Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 06022024
Compte-Rendu - compte rendu CM 15 06 2016
Déliberation - 29 04 15 CM1
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 27032023
Compte-Rendu - compte rendu CM 28 03 2018
Déliberation - Réunion du 20012021
Compte-Rendu - compte rendu CM 21.09.2016
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 26042024 v1
Déliberation - Cpte Rendu 22102014
Conseil Municipal - CM 04 11 2015
Compte-Rendu - CR 06022024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06022024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
Tel/Fax : 04 75 28 02 71
Mail : mairiebeauvoisin@gmail.com
COMPTE-RENDU COMMISSION « CADRE DE VIE - VIE LOCALE » Du 6 février 2024
Présents : Rudy, Mireille, Marie-Pascale, Marie-Claude, Marina
Élus : Christian THIRIOT, Jean-Jacques CORNAND, Laurence MARCHAL, Chantal DUMAS
Excusée : Christine AURAN
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE :
Il est devenu obligatoire et doit être établi pour la mi-juin.
DDRM : Document des risques majeurs de la commune recensés par la Préfecture de la Drôme. 6 risques répertoriés pour Beauvoisin : inondation (existant), séisme (modéré), mouvements de terrain (existant), retrait gonflement des argiles (important), feu de forêt (existant), radon (faible).
DICRIM (document d'information communal sur les risques majeurs) destiné à prévenir la population en cas de crise.
Monsieur le Maire explique ce plan communal de sauvegarde et montre l’exemple d’un autre village. Il explique que la mise en place du PCS servira aussi à la mise à jour du DICRIM. Prochaines réunions de travail :
Salle Borel : Mercredi 13 mars à 19 h et Mercredi 10 avril à 19 h.
Monsieur le Maire doit envoyer à chacun le modèle d’un plan communal de sauvegarde afin que chacun puisse travailler dessus avant la prochaine réunion (Mireille n’a pas internet, lui mettre un exemplaire papier dans sa boîte aux lettres : idem pour les convocations).
QUESTIONS DIVERSES :
Débroussaillage demandé de la parcelle C798 (Brussets) dont les propriétaires résident aux USA.
Ramassage des végétaux : Période, Mars et Avril. Prochain ramassage, 4 mars. ATTENTION : Constat de dépôts sauvages de végétaux à la carrière.
Proposition : Mise en place d’un panneau rappelant le fonctionnement de ce service communal sur lequel sera précisé que toute personne se rendant coupable d’un dépôt sauvage constaté par l’autorité municipale, sera verbalisée et punie par amende.Rappel : le ramassage des végétaux ou les dépôts des particuliers domiciliés sur la commune sont UNIQUEMENT réalisés les lundis de chaque période. L’ensemble de ces actions s’opère en coordination avec notre agent technique communal.
Afin de faciliter le bon déroulement de ces opérations, toute demande doit être précédée d’un appel ou d’un mail à la mairie.
Encombrants : Ramassage maintenu (2ème mercredi du mois par trimestre). En raison du 8 mai, le ramassage de mai aura lieu le 15.
Comme pour les végétaux, les ramassages se font uniquement sur demande auprès de la mairie.
Proposition : Ramassage encombrants et autres détritus, organisation d’une matinée citoyenne de nettoyage (lieux à définir) dimanche 12 mai au matin.
Création d’un jardin du souvenir : ce projet a pour origine une demande formulée par quelques résidents du village. Il s’agit d’une première présentation. Au vu des échanges, ce projet nécessite à l’évidence d’être approfondi.
Ce projet communal peut bénéficier d’aides financières. Ce jardin du souvenir pourrait se situer à proximité de la fontaine du cimetière, sur une petite parcelle communale. Plusieurs textes relatifs à la législation funéraire ont conféré aux cendres issues de la crémation du corps d'une personne décédée un statut et une protection comparables à ceux accordés à un corps inhumé. Il est aussi précisé que la dispersion des cendres, dans un cimetière ou un site cinéraire faisant l'objet de concessions, est subordonnée à l'autorisation du maire de la commune où se déroule l'opération.
A ce stade de nos échanges, plusieurs éléments nécessitent d’être examinés :
o Est-ce utile d’avoir un jardin du souvenir car un colombarium existe au sein du cimetière ?
o Cet emplacement nécessite un nettoyage, voir une réfection complète.
o Aménagement de cet endroit, mise en place de plusieurs bancs (extérieur vers portail, fontaine…. Par exemple).
o Création du « jardin du souvenir », pourquoi pas, mais plutôt à l’intérieur du cimetière.
o Débroussaillage de la parcelle autour de la fontaine extérieure.
Monsieur le Maire propose de montrer lors d’une prochaine réunion des exemples de jardin du souvenir.
A suivre….
Haies le long du parking de la mairie et autour de l’église : il s’agirait d’un complément d’initiative communal à l’aménagement extérieur projeté. Pourquoi pas !Permis de construire : s’agissant de l’intégration du projet dans son environnement, les
propriétaires ont opté pour des toitures plates. Un échange a eu lieu sur cet aspect architectural
ainsi que sur le nombre de piscines prévu.
Echanges sur le toit plat (non provençal) et sur la création de deux piscines (l’une pour la résidence principale, l’autre pour le gîte.
Piscines : sujet à polémique dans le contexte de sécheresse, manque d’eau…
Monsieur le Maire rappelle que l’accueil de résidents permanents constitue un atout économique et social non négligeable pour le village. Les règles d’urbanisme attachées au RNU sont conformes. Les toits plats ne constituent pas des motifs à refus.
Le problème de l’eau est un sujet complexe avec comme solutions possibles :
La récupération et le traitement de l’eau à la sortie des stations d’épuration.
La récupération des eaux de pluies,
Mise en place de réserves d’eau sur parcelles privatives ou non….
Chemins : des revers d’eau ont été enlevés au chemin de la casse : réponse, ces revers d’eau étaient complétement hors d’usage donc inefficace.
Proposition de buser le ruisseau (ou fossé) qui se trouve le long du chemin des « Jonchiers ».
Nouvelle association à Beauvoisin, la « Cie Drômoise de la Cigale ».
En réponse aux questions posées, monsieur le Maire précise que toute association qui en fait la demande peut être domiciliée à la Mairie. Cette association s’est déclarée favorable à l’organisation du festival de théâtre de mai prochain initié par la Mairie