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Procès Verbal - pv20240522
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Cervon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv20240522)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
COMMUNE DE CERVON PV du Conseil Municipal du 22 mai 2024
L’an 2024, le 22 mai a 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cervon, re gulie rement convoque , s'est re uni au nombre prescrit par la loi, a la mairie, sous la pre sidence de Fabien SANSOIT Maire,
Présents : M. Fabien SANSOIT, Maire, MMES Michelle GUDIN, Monique LANTIER- DUCOURET, Catherine SAUVAT, MM. Pascal BERTIN, Charles HALM, Jacques MARTIN, Yves PETRE, Dominique ROY, Alexandre SAINT-JOST,
Quorum : calcul du quorum 15:2=8 (nombre arrondi a l'entier supe rieur). (Les conseillers municipaux absents, me< me s’ils ont de le gue leur droit de vote a un colle gue, n’entrent pas dans le calcul du quorum).
Le quorum e tant atteint avec 11 pre sents au moment de l'ouverture de la se ance, le conseil municipal peut de libe rer valablement.
Absente excusée ayant donné pouvoir : Mme Marie-Agne s CORDILLOT → M. Jacques MARTIN
Absents excusés : Mme Alexandra TAUPIN, MM. Nicolas BOITEUX , Baptiste TAUPIN
Secrétaire de séance : Mme Catherine SAUVAT
Ordre du jour :
– Point sur les travaux en cours
– Avenant travaux de l'église
– Ordres de service pour la tranche 2 des travaux de l'église
– Contrat d'assurance
– Organisation des élections européennes
– Questions diverses
Approbation du procès- verbal du 10 avril 2024
Mme SAUVAT donne lecture du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal.
I – Point sur les travaux en cours
Avancée des travaux de l'église :
- travaux de maçonnerie :
Le mur a été piqué et un dégrossi a été déposé. Une purge est prévue pour combler les
pierres friables et cassées. Les pierres des contreforts sont très abîmées, il faudra
changer les têtes de contreforts (sans coût supplémentaire).
Il est prévu de réparer complètement le fronton qui est très abîmé(point II).
Les travaux sont à l'arrêt depuis environ 3 semaines, leur réception est prévue fin 2024.
- travaux de charpente : ils ont démarré en retard mais le chantier suit son cours. Les
différentes parties ont été nettoyées. Il faudra veiller à la réfection complète du beffroi.
- travaux de vitraux : ils sont en cours. L'artisan, Vitrail St Gorges, a fait des
propositions pour les baies en verre blanc en respectant les motifs et couleurs existants.
- les ordres de service sont à signer pour démarrer les travaux de la deuxième tranche en
juillet (point III)
La place : - La phase pro du projet sera terminée fin juin par l'atelier POLIS. L'architecte des
bâtiments de France n'est pas encore intervenu.
- Un chef de projet pour "Villages d'avenir" a été nommé, M. Lavert. Un epremière
rencontre est prévue le 10 juin.
- Une réunion est prévue avec Mme Dumont, qui remplace Mme Doix, du Conseil
Départemental pour relancer les différents financeurs.
Terrain de sport :
- Les travaux doivent être réalisés en 2024 pour conserver la subvention de l'ANS.
- Un nouveau devis a été demandé à la société AGORESPACE , en fonction des
besoins.
Travaux réalisés par les agents :
- Des travaux de fossés, de tonte et de nettoyage ont été réalisés.
- Des travaux ont été réalisés suite aux intempéries à Précy. La municipalité remercie
l'entreprise TAUPIN PAYSAGES pour son aide.
Le Conseil Départemental considère pour l'instant que les dégâts se situent en
agglomération et donc que les travaux sont à la charge de la commune.
Accotements : L'entreprise LALLEMENT interviendra dans les prochaine semaines.
Cimetière :
- La plaque des soldats morts pour la France pour la guerre de 1939/1945 a été refaite
pour 300 €.
- Une réunion concernant la procédure de reprise est prévue le 26 juin pour deux élus et
deux agents.
- Une réunion publique est prévue le 26 juin à 18 h.
- Le lancement de la procédure pour les concessions échues est prévu prochainement, et
celui de la dernière procédure avant la fin de l'année.
II– Avenant travaux de l'église
Suite aux travaux de maçonnerie, il a été relevé que les arases du fronton du pignon de l'église sont en très mauvais état. Le fronton a déjà subi de nombreuses réparations et est actuellement constitué de façon très irrégulière en pierre et en béton. Les pierres sont toutes gelées et friables.
Il a été décidé de proposer un avenant pour permettre la réparation de ces arases :
Il consiste à :
- déposer les pierres en démolition par le dessus
- coffrer en bois mouluré
- ferrailler et couler les corniches en béton teinté
- réaliser les finitions et harmoniser côté mouluré vu
- modifier l'échafaudage et mettre en place un palan pour poser les corniches
Le montant de l'avenant est de 10 719,11 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise M. le
Maire à signer l'avenant n°1 concernant le lot n°1 (maçonnerie/ pierre de
taille /enduits/drain) des travaux de restauration de l'église Saint-
Barthélémy, d'un montant de 10 719,11 € HT. III– Ordres de service pour la tranche 2 des travaux de l'église
M. le Maire présente les ordres de service à signer pour démarrer les travaux de la
deuxième tranche en juillet.
Le calendrier des travaux est le suivant :
pe riode pre paratoire : 1er juillet 2024
de but des travaux : 1er aou< t 2024
fin des travaux : 20 de cembre 2024
Sur chacun de ces ordres de service, il est pre cise qu'aucun de passement ne sera
autorise sans l'accord pre alable du maî
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, demande à M. le
Maire de signer les ordres de service pour la tranche 2 des travaux de l'église
dont les montants sont les suivants :
OS lot n°1 (maçonnerie/ pierre de taille /enduits/drain) : 181 125,61 € HT
OS lot n°2 (couverture ardoise/charpente) : 36 990,86 € HT
OS lot n°3 (vitrail) : 41 720,48 € HT.
IV– Contrat d'assurance
M. le Maire présente l'avenant pour la mise à jour du contrat d'assurance avec
GROUPAMA. Il prend en compte les cyberattaques, les sinistres liés à une catastrophe
naturelle, les épidémies et l'amélioration du service de traitement des informations et
réclamations, sans incidence sur le montant de la cotisation.
Suite à la révision du contrat, il a été constaté que divers éléments n'avaient pas été pris
en compte comme :
- la surface de bâti estimée -150 m²
- la compétence action culturelle
- gestion de logement y compris sociaux (travaux en régie)
- police en matière de voirie et d'environnement
- gestion d'équipements de loisirs et valeur (parcours sportif, aire de jeux...)
- gestion d'équipements de sécurité (SAIP)
- défense droits et intérêts et gestion de crise CAB'ASSUR
Le montant actuel du contrat est de 6038,96 € sans franchise.
Deux propositions sont présentées :cotisation annuelle d'un montant de 6497,02 € TTC avec une
franchise de 500 € ou d'un montant de 5946,94 € TTC avec une franchise de 1000 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise M. le Maire à
signer l'avenant pour la mise à jour du contrat d'assurance avec GROUPAMA et,
suite à la révision du contrat, de souscrire à la proposition avec 500 € de franchise
pour un montant de 6947, 02 € pour l'année.
V– Organisation des élections européennes
37 panneaux sont à installer (au plus tard vendredi 24 mai)
Monsieur le Maire pre sente l'organisation des e lections europe ennes qui auront lieu a la mairie le 9 juin 2024 de 8 h a 18 h et e tablit le tableau des permanences. VI– Questions diverses
Travaux dans le logement au-dessus de la mairie : Des demandes de devis seront faites pour l'intervention d'un diagnostiqueur.
Changement d'une fenêtre cassée au club : Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer le devis de l'entreprise HAMELIN ALUGLACE concernant le changement d'une fenêtre cassée au club pour un montant de 855,60 € si l'assurance ne prend pas en charge le sinistre suite a la de claration de celui-ci.
Travaux avec "Tous en chemin rural" : Des réunions régulières ont lieu avec M. Ramillon, Mme Daveau, M. Davaut et M. Grangier. Le but est de se réapproprier les chemins non cadastrés. Des travaux sont en cours. Prévoir une subvention pour
l'association.
Agent de garderie : Le statut de l'agent de garderie est inexistant. La commune verse un demi-traitement.
Deux solutions sont possibles : un licenciement ou la mise en place d'une convention
entre la municipalité et le centre de gestion pour que l'agent suive une formation pour
un nouvel emploi.
Randonnée avec Cervon Patrimoine : Une randonnée est organisée le 1er juin par l'association au profit des travaux de l'église.
Travaux du SIAEP : Dans le cadre du renouvellement des canalisations d’alimentation en eau potable, des travaux sont prévus du 3 juin au 2 août dans les hameaux de Viry et Doussas. Une information sera publiée dans le bulletin mensuel.
Char du comice : La préparation du char se poursuit. Le prochain rendez-vous est fixé au samedi 8 juin à 14 h.
Projet de restauration de l'Anguison : Une réunion d'information concernant des travaux le long de la ligne droite de Montbaron est prévue le lundi 17 juin à 9 h. M. Halm y assistera.
"Villages d'avenir" : M. le Maire se rendra au lancement de l'opération le 28 juin à L'Agropôle du Marault.
Projet "Mieux vieillir" du PNM : Une réunion aura lieu à Moulins-Engilbert le 21 juin de 10 h à 17 h.
ONF : Selon M. Rousselet, des affouages d'environ 50 stères, sont à prévoir pour l'hiver à Précy.
Stationnement gênant : Le stationnement gênant d'une voiture est signalé au Moulin de Certaines.
Dates à venir :
– prochain conseil municipal : le mercredi 22 mai à 20 h
La séance est levée à 22 h 20