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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val 81 - del 40 installation nouveau delegue communautaire 2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL 81
Siège : Pôle d'Activités Val 81 - 45, avenue Pierre Souyris - 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Envoyé en préfecture le 02/10/2025
F sfecture le 02/10/2025 — Séance du 30 septembre 2025 — | °° °1 préfecture le
Publié le
ID : 081-248100497-20250930-2025DEL40-DE
L'an deux mille vingt-cinq, le trente septembre à vingt heures trente, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au siège de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Guy GAVALDA, Président.
Présent(e)s :
Date de convocation: | Délégué(e)s titulaires : Mmes GAUSSERAND D., VIGROUX M., BAYSSE N,. 23 septembre 2025 FABRE D., THOMAS G., DELPERIE L., GOMEZ G., GUIBELIN A., CHAZOTTES F., VERGNES N,, ROBERT C., DEYMIE C., FRAYSSINET E., SOLIER H., MM.
VIGROUX D., GAVALDA G., MIOT B., ASSIÉ G., PUEL S., ALBAR E. RIVA C.
ROUDIER D., LAGALY JP. PASTUREL N. TARROUX H., IMBERT J.
Date d'affichage : TREMOLIERES A. et CRAYSSAC C..
23 septembre 2025 Délégué(e)s suppléant(e)s : Mme AT C., M. COUGOUREUX R.
Absent(e)s ayant donné pouvoir : MM. NEGRE D. (pouvoir à M. GAVALDA G.), ANDREOLLO B. (pouvoir à Mme DEYMIE C.) et BENEDET J.P, (pouvoir à Mme Nombre de délégué CROSS | CHAZOTTES F). en exercice :
34 Absente : Mme LAVAL-BARBANCE G..
Secrétaire de séance : Mme DEYMIE Christine.
DEL 2025/40 : Installation d’un nouveau Conseiller communautaire.
Monsieur le Président indique à l’assemblée qu’en raison de décès de Madame Marie-Claude CAMPAGNARO, maire de la Commune de Lédas-et-Penthiès, le Conseil municipal qui s’est réuni le 5 septembre dernier a précédé à l’élection du nouveau Maire et des adjoints.
La Commune de Lédas-et-Penthiès ne dispose que d’un seul siège de Conseiller communautaire titulaire, désigné dans l’ordre du tableau suite à l’élection du Maire des adjoints.
Monsieur Sébastien PUEL ayant été élu Maire, il y a lieu de prendre acte de sa désignation en tant que Conseiller communautaire et de mettre à jour en conséquence le tableau des Conseillers communautaires.
Le Conseil communautaire :
- Vu l’article L. 5211-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Vu les articles L.273-10 et L.273-11 du Code électoral ;
- Vu l'arrêté préfectoral en date du 2 octobre 2019 par lequel la composition du Conseil communautaire a été fixée à 34 sièges dont 1 pour la Commune de Lédas-et-Penthiès ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- prend acte de la désignation de Monsieur Sébastien PUEL, Maire de la Commune de Lédas-et-Penthiès, pour siéger au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Val 81 ;
- arrête à compter de ce jour, le tableau des membres du Conseil Communautaire comme suit :
06/10/2025 Nom du conseiller Nom du suppléant pouvant être amené à siéger
CES Ë communautaire titulaire en cas d’empêchement du titulaire
VIGROUX Didier
ANDOUQUE
GAUSSERAND Dominique
ASSAC VIGROUX Myriam MALATERRE Aline
GAVALDA Guy
CADIX :
NEGRE Daniel
COURRIS BAYSSE Nicole SAUSSOL Marie-Nadine
CRESPINET MIOT Bernard BESSODES Michel
FAUSSERGUES ALMAYRAC Jean-Jacques AT Caroline
FRAYSSINES ASSIÉ Gilbert BARTHE Yves
LACAPELLE-PINET FABRE Delphine CABROLIER Géraldine
LEDAS-ET-PENTHIES | PUEL Sébastien FOURNIER Robert
LE DOURN ALBAR Eric CABOT Christian
PADIES BARRAU Françoise COUGOUREUX Rolland
THOMAS Geneviève
SAINT-CIRGUE
LAVAL-BARBANCE Ghislaine
RIVA Charles
SAINT-GREGOIRE
DELPERIE Laurence
GOMEZ Ghislaine
ST-JULIEN-GAULENE
GUIBELIN Aude
ST-MICHEL-LABADIE | CHAZOTTES Fabienne MASSOL Danielle
ROUDIER Didier
SAUSSENAC LAGALY Jean-Philippe
PASTUREL Nicolas
TARROUX Hervé
SERENAC
VERGNES Nelly
ROBERT Christine
TREBAS-LES-BAINS
IMBERT Joël
DEYMIE Christine
ANDREOLLO Bernard
FRAYSSINET Emilie
VALENCE : D’ALBIGEOIS TREMOLIERES Alain
SOLIER Hélène
BENEDET Jean-Pierre
CRAYSSAC Claude
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le Secrétaire de séance,
Envoyé en préfecture le 02/10/2025
Reçu en préfecture le 02/10/2025
Publié le
ID : 081-248100497-20250930-2025DEL40-DE Christine DEYMIK.
06/10/2025