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Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Ciotat.
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Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2020
O R D R E D U J O U R
1. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du lancement de la Délégation de Services Publics pour l’exploitation du Cinéma Eden Théâtre.
2. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Modificatif.
3. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants à la Commission d’Appel d’Offres, à la Commission de Délégation de Services Publics Locaux et à la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modificatif.
4. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants à la SOLEAM – Modificatif.
5. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants au Parc National des Calanques – Modificatif.
6. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un représentant à la Caisse des Ecoles – Modificatif.
7. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un représentant au Collège Matagots – Modificatif.
8. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un représentant au Collège Virebelle – Modificatif.
9. ADMINISTRATION GENERALE : Désignation d’un représentant au Collège Jean Jaurès – Modificatif.
10. FINANCES : Approbation des indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers municipaux délégués.
11. FINANCES : Indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers municipaux délégués : Application des majorations.
12. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SA HLM UNICIL pour l’acquisition en VEFA de 9 logements collectifs, dont 7 PLUS et 2 PLAI et 2 logements individuels dont 1 PLUS et 1 PLAI, chemin de Roumagoua « Grand Panorama ».
13. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SA HLM ERILIA pour l’acquisition de 8 logements collectifs sur un projet de 12 logements dont 4 PLAI et 8 PLUS, chemin du Pareyraou 1. 14. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SA HLM ERILIA pour l’acquisition en VEFA de 6 logements collectifs dont 3 PLAI et 3 PLUS, chemin du Pareyraou 2.
15. EDUCATION : Approbation des conventions pluriannuelles d’objectifs 2020-2022 en remplacement d’initiatives résiliées dans le cadre du Recueil d’Initiatives Locales et approbation des subventions complémentaires pour l’année 2020-2021.
16. VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions aux associations et des avenants. Report des projets 2020-2021.
17. VIE ASSOCIATIVE : Attribution de subvention à l’association Carènes.
18. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation des aides Ville relatives à la mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat à volet copropriétés dégradées.
19. RESSOURCES HUMAINES : Gestion de l’emploi.
20. ENVIRONNEMENT : Approbation du projet de réponse à l’appel à projets du Conseil Régional PACA, dénommé « Adaptation du littoral au changement climatique : l’enjeu de l’érosion des plages en région Provence Alpes Côte d’Azur ».
21. ENVIRONNEMENT : Approbation d’un bail emphytéotique avec le Parc National des Calanques pour la réhabilitation de la Villa Michel Simon.
22. PATRIMOINE : Approbation de la mise à la réforme de véhicules.
23. AFFAIRES GENERALES : Approbation des tarifs des concessions du cimetière du Peyregoua.
24. AFFAIRES GENERALES : Approbation de la convention de remboursement relative à la vente de caveaux du cimetière du Peyregoua entre la Ville et la Métropole.
25. CULTURE : Approbation des conditions d’organisation de tournage de films.
26. FETES : Approbation de la convention de partenariat avec la Confrérie Nationale des Métiers de l’Art Santonnier.
27. ENFANCE : Accueil des enfants et des jeunes porteurs de handicap dans les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Demande d’une aide financière auprès de la CAF des BdR.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.