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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - Liste DES Deliberations CC2024 06 26 0
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - Liste DES Deliberations CC2024 06 26 0)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Associations, ONG et mouvements politiques,
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024
N° délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
communautaire
2024-06-33 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SANS VOTE
2024-06-34 COMMUNICATION DE L’AVIS N° A-04 RENDU PAR LA CRC PREND ACTE
2024-06-35 ELECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE DANS DEUX COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES APPROUVE
2024-06-36 DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DE LA CLECT APPROUVE
2024-06-37 DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DU CINEMA LES 2 SCENES APPROUVE
2024-06-38 DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE SUPPLEANT AU COBAHMA APPROUVE
2024-06-39 DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE TITULAIRE A HYDREAULYS APPROUVE
2024-06-40 DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE TITULAIRE AU SMSO APPROUVE
2024-06-41 DESIGNATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT TITULAIRE A SEINE ET YVELINES NUMERIQUE APPROUVE
2024-06-42 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA CCGM APPROUVE
2024-06-43 ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2023 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES GALLY MAULDRE APPROUVE
2024-06-44 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVE
2024-06-45 INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR APPROUVE
2024-06-46 EVOLUTIONS DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS APPROUVE
2024-06-47 ENGAGEMENT DE LA CCGM DANS UN CONTRAT D’OBJECTIF TERRITORIAL AVEC L’ADEME APPROUVE
2024-06-48 DEBAT CONCERNANT LES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES PREND ACTE
2024-06-49 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2023 SIEED PREND ACTE 2024-06-50 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2023 ENERGIES SOLIDAIRES PREND ACTE
2024-06-51 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET COMMUNAUTAIRE APPROUVE
2024-06-52 ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DE LA CCGM APPROUVE
2024-06-53 CREATION D’UNE AP CP FONDS DE CONCOURS 2024 – 2026 APPROUVE 2024-06-54 AFFECTATION DES RESULTATS DEFINITIFS 2023 APPROUVE
2024-06-55 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 DE LA CCGM APPROUVE Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
2024-06-56 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT COMMUNES DE FEUCHEROLLES ET CRESPIERES APPROUVE
2024-06-57 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE 2024 - LISTE COMPLEMENTAIRE APPROUVE
2024-06-58 ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – CINEMA LES 2 SCENES APPROUVE
2024-06-59 AFFECTATION DES RESULTATS DE LA SECTION D’EXPLOITATION CINEMA LES 2 SCENES APPROUVE
2024-06-60 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 DU CINEMA LES DEUX SCENES APPROUVE
2024-06-61 TARIFS DES CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT APPLICABLES A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024 APPROUVE
2024-06-62 TARIFS D’UN MINI-SEJOUR ORGANISE PAR LE CENTRE LOISIRS CRESPIERES A COMPTER DU 22 JUILLET 2024 APPROUVE
2024-06-63 GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURE ET SERVICE REPAS ENTRE CCGM ET FEUCHEROLLES APPROUVE
2024-06-64 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA CCGM ET L’ASSOCIATION LOCALE ADMR DE MAULE APPROUVE
2024-06-65 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE LA CCGM ET BLABLACAR DAILY APPROUVE
Affichage et mise en ligne le 01/07/2024