Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - C
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - R
unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - Registre 2023B12 0610
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Houve Pays Boulageois - Registre 2023B12 0610)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Famille,
2023B12-06/10
Département de la Moselle
Arrondissement de BOULAY
Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois
____________
Registre des délibérations du Bureau Communautaire
______________________
Séance du 6 octobre 2023
Sous la Présidence de Monsieur Jean-Michel BRUN, Président
Etaient présents :
Messieurs et Mesdames Patrick PIERRE, Franck ROGOVITZ, Roselyne DA SOLLER, Ginette MAGRAS, Christine THIEL, Denis BUTTERBACH Vice-présidents
Membres en fonction : 10
Membres présents : 7
Dont représentés : 0
Membres absents : 3
POINT n°1 : attribution d’une subvention – A2 Fleurs – 22 rue Foch à BOULAY
Monsieur le Président propose aux membres du bureau d’attribuer une 2370,49 € au titre du dispositif
communautaire d’aide à l’activité économique et 2000 € au titre du dispositif « bonus ville de BOULAY » financé par
la commune de BOULAY.
L’exposé du Président entendu,
Les membres du bureau,
DECIDENT A L’UNANIMITE
1) D’attribuer à l’entreprise A2 fleurs une aide communautaire de 2370,49 € et 2000 € au titre du dispositif
bonus Ville de BOULAY,
2) De solliciter le remboursement auprès de la Ville de BOULAY, le remboursement de 2000 € correspondant
à l’aide attribuée par la Ville de BOULAY,
3) D’autoriser le président à signer toutes les pièces administratives et financières afférentes,
-------------------
POINT n°2 : Ajout d’un nouveau fournisseur de denrée alimentaire pour la cantine
Monsieur le Président propose aux membres du bureau d’ajouter au marché de fourniture de denrées alimentaire
un nouveau fournisseur en complément des contrats en cours. Ce nouveau prestataire permettra à la cantine
intercommunale de proposer une diversification de produits fromagers. De plus, ce fournisseur détient le certificat
« produits biologiques ». Le président présente également aux membres du bureau les tarifs proposés par la société
Les Fondus de la Nied
L’exposé du Président entendu,
Les membres du bureau, Département de la Moselle - Arrondissement de BOULAY - Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois Registre du 6 octobre 2023
2023B12-06/10
DECIDENT A L’UNANIMITE
1) D’autoriser le président à signer un contrat aux tarifs présentés avec la société Les Fondus de la Nied,
2) D’autoriser le président à signer toutes les pièces administratives et financières afférentes,
-------------------
Les membres du bureau,
Jean-Michel BRUN, Philippe SCHUTZ, Denis BUTTERBACH,
Jean-Claude BRETNACHER, Franck ROGOVITZ, Thierry UJMA,
Roselyne DA SOLLER, Christine THIEL, Patrick PIERRE,
Ginette MAGRAS,