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Ordre du Jour - cm 280225 odj
Procès Verbal - PV CM 28022025
Déliberation - cm deliberation 09012026
Ordre du Jour - cm 04 07 2025 odj
Déliberation - cm deliberations011223
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Loches.
Lien du pdf (Déliberation - cm deliberations011223)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Économie et finances,
ine qualité de vie
VENDREDI 1ER DECEMBRE 2023
4%
LISTE DES DÉLIBERATIONS
N° FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE VOTE
d’ordre
69 Passage à la norme comptable M57 23 pour
5 abstentions
70 Adoption du règlement budgétaire et financier 2024-2026 23 pour
5 contre
71 Mise à jour des durées d’amortissement 23 pour
5 contre
72 Clôture du budget annexe Centre Communal d’Actions Sociales 24 pour
4 abstentions
43 Décision modificative n° 1 — Exercice 2023 23 pour
5 contre
74 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 23 pour
5 contre
#5 Remise gracieuse exceptionnelle 28 pour
76 Concession de service relative à la mise à disposition, l’installation, 23 pour l’exploitation, l’entretien, la maintenance de mobiliers urbains et la
fourniture de services sur le territoire de Loches - Attribution SO
N° INTERCOMMUNALITE, TOURISME, ANIMATION, VOTE
d’ordre COMMUNICATION, VIE ECONOMIQUE ET
COMMERCIALE, ECHANGES INTERNATIONAUX
77 Avis du Conseil municipal de la Ville de Loches sur les ouvertures 25 pour
dominicales 2024 3 abstentions
78 Contrat de Développement Culturel entre le Conseil Départemental 28 pour
d’Indre-et-Loire et la ville de Loches — Année 2023
79 Convention de partenariat entre la Ville de Loches et le
Département d’Indre-et-Loire pour le développement de la lecture 28 pour
publique N° ENFANCE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET AFFAIRES
d'ordre SOCIALES, CENTRE D’'HÉBERGEMENT MAURICE
AQUILON
80 Règlement intérieur de la restauration scolaire et de l’accueil de 38 pour
loisirs périscolaires
81 Approbation de la charte de l’Agent Territorial Spécialisé des Si vont
Ecoles maternelles (ATSEM
N° SERVICES TECHNIQUES, AMÉNAGEMENT,
d'ordre URBANISME
82 Approbation du Règlement Local de Publicité de la Ville de Loches 23 pour
5 contre
83 Travaux de mise en sécurité des remparts de Loches — dé pou
Renouvellement de la convention de co-maîtrise d’ouvrage
N° ADMINISTRATION GÉNÉRALE
d’ordre
84 Mise en place de la prime pouvoir d’achat 28 pour
85 Modification de l’état du personnel — Titulaires/stagiaires 28 pour
Pour affichage et publication
Fait à LOCHES, le 4 décembre 2023
Le Maire,
Marc ANGENAULT