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Ordre du Jour - cm 280225 odj
Déliberation - cm deliberations04102024
Déliberation - cm deliberations251122
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Loches.
Lien du pdf (Déliberation - cm deliberations251122)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire,
RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 25 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
N° d’ordre FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
71 Décision modificative n°1 – Exercice 2022
72 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
N° d’ordre INTERCOMMUNALITÉ, TOURISME, ANIMATION,
COMMUNICATION, VIE ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE,
ÉCHANGES INTERNATIONAUX
73 Projet Artistique et Culturel de Territoire (P.A.C.T.) 2022 – Modalités
d’attribution de la subvention par la CCLST
74 Contrat de Développement Culturel entre le Conseil départemental d’Indre-et-
Loire et la ville de Loches – Année 2022
75 Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023 – Avis du Conseil
municipal de la Ville de Loches
N° d’ordre ENFANCE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET AFFAIRES SOCIALES,
CENTRE D’HÉBERGEMENT MAURICE AQUILON
76 ALSH Maurice AQUILON – Modification du règlement intérieur
N° d’ordre PATRIMOINE, LABEL VILLE D’ART ET D’HISTOIRE ET
COLLECTIONS VILLE
77 Projet scientifique et culturel du Musée Lansyer
78 Prêt d’œuvres appartenant à la ville de Loches au Musée de la Loire
.../... N° d’ordre SERVICES TECHNIQUES, AMÉNAGEMENT, URBANISME
79 Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution
publique de gaz naturel sur la commune de Loches entre la Ville et GRDF
80 Approbation du schéma directeur cyclable de la ville de Loches
81 Convention relative à l’entretien des espaces verts des installations
d’assainissement communautaires par les services municipaux
82 Dénomination de la rue de la Prairie de Maladry
N° d’ordre ADMINISTRATION GENERALE
83 Avenant n°1 à la convention entre le représentant de l’État et la ville de Loches
permettant de procéder à la télétransmission des actes soumis au contrôle de
légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au
représentant de l’État
84 Participation protection sociale complémentaire
85 Régime des astreintes – Indemnisation et mise en œuvre
86 Modification de l’état du personnel – Titulaires/stagiaires et contractuels
Pour affichage
Fait à LOCHES, le 28 novembre 2022
Le Maire,
Marc ANGENAULT