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Déliberation - cr 221124
Compte-Rendu - cr 221124
Compte-Rendu - CR 18122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18122024)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Investissement et développement économique,
REUNION
DU
18
DECEMBRE
2024
|
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le dix-huit
décembre
à dix-neuf
heures,
dans
la salle
de
réunions
de
la Mairie,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sur
convocation
en
date
du
13
décembre
2024
sous
la
présidence
de
Monsieur
KECHICHIAN
Max,
Maire.
PRESENTS
:
KECHICHIAN
Max,
CARCEL
Raymond,
BOUCHET
Damien,
POULET
Nathalye,
ROCHE
Davy,
GUINAND
Renée,
RUIZ
Agnès,
PERGE
Didier,
MESSAOUDI
Hakim,
VALLENSANT
Véronique,
DAUNAS
Jérôme,
COLELLA
Marion. ABSENTS
EXCUSES
:
CRIVELLI
Janine
a
donné
pouvoir
à
RUIZ
Agnès,
FAVARON-LAFAGE
Séverine,
CARRET
Marc,
VALOUR
Sébastien,
LAPACHERIE
Céline,
CHAUDIER
Martin-Henri,
SOULIER
Magaly.
I - NOMINATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
Municipal,
réuni
en
nombre
prescrit
par
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nomme
Damien
BOUCHET,
secrétaire
pour
toute
la durée
de
la session.
II - ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
28
OCTOBRE
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
28
octobre
2024
a été
ADOPTE
à l'unanimité.
III — VIENNAGGLO
: ENTRETIEN
DES
VOIRIES
D’INTERET
COMMUNAUTAIRE
CONVENTION
DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE
COMMUNAL.
- 2024/37
Afin
de
réaliser
l’ensemble
des
opérations
liées
à
l’exercice
de
la
compétence
voirie,
.
P
.
.
.
Vienne
Condrieu
Agglomération
s’appuie
sur
des
conventions
de
mise
à
disposition
p
partielle
des
services
municipaux.
Ce
dispositif,
qui
lie
l’Agglo
à chacune
des
communes
membres,
permet
la
mise
à
disposition
du
personnel
des
communes
amené
à
intervenir
pour
le compte
de
l’Agglo,
pour
réaliser
différentes
tâches
relevant
de
la
compétence
en
matière
de
voirie.
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’Assemblée
que
la convention
actuellement
en vigueur
a été
conclue
en 2016.
Elle
a depuis
lors fait l’objet d’avenants
de prolongation,
fixant leur terme
au
31
décembre
2024.
Considérant
qu’une
nouvelle
convention
doit
être
passée
avec
Vienne
Condrieu
Agglomération
afin
de
fixer
les
conditions
techniques
et
financières
d’intervention
des
agents
communaux,
pour
des
missions
d’entretien
des
voiries
d’intérêt
communautaire,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L.52]
1-4-1,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l’unanimité
:
-_
AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
la convention
ci-après
annexée
définissant
les
conditions
de
mise
à
disposition
partielle
du
service
communal
pour
des
missions
d’entretien
de
la voirie
d’intérêt
communautaire.
-
DIT
que
cette
convention
sera
conclue
pour
une
durée
de
deux
ans
et prendra
effet
à
compter
du
1% janvier
2025.
1/6 IV
-
COMMERCES
-
AIDE
DIRECTE
AUX
ENTREPRISES
- 2024/38
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les dispositions
du
Livre
II (La
Coopération
Intercommunale),
Titre
I,
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
du
13
décembre
2021
approuvant
le schéma
de
développement
commercial
2022-2027,
Vu
la délibération
n° AP
2022-06/07-13-6750
du
Conseil
régional
Auvergne-Rhône-Alpes
des
29
et 30 juin
2022
approuvant
le
Schéma
Régional
de
Développement
Economique,
d'innovation
et d’internationalisation
(SRDEIT),
Vu
la
convention
d’autorisation
et
de
délégation
d’aides
aux
entreprises
entre
Vienne
Condrieu
Agglomération,
les trente
communes
du territoire et la Région
Auvergne-Rhône-
Alpes,
en
date
du
9
février
2023,
Vu
le règlement
de
l’aide régionale
« financer
mon
investissement
commerce
et artisanat
»
adopté
par
délibération
de
la commission
permanente
du
27 juin
2024,
Vu
l’avis
favorable
de
la
commission
économie
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
en
date
du
28
novembre
2024,
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
n°24-246
du
17
décembre
2024
approuvant
les
subventions
attribuées
dans
le
cadre
des
aides
directes
aux
entreprises,
Considérant
que
ces
subventions
ne
sont
versées
que
si
la
commune
d’implantation
de
l’entreprise
contribue
à même
hauteur
financière,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
à l'unanimité
:
—
APPROUVE
et
VALIDE
la
subvention
allouée
dans
le
cadre
des
aides
directes
aux
entreprises
:
Entreprise
V.C.A.
Serpaize
RESTAURANT
AU
BERCK’AIL
3 000.00
€
3 000.00
€
—
AUTORISE
le Maire
à signer tout
document
relatif à cette
délibération.
Sébastien
VALOUR
arrive
et prend
part à la séance.
V-
ADHESION
AU
SERVICE
BATIWATT
INITIAL
DE
TERRITOIRE
D’ENERGIE
ISERE
—
TE38
- 2024/39
Dans
un
contexte
de
surconsommation
énergétique
et
de
hausse
des
coûts,
TE38
s’est
engagé
auprès
des
collectivités
afin
de
les
aider
à
maîtriser
leurs
consommations
et
à
diminuer
leur
impact
environnemental,
notamment
par
la réduction
des
émissions
de
gaz
à effet de
serre.
Jusqu’à
présent,
TE38
proposait
un
service
de
Conseil
en Energie
Partagé
(CEP),
structuré
en
deux
niveaux
d’intervention
: Initial ou
Expert.
Ce
service
a permis
aux
collectivités
de
bénéficier
d’un
soutien
précieux
pour
la gestion
énergétique
de
leurs
bâtiments.
À
partir
du
1°
janvier
2025,
TE38
fait
évoluer
ce
service
avec
le
lancement
de
BATIWATT,
un
dispositif
d'accompagnement
plus
complet
et
adapté
aux
enjeux.
BATIWATT
remplacera
progressivement
le
service
CEP,
qui
cessera
définitivement
ses
activités
le 31
décembre
2025.
Il est rappelé
que
la Commune
avait
adhéré
au
service
CEP
Expert
par
délibération
du
31
août
2020.
Cette
adhésion
prendra
fin
le 31
décembre
2024.
2/6 Dans
le
cadre
de
cette
transition,
TE38
propose
aux
collectivités
de
basculer
vers
BATIWATT
dès
le
1° janvier
2025,
afin
de
bénéficier
de
cet accompagnement
renforcé.
Ce
nouveau
service
est
décliné
en
trois
niveaux
d'intervention
: BATIWATT
Initial,
BATIWATT
Connecté,
et BATIWATT
Maîtrisé.
Les
détails
de
ces
niveaux
sont
fournis
dans
les
Conditions
Administratives,
Techniques
et Financières
(CATF).
Dans
le
cadre
de
la
Compétence
« Maîtrise
de
la
Demande
en
Energie
»
de
TE38,
il est
proposé
que
la Commune
opte pour
le service BATIWATT
Initial, afin de bénéficier pour
l’ensemble
de
son
patrimoine,
des
prestations
suivantes
:
Un
état
des
lieux
du
patrimoine
*
Réaliser
un
inventaire
du
patrimoine
(priorisation
de
l’inventaire
selon
le
nombre
de
bâtiments
de
la collectivité) ;
"Suivre
annuellement
les consommations
et dépenses
énergétiques
du
patrimoine
;
»
Réaliser
un
bilan
énergétique
personnalisé
sur
les 3 dernières
années
;
“
Instrumenter
les
bâtiments
pertinents
et
retenus
pour
le
suivi
par
la
collectivité
(enregistrements
de
température,
caméra
thermique...),
pour
les
besoins
d’analyse
identifiés
par
le CMTE.
Une
identification
des
1°"
économies
“
Analyser
le
comportement
énergétique
de
la
collectivité
et
élaborer
un
programme
pluriannuel
d’actions
en
vue
d’une
meilleure
gestion
et
d’une
diminution
des
consommations,
des
dépenses
énergétiques
et des
émissions
de
gaz
à effet de
serre.
Les
préconisations
sont
hiérarchisées
selon
la
facilité
de
mise
en
œuvre,
l'urgence
de
réalisation
des
travaux,
les
effets
attendus,
l’investissement
nécessaire
et
les
priorités
stratégiques
du
territoire
;
“
L'accès
aux
marchés
à
bons
de
commande
TEH38
pour
les
audits,
calculs
de
performance,
etc.,
sous
réserve
de
délibération
de
la
collectivité
acceptant
notamment
les conditions
financières.
Un
accompagnement
travaux
"
Accompagner
la
collectivité
sur
certains
projets
relatifs
à
l'énergie:
étudier
l'opportunité
de
développement
des
énergies
renouvelables,
aide
à la mise
en
œuvre
du
plan
d’actions
recommandé,
aide
à la préparation
des
dossiers,
avis
sur
les
cahiers
des
charges
des
travaux,
analyse
des
devis
de
travaux.
Un
accompagnement
après
travaux
“Aider
à la prise
en main
des
systèmes
d’exploitation
;
=
Vérifier
l’atteinte
des
objectifs
et optimisation
des
contrats
d’exploitation
;
"Aider
à la valorisation
des
CEE.
Une
assistance
aux
obligations
réglementaires
“_Sensibiliser
les équipes
de
la collectivité
et les élus
aux problématiques
énergétiques
et
aux
usages
de
leur
patrimoine
;
“
Accompagner
sur
la
mise
en
œuvre
des
principales
obligations
réglementaires
(ex
:
Décret
tertiaire,
BACS,
QAI,
RE2020,
etc.)
;
“
Mettre
en
réseau
les
élus
du
territoire pour
créer
une
dynamique
d’échange
;
"
Le/la
Chargée
de
Mission
Transition
Énergétique
pourra,
à
la
demande
de
la
collectivité,
restituer
en
conseil
municipal
(ou
autres
instances
au
libre
choix
du
bénéficiaire)
le
suivi
fait
et les
actions
effectuées.
La
fréquence
sera
à définir
avec
le
CMTE
sans
dépasser
une
fois par
an).
3/6 Chaque
Chargée
de
Mission
Transition
Energétique
(CMTE)
accompagne
plusieurs
collectivités
sur
un
périmètre
donné,
Selon
la
taille
de
la
collectivité
bénéficiaire,
il
est
entendu
que
le
CMTE
ne
pourra
pas
diagnostiquer,
accompagner
à
la
rénovation
ou
à
l'exploitation
sur
l’intégralité
du
patrimoine
au
démarrage
de
la
mission.
Cela
pourra
s’étaler
sur
La durée
de
l’accompagnement.
En
tout
état
de
cause,
la validation
définitive
du
patrimoine
étudié
se
fera
en
concertation
entre
le
représentant
de
la
collectivité
et
le
Chargé
de
mission
transition
énergétique
(CMTE)
de
TE38.
La
définition
du
contenu
de
la mission
sera
déterminée
entre
la collectivité
et
le
CMTE
au
lancement
de
la mission
et chaque
année
à la date
anniversaire
de
l’adhésion.
Conformément
aux
CATF
en
vigueur,
le coût
de
cette
adhésion
est
calculé
par
habitant
et
par
an,
en
fonction
de
la population
« DGF
»
(Dotation
Globale
de
Fonctionnement)
:
Communes
Communes
:
EPCI
à
(TICFE-C
perçue
(TICFE-
C
non
fiscalité
propre
par
TE38)
perçue
par
TE38)
Prop
BATIWATT
Initial
1 €/ an/hab
1,75
€/ an/hab
0,50
€/ an/hab
Ainsi,
la participation
financière
estimée
de
la commune
sera
de
1 €/habitant/an.
Ces
coûts n'incluent pas
les dépenses
associées
à la réalisation
d'études
complémentaires.
Une
convention
spécifique
sera
établie
entre
la
commune
et
TE38
pour
en
définir
les
modalités
notamment financières.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
DECIDE
de
souscrire
au
service
BATIWATT
Initial
proposé
par
TE38
à compter
du
1% janvier
2025,
pour
une
durée
de
3
ans
minimum,
durée
débutant
le
1°
janvier
de
l’année
suivant
la date
d'adhésion.
-
ADOPTE
les
Conditions
Administratives,
Techniques
et
Financières
(CATF)
de
réalisation
de
la
mission
approuvées
par
la
délibération
du
Comité
syndical
de
TE38
n°2024-090
en date
du 23
septembre
2024.
Il est précisé
que ces CAT
sont susceptibles
d'évoluer
dans
le temps.
-
VALIDE
chaque
année
en
concertation
avec
TE38
un
programme
de
missions
d'accompagnement
adapté
aux
attentes
de
la commune.
Ce
programme
fera l’objet d’un
point
d’information
lors
du
Conseil
municipal
suivant
sa validation.
-
S'ENGAGE à
verser
à TE38
sa participation
financière
annuelle
pour
la réalisation
de
cette
mission.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les documents
relatifs
à cette
opération.
4/6 VI
—
FINANCES
- DECISION
MODIFICATIVE
N°03
_- 2024/40
A
l’Assemblée,
monsieur
le
Maire
expose
qu’il
convient
de
voter
une
décision
modificative
en
section
de
fonctionnement
:
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
chapitre/
montant
chapitre/
montant
article
euros
article
euros
011/605
14
500
012/6411
4
000
012/6450
3
000
012/6470
2
500
66/6618
5 000
14
500
14
500
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
APPROUVE
les virements
de
crédits
indiqués
ci-dessus.
VII
- STAGIAIRE
AU
SERVICE
TECHNIQUE.
2024/41
La
séance
continuant,
monsieur
le
Maire
expose
à
l’Assemblée
que
dans
le
cadre
d’un
stage
de
formation
professionnelle
niveau
BAC
PRO
Gestion
des
Milieux
Naturels
et de
la Faune,
une
stagiaire
a été
accueillie
au
service
technique
durant
quatre
semaines.
Cette élève
stagiaire
a donné
entière
satisfaction
dans
l’accomplissement
des tâches
qui
lui
étaient
demandées.
Les
élèves
stagiaires
ne
perçoivent
aucune
rémunération
et afin
d’encourager
ses
efforts,
l’assemblée,
à l’unanimité
:
—
DECIDE
de
lui
verser
la somme
de
200
Euros.
Les
crédits
nécessaires
seront
imputés
à
l’article
6218.
VIII
- PREVOYANCE
-— PARTICIPATION
EMPLOYEUR
ATTACHEE
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
CONCLUE
AVEC
LE
_CDG38-
2024/42
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
sa
délibération
2024-35
du
28
octobre
2024
portant adhésion
au contrat groupe
de prévoyance
par convention
de participation
proposée
par
le Centre
de
Gestion
de
l’Isère.
Considérant
qu’à
partir
du
1°
Janvier
2025,
les
employeurs
publics
territoriaux
devront
contribuer
au
financement
des
garanties
d’assurance
de
protection
sociale
complémentaire
« prévoyance
»
(incapacité
de
travail,
invalidité,
inaptitude
ou
décès)
pour
un
montant
minimum
de
7 € brut
mensuel
;
Considérant
que
la participation
employeur
de
la
Commune
a
été
fixée
par
délibération
n°2021/09
du
15
février
2021
à
13
euros
par
mois
par
agent
;
Etant
précisé
que,
par
délibération
du
11
Juillet
2024,
le
conseil
d’administration
du
CDG38
a décidé
de
préconiser
aux
employeurs
de
tendre,
si possible,
vers
un
montant
de
26
€ bruts
mensuel
;
5/6 L'Assemblée
est
appelée
à
réviser
le
montant
de
la participation
employeur
afin
de
se
rapprocher
des
préconisations
du
CDG38
et
d'inciter
ainsi
plus
d’agents
à
adhérer
à
la
prévoyance
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
—
FIXE
la
participation
employeur
mensuelle
forfaitaire
à
20
euros
pour
chaque
agent
adhérant
au
contrat
de
prévoyance.
—
DIT
que
cette
participation
employeur
sera
appliquée
au
1° janvier
2025.
IX
- COMPTE
RENDU
DE
COMMISSIONS
ET
DIVERS
VCA Le
budget
de
l’Agglo
risque
d’être
très
difficile
à boucler
car
les aides
et dotations
sont
en
baisse.
L’Agglo
a récupéré
la compétence
« eau
potable
». À
Pont-Evêque
l’eau
potable
n’est
qu’à
1€10
le
litre et la délégation
de
service
publique
est attribuée
à Suez.
Les
communes
de
Chasse
et Loire
sont
également
déficitaires
et c’est
l’Agglo
qui
supporte
le déficit.
L'abonnement
ne
doit
pas
dépasser
30%
du prix de l’eau.
ASSOCIATIONS Hakim
Messaoudi
s’est rendu
à l’AG
de
l’association
de
foot
de
la Sévenne.
L’association
compte
beaucoup
d’actes
d’indiscipline,
soit
6500
euros
de
cartons.
Il
leur
reste
15000
euros
à payer
et
seulement
5000
euros
sur
leur
compte.
Il s’est rendu
également
à l'AG
du tennis
club.
Le
club
compte
65
adhérents
contre
91
la précédente
saison,
les effectifs
chutent.
95%
des
adhérents
sont
de
Serpaize.
Le
Tennis
Club
explique
cela
en
partie
par
les
mauvaises
conditions
météorologiques
alors
que
les
cours
ne
sont
pas
couverts.
A
Septème,
les
cours
sont
protégés
par
une
toiture
en
bois
sur
deux
murs
en
dur
et
des
bâches
modulables
des
autres
côtés
ce
qui
permet
de
jouer
l’été
et
lorsqu'il
pleut
également.
En
mars
prochain
il
faudrait
procéder
à
un
démoussage
des
courts,
qui
doit
le
faire
?
l’association
ou
nos
agents
? Ils demandent
également
une
aide
pour
acheter
un
ordinateur
: à voir
au
prochain
conseil.
Damien
Bouchet
souligne
qu’il
faudrait
aussi
que
ces
associations
organisent
des
manifestations
sur
la commune
afin
d’encaisser
de
l’argent
pour
participer
à ces
différents
coûts.
DIVERS Nathalye
Poulet
s’est rendue
au
congrès
des
Maires
qui
s’est tenu
à Paris
et a trouvé
que
c’était très
intéressant.
Elle
a pu
visiter
le Sénat
qu’elle
a trouvé
magnifique.
Damien
Bouchet
a accompagné
Raymond
Carcel
au
TE38.
AGENDA 09/01/2025
: vœux
du
Maire
et des
Elus
à la population
21/01/2025
: vœux
de
l’agglo
09/02/2025
: repas
offert
aux
anciens
(même
traiteur
que
l’année
passée)
01/04/2025
: festival
de
l'humour
(18
€ la place)
21/06/2025
: 150
ans
de Chuzelles
et fête de
la Musique
Le
Caravan’ Jazz
se déroulera
cette
année
sur Luzinay
et l’année
prochaine
sur
Serpaize
(échange)
L'ordre du
jour
étant
épuisé,
la séance
publique
est levée
le
18
décembre
2024
à 20h25
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Max
Kéchichian
Damien
Bouchet
Crite
ce nu
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D
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