Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations du 13.04.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 03.04.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 05.03.2026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 15.04.2024
Déliberation - Liste des deliberations 15.04.2024
Déliberation - Liste des délibérations du 03.07.2024
Déliberation - liste des délibérations du 31.01.2023
Déliberation - liste des délibérations du 14.12.2023
Déliberation - liste des délibérations du 09.03.2023
Déliberation - Liste des délibérations du 08.02.2024
Déliberation - Liste des délibérations du 15.04.2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 15.04.2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Économie et finances,
|
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
DE
LA
COMMUNE
DE
PRINQUIAU
|
DEPARTEMENT
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
MAIRIE
DE
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRINQUIAU
DU
15
AVRIL
2024
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
LISTE
DES
DELIBERATIONS
-
Délibération
n°
DEL-2024-21
examinée
le
15
avril
2024
OBJET
: Fixation
taux
impôts
locaux
2024
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-22
examinée
le
15
avril
2024
OBJET
: Vote
du
budget
primitif 2024
- Budget
principal
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-23
examinée
le
15
avril
2024
OBJET
: Révision
des
autorisations
de
programmes
et crédits
de
paiement
pour
les
travaux
de
restauration
du
château
de
l'Escurays
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-24
examinée
le
15
avril
2024
OBJET
: Travaux
d'aménagement
de
la
sécurité
routière
—- demande
de
subvention
au
titre des
amendes
police
—+
Approuvée
-
Délibération
n°
DEL-2024-25
examinée
le
15
avril
2024
OBJET
: Réserve
de
biosphère
entre
Loire
et
Vilaine
— Des
Marais
aux
Marées
—+
Approuvée
Pour
extrait
conforme,
PRINQUIAU,
le
19
avril
2024
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC