
foodtruck
(vente
de
pizzas),
1
soir
par
semaine
courant
2021.
Afin
de
répondre
à
nos
administrés,
nous
allons
étendre
les
horaires
d'ouvertures
de
l'Agence
Postale
Communale
dés
le
1°
Mars
2021
Notre
Agence
postale
sera
ouverte
également
les
lundis
de
15h
à
18h.
L'accueil
de
la
Mairie
sera
également
ouvert
les
lundis
jusqu'à
18h
mais
l'accueil
de
la
Mairie
sera
ouvert
les
Mercredis
de
15h
à
17h
(en
lieu
et
place
de
l'horaire
actuel
16h
à
18h).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
heures
52.