Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2022 03 26
Procès Verbal - PV CM 20mars2026
Procès Verbal - PV CM 20250403
Procès Verbal - PV CM 20231005
Procès Verbal - PV CM 20241128
Procès Verbal - PV CM 20240604
Procès Verbal - PV CM 20230412
Procès Verbal - PV CM DU 11.12.2025
Procès Verbal - PV CM 20240409
Procès Verbal - PV CM 29042026
Procès Verbal - PV CM 2023 03 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ognes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2023 03 02)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Justice et droit,
Arrondissement
de
LAON
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Canton
de
CHAUNY
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
MARS
2023
Commune
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le deux
du
mois
de
mars
à dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le Conseil
de
Municipal
de
la Commune
de
OGNES
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
OGNES
Loi
dans
la salle
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Mme
Patricia
GOËTZ,
Maire.
Convocation
: 21/02/2023
Affichage
:06/03/2023
Conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 9
Absents
: 6
Votants
: 14
Etaient
présents
:
Madame
GOËTZ
Patricia
Monsieur
CAVILLON
Stéphane
Madame
TERRANI
Josiane
Monsieur
FRANCOIS
Philippe
Madame
PIERRE
Estelle
Madame
BELTON
Chantal
Monsieur
VALLOIS
Jacques
Monsieur
UGOLIN
Pascal
Madame
ANDRE
Karine
Absents
excusés
: Mme
LEBOUCHER
Brigitte
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PIERRE
Estelle,
Mme
DEVAUX
Mélanie
qui
a donné
pouvoir
à Mme
ANDRE
Karine,
M.
KOFFMANN
Olivier
qui
a donné
pouvoir
à M.
CAVILLON
Stéphane,
Mme
MACHADO
Christelle,
M.
BONNEHORGNE
David
qui
a donné
pouvoir
à Mme
GOËTZ
Patricia,
M.
GAEVSKI
Patrice
qui
a donné
pouvoir
à Mme
BELTON
Chantal.
Secrétaire
: M.
Jacques
VALLOIS
a été
désigné
Secrétaire
de
séance
par
le Conseil
Municipal.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2022
Les
membres
du
Conseil
Municipal
actent
et
approuvent
à l'unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2022.
2023-01
— ATTRIBUTION
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
DES
CHASSEURS
DE
OGNES
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'ordonnance
2005-1027
du
26
août
2005
portant
mesures
de
simplification
du
cadre
budgétaire
et
comptable
des
Communes,
Vu
la demande
de
subvention
de
l’association
des
Chasseurs
de
OGNES
adressée
en
Mairie
pour
l'exercice
2023,
Considérant
que
l’obtention
de
subvention
est
nécessaire
à l'association
pour
réaliser
ses
activités,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Accorde
une
subvention
d’un
montant
de
1 000€
à l'association
des
Chasseurs
de
OGNES
au
titre
de
l'exercice
2023.
Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la dépense
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
pour
un
montant
de
1 000€. 2023-02
— ATTRIBUTION
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
« LES
DONNEURS
DE
SANG
»
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’ordonnance
2005-1027
du
26
août
2005
portant
mesures
de
simplification
du
cadre
budgétaire
et
comptable
des
Communes,
Vu
la demande
de
subvention
de
l'association
« Les
donneurs
de
sang
» adressée
en
Mairie
pour
l'exercice
2023,
Considérant
que
l’obtention
de
subvention
est
nécessaire
à l'association
pour
réaliser
ses
activités,
Considérant
que
Monsieur
Philippe
FRANCOIS
ne
prend
ni part
au
débat
ni part
au
vote,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Accorde
une
subvention
d’un
montant
de
200€
à l'association
« Les
donneurs
de
sang
» au
titre
de
l'exercice
2023.
Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la dépense
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
pour
un
montant
de
200€.
2023-03
— ATTRIBUTION
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
« ESPOIR
CYCLISTE
DE
OGNES
»
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'ordonnance
2005-1027
du
26
août
2005
portant
mesures
de
simplification
du
cadre
budgétaire
et
comptable
des
Communes,
Vu
la demande
de
subvention
de
l'association
« Espoir
Cycliste
de
OGNES
» adressée
en
Mairie
pour
l'exercice
2022,
Considérant
que
l'obtention
de
subvention
est
nécessaire
à l'association
pour
réaliser
ses
activités,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
Accorde
une
subvention
d’un
montant
de
600€
à l'association
« Espoir
Cycliste
de
OGNES
» au
titre
de
l'exercice
2023. Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la dépense
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
pour
un
montant
de
600€.
2023-04
— ATTRIBUTION
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
« ESPOIR
SPORTIF
DE
OGNES
»
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'ordonnance
2005-1027
du
26
août
2005
portant
mesures
de
simplification
du
cadre
budgétaire
et
comptable
des
Communes,
Vu
la demande
de
subvention
de
l'association
« Espoir
Sportif
de
OGNES
» adressée
en
Mairie
pour
l'exercice
2023,
Considérant
que
l’obtention
de
subvention
est
nécessaire
à l'association
pour
réaliser
ses
activités,
Considérant
que
Mesdames
Patricia
GOËTZ
et
Estelle
PIERRE
ne
prennent
ni part
au
débat
ni part
au
vote,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Accorde
une
subvention
d’un
montant
de
1 800€
à l’association
« Espoir
Sportif
de
OGNES
» au
titre
de
l'exercice
2023. Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la dépense
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
pour
un
montant
de
1 800€. 2023-05
— ATTRIBUTION
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
« LES
ANCIENS
COMBATTANTS
»
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'ordonnance
2005-1027
du
26
août
2005
portant
mesures
de
simplification
du
cadre
budgétaire
et
comptable
des
Communes,
Vu
la demande
de
subvention
de
l'association
« Les
Anciens
Combattants
» adressée
en
Mairie
pour
l'exercice
2023,
Considérant
que
l'obtention
de
subvention
est
nécessaire
à l'association
pour
réaliser
ses
activités, Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Accorde
une
subvention
d’un
montant
de
500€
à l'association
« Les
Anciens
Combattants
» au
titre
de
l'exercice
2023. Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la dépense
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
pour
un
montant
de
500€.
2023-06
— ATTRIBUTION
SUBVENTION
A L'ASSOCIATION
« BIBLIOTHEQUE
DES
MALADES
DE
L'HÔPITAL
DE
CHAUNY
»
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'ordonnance
2005-1027
du
26
août
2005
portant
mesures
de
simplification
du
cadre
budgétaire
et
comptable
des
Communes,
Vu
la demande
de
subvention
de
l'association
« Bibliothèque
des
malades
de
l'hôpital
de
Chauny
» adressée
en
Mairie
pour
l’exercice
2023,
Considérant
que
l’obtention
de
subvention
est
nécessaire
à l’association
pour
réaliser
ses
activités,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Accorde
une
subvention
d’un
montant
de
150€
à l'association
« Bibliothèque
des
malades
de
l'hôpital
de
Chauny
»
au
titre
de
l’exercice
2023.
Les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la dépense
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2023
pour
un
montant
de
150€.
2023-07
— FIXATION
DES
TAUX
DE
FISCALITE
DIRECTE
2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
de
reconduire
les
taux
d'imposition
de
2022,
à
savoir
:
-Taxe
foncière
sur
le bâti
: 49,48%
-Taxe
foncière
sur
le non
bâti
: 44,83%
2023-08
— PROJET
DE
VENTE
DE
BIENS
COMMUNAUX
Mme
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le projet
de
vendre
le logement
communal
au
1bis,
rue
Jean
Vaur
ainsi
que
la parcelle
cadastrée
103
et
non
cadastrée
DP103.
Ainsi,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- accepte
le projet
de
vente
du
logement
communal
située
au
1bis
rue
Jean
Vaur,
-__ charge
le Maire
d'obtenir
des
estimations
de
prix
de
ce
bien
immobilier,
-__ accepte
le projet
de
vente
de
la parcelle
cadastrée
103
et
non
cadastrée
DP
103,
-_ charge
le Maire
de
demander
l'avis
du
service
des
domaines
pour
cette
parcelle,
-_ charge
le Maire
d'obtenir
des
estimations
de
prix
de
ce
terrain,
-__ charge
le Maire
de
procéder
au
déclassement
de
cette
parcelle
du
domaine
public
et
à son
intégration
dans
le
domaine
privé
de
la Commune.
— BAIL
COMMUNAL
PARCELLE
ZD
49
« LE
GRAND
PRE
»
Mme
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l'intention
de
M.
Jean-René
ROUSSEL,
gérant
de
l'E.A.R.L.
ROUSSEL
et
actuellement
bailleur
de
la parcelle
ZD
49
« Le
Grand
Pré
» de
prendre
sa
retraite
à la
fin
de
cette
année.
2023-09
-EXTINCTION
PARTIELLE
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
LA
COMMUNE
Mme
le Maire
rappelle
la volonté
de
la municipalité
d’initier
des
actions
en
faveur
de
la maîtrise
des
consommations
d'énergie.
Une
réflexion
a ainsi
été
engagée
par
le Conseil
Municipal
sur
la pertinence
et
les
possibilités
d'élargir
les
plages
horaires
d’extinction
nocturne
partielle
de
l'éclairage
public. Outre
la réduction
de
la facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribue
également
à la
préservation
de
l’environnement
par
la limitation
des
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
et
la lutte
contre
les
nuisances
lumineuses.
Les
modalités
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
relèvent
du
pouvoir
de
police
du
maire,
qui
dispose
de
la
faculté
de
prendre
à ce
titre
des
mesures
de
limitation
du
fonctionnement,
compatibles
avec
la sécurité
des
usagers
de
la voirie,
le bon
écoulement
du
trafic
et
la protection
des
biens
et
des
personnes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
-_ décide
que
l'éclairage
public
de
la Commune
ainsi
que
celui
du
rond-point
de
la départementale
1032
sera
interrompu
la nuit
de
22
heures
à 6
heures
à compter
du
1°
avril
2023,
- charge
Mme
le Maire
de
prendre
les
arrêtés
précisant
les
modalités
d'application
de
cette
mesure,
les
lieux
concernés
ainsi
que
les
horaires
d’extinction.
- Dit
qu’une
information
préalable
sera
diffusée
aux
habitants.
INFORMATIONS
DIVERSES
:-
QUESTIONS
DIVERSES
:-
Séance
levée
à 21h17.
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Jacques
VALLOIS