Déliberation - C.M. 26.03.15 internet

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Déliberation - C.M. 26.03.15 internet Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Gouzeaucourt. Lien du pdf (Déliberation - C.M. 26.03.15 internet)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation, DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

de la commune de : GOUZEAUCOURT (59231)

DU 26 MARS 2015

Convocation : 20 mars 2015 Affichage : 02 avril 2015

L’an deux mille quinze, le vingt-six mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Gouzeaucourt, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances pour une réunion ordinaire en séance publique sous la présidence de Monsieur Jacques RICHARD, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers Présents : 15

Nombre de Conseillers Votants : 15

Nombre de Conseillers Absents : 0

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :

M. RICHARD Jacques – Mme BERTRAND Annie - M. OLIVIER René - Mme LEFEBVRE Delphine - M. SAVARY Arsène – Mme QUATRELIVRE Martine – Mme BILBAUT Karine - Mme CHOQUET Marie-Françoise - M. DECAMPS Hervé - M. MUNCHOW Eric - M. DEFAWE Lucien - M. PAMELLE Philippe –

Mme DELOBEL Brigitte - M. MONVOISIN Bruno - Mme DOS SANTOS Aline

Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire Madame DOS SANTOS Aline

I - ELECTIONS DEPARTEMENTALES DU 29 MARS 2015 – 2ème TOUR

Le Conseil Municipal établit les permanences pour les élections départementales.

II - MODIFICATIONS DE POSTES D’AGENTS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame Emmanuelle BOULANGER a été admise au concours d’Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles 1ère classe territorial. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’unanimité pour la modification du poste de Madame Emmanuelle BOULANGER en d’Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles 1ère classe territorial. Les démarches seront effectuées auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

III – FAMILLE MONSIEUR ET MADAME ARBUTINA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame BERTELLI, représentante des services du PACT de Cambrai, a trouvé un logement à Cambrai pour Monsieur et Madame Patrick ARBUTINA. Des travaux de réhabilitation sont en cours, ils seront terminés au début du mois d’avril 2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de prolonger la convention d’occupation précaire dans les mêmes conditions, jusqu’au 15 avril 2015.IV – DEMANDES DE SUBVENTIONS

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité donne un avis favorable à la demande de subvention dans le cadre des amendes de police, pour le stationnement et la sécurité rue du Stade, près de l’école.

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune peut s’inscrire auprès de cet établissement pour l’aménagement de propriétés en très mauvais état ou délabrées . Des bâtiments communaux pourraient être concernés.

Une convention est à signer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité donne un avis favorable.

V- QUESTIONS DIVERSES

CONTRAT ESPACES VERTS

Monsieur le Maire présente les offres de prix reçues en Mairie des entreprises suivantes :

Aux Jardins du Nord montant 6373 € HT 7647.60 € TTC

ET CAETERRA montant 6741.08 € HT 8089.30 € TTC

DELTOUR montant 6529 € HT 7834.80 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité choisit l’entreprise Aux Jardins du Nord, qui présente la meilleure offre et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat.

LE CONSERVATOIRE DE CAMBRAI

Monsieur le Maire présente la demande du conservatoire de Cambrai, qui souhaite effectuer une prestation gratuite, avec 80 musiciens, en octobre 2015 à l’Eglise.

Il sera nécessaire d’assurer cette manifestation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité donne un avis favorable.

CLUB DU TEMPS LIBRE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Club du Temps Libre va fêter son 40ème anniversaire ainsi que les 100 ans de Monsieur Emile MLEJNEK et sollicite une subvention.A cette occasion, Monsieur le Maire propose que la commune prenne en charge l’apéritif et convie notre Doyenne, Mademoiselle Louise BEGARD qui fête ses 107 ans.

Les familles de Monsieur Emile MLEJNEK et de Mademoiselle Louise BEGARD seront conviées, ainsi que les membres du Club du Temps Libre et les Présidents d’Associations. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité donne un avis favorable

L’ordre du jour étant épuisé, et les Conseillers n’ayant plus de question, le Maire lève la séance, il est 21 h 30.

Le Maire, Le Secrétaire,

M. RICHARD Jacques M. PAMELLE Philippe

Mme BERTRAND Annie M OLIVIER René

Mme LEFEBVRE Delphine M. SAVARY Arsène

Mme QUATRELIVRE Martine Mme BILBAUT Karine

Mme CHOQUET Marie-Françoise M. DECAMPS Hervé

M. MUNCHOW Eric M. DEFAWE Lucien

Mme DELOBEL Brigitte M. MONVOISIN Bruno

Mme DOS SANTOS Aline