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Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 17 11 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune d'Amancy.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 17 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Commune d'Amancy — Séance du 17 novembre 2025
2025-135
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’AMANCY
Délibération n° 2025-44
Objet : Marchés publics — Avenant n°1 au lot 1 « Terrassement
& VRD » du marché relatif aux travaux de requalification des
espaces publics du centre bourg
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-sept novembre, à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la Commune d'AMANCY. appelé à siéger régulièrement par l'envoi d’une
convocation mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et
adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur DOLDO Dominique, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 novembre 2025
Nombre de Conseillers Municipaux : Suffrages exprimés :
En exercice : 23 Pour : 20
Présents : 18 Contre : 0
Représentés : 2 Abstention : O0
Secrétaire de séance : MATTIO Patrick
Présents : MM. DOLDO Dominique, BRAND Eric, CIANCIA Joséphine, VIANDAZ
Christophe, AUBOURG Mélanie, BONICKI Jean-René, MATTIO Patrick, KRAEUTLER
Janine, CONSTANS Juanita, IERVASI Catherine, BERTHET Bernadette, COURTOIS
Cédric, ROCH Valérie, LETT Philippe, PAUZE Sonia, BOUCHET François-Xavier,
NICOLLIN Stéphane, VIGUIER Elodie
Excusés avec pouvoirs: RAMUS Nelly qui donne pouvoir à PAUZE Sonia, IERVASI
Catherine qui donne pouvoir à CIANCIA Joséphine
3 * *
Monsieur le Maire propose de passer un avenant au lot 1 « Terrassement & VRD » du
marché relatif aux travaux de requalification des espaces publics du centre bourg afin de prendre en compte les modifications suivantes :
+ Travaux complémentaires de reprise du réseau d'eau pluvial de la route
d'Arenthon sur une distance de 245 ml
Le montant de l'avenant est de + 51 610,00 € HT, portant le total du marché à
488 014,50 € HT au lieu de 436 404,50 € HT (+ 11,83 %) Commune d'Amancy — Séance du 17 novembre 2025 2025-136
Invité à se prononcer, le Conseil municipal, après avoir délibéré,
Approuve l'avenant n°1 au lot 1 du marché relatif aux travaux de requalification des espaces publics du centre, d'un montant de + 51 610,00 € HT.
Autorise Monsieur le Maire à le signer.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat.
Publié sur le site internet de la commune le 20 novembre 2025
Transmis au contrôle de légalité le 20 novembre 2025
Le Maire, Le secrétaire
DOLD® Dominique "Cal PAtrick
= Commune d'Amancy — Séance du 17 novembre 2025 2025-137
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'AMANCY
Délibération n° 2025-45
Objet: Marchés publics — Avenant n°1 au lot 2 « Bordures &
revêtements » du marché relatif aux travaux de requalification
des espaces publics du centre bourg
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept novembre, à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la Commune d'AMANCY, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d'une
convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports sûübséquents et
adressée au moins trois jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur DOLDO Dominique, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 novembre 2025
Nombre de Conseillers Municipaux : Suffrages exprimés :
En exercice : 23 Pour : 20
Présents : 18 Contre : 0
Représentés : 2 Abstention : 0
Secrétaire de séance : MATTIO Patrick
Présents : MM. DOLDO Dominique, BRAND Eric, CIANCIA Joséphine, VIANDAZ
Christophe, AUBOURG Mélanie, BONICKI Jean-René, MATTIO Patrick, KRAEUTLER
Janine, CONSTANS Juanita, IERVASI Catherine, BERTHET Bernadette, COURTOIS
Cédric, ROCH Valérie, LETT Philippe, PAUZE Sonia, BOUCHET François-Xavier, NICOELIN Stéphane, VIGUIER Elodie
Excusés avec pouvoirs: RAMUS Nelly qui donne pouvoir à PAUZE Sonia, lERVASI
Catherine qui donne pouvoir à CIANCIA Joséphine
* * *
Monsieur le Maire propose de passer un avenant au lot 2 « Bordures & revêtements » du marché relatif aux travaux de requalification des espaces publics du centre bourg afin de prendre en compte les modifications suivantes :
e Mise en œuvre de grave bitume dans le cadre de la reprise du réseau d'eau
pluvial de la route d'Arenthon sur une distance de 245 ml
Le montant de l'avenant est de + 25775,75 € HT, portant le total du marché à
630 166,22 € HT au lieu de 604 390,47 € HT (+ 4,26 %) Commune d'Amancy — Séance du 17 novembre 2025 2025-138
Invité à se prononcer, le Conseil municipal, après avoir délibéré,
Approuve l'avenant n°1 au lot 2 du marché relatif aux travaux de requalification des
espaces publics du centre, d’un montant de + 25,775,75 € HT.
Autorise Monsieur le Maire à le signer.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat.
Publié sur le site internet de la commune le 20 novembre 2025
Transmis au contrôle de légalité le 20 novembre 2025
Le secrétaire
MATTIO Patrick
Ah Commune d'Amancy — Séance du 17 novembre 2025
2025-139
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’AMANCY
Délibération n° 2025-46
Objet: Marchés publics — Avenant n°2 au lot 2 « Bordures
& revêtements » du marché relatif
aux travaux de requalification
des espaces publics du centre bourg
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept novembre, à dix-neuf
heures, le Conseil Municipal de la Commune
d'AMANCY, appelé à siéger régulièrement par l'envoi d’une
Convocation mentionnant l'ordre du jour, accompagnée des rapports
subséquents et adressée au moins trois
jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur DOLDO Dominique,
Maire. Date de convocation du Conseil
Municipal : le 12 novembre 2025
Nombre de Conseillers Municipaux : Suffrages exprimés
: En exercice :
23 Pour : 20
Présents : 18 Contre
: 0 Représentés : .
2 Abstention : ©
Secrétaire de séance : MATTIO Patrick
Présents : MM. DOLDO Dominique, BRAND Eric, CIANCIA Joséphine,
VIANDAZ Christophe, AUBOURG Mélanie,
BONICKI Jean-René, MATTIO Patrick, KRAEUTLER
Janine, CONSTANS Juanita, IERVASI Catherine, BERTHET Bernadette,
COURTOIS Cédric, ROCH Valérie,
LETT Philippe, PAUZE Sonia, BOUCHET François-Xavier,
NICOLLIN Stéphane, VIGUIER Elodie
Excusés avec pouvoirs : RAMUS Nelly qui donne pouvoir à PAUZE Sonia, IERVASI
Catherine qui donne pouvoir à CIANCIA Joséphine
Monsieur le Maire propose de passer un second avenant au jot 2
« Bordures & revêtements » du marché relatif aux
travaux de requalification des espaces publics du
centre bourg afin de prendre en compte les modifications suivantes :
* Ajout d'un granulat quartz blanc dans les enrobés grenaillés
Remplacement des pavés porphyre pour caniveaux granit
Remplacement d'un trottoir en béton sablé en enrobé
Suppression des clous Inox du marché
Modification des signalisations de l'aménagement
Une offre commerciale de l'entreprise auprès de la Commune Commune d'Amancy — Séance du 17 novembre 2025 2025-140
Le montant de l'avenant est de + 12 893,92 € HT, portant le total du marché à 643 060,14 € HT au lieu de 630 166,22 € HT € (+ 2,05 %)
Invité à se prononcer, le Conseil municipal, après avoir délibéré,
Approuve l'avenant n°2 au lot 2 du marché relatif aux travaux de requalification des espaces publics du centre, d’un montant de + 12,893,92 € HT.
Autorise Monsieur le Maire à le signer.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
Publié sur le site internet de la commune le 20 novembre 2025 Transmis au contrôle de légalité le 20 novembre 2025
Le Maire, Le secrétaire
JA Dominique MATTIO Patrick