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Déliberation - 250626 05
Déliberation - 250123 05
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Sarcenas.
Lien du pdf (Déliberation - 250123 05)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
SARCENAS ____ Le Col de Porte
Envoyé en préfecture le 25/01/2025
Reçu en préfecture le 25/01/2025
Publié le S L O7
ID : 038-213804727-20250123-250123_05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE DU 23 Janvier 2025
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de SARCENAS
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 janvier 2025
Délibération n° 250123-05
Convention avec l’association le Tichodrome
L’an deux mil vingt-cinq, le 23 janvier à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de SARCENAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie en salle du Conseil,
Président : M. Sylvain DULOUTRE
Présents : M. Sylvain DULOUTRE, M. Nicolas MOUGIN, Mme. Chantal DURANTON, M. Jean-Louis SPADA, Mme Annie PRAT, Mme Marie-France CROIX, M Jean CLOT
Secrétaire de séance : Chantal DURANTON
Excusés ayant donnés pouvoir : Mme Nathalie SEBBAR ayant donné pouvoir à M Jean CLOT, Mme Elsa GAUTIER ayant donné pouvoir à M. Nicolas MOUGIN
Absents :
▲05. Convention avec l’association le Tichodrome
Le Maire rappelle que par délibération du 12 juillet 2021, une convention relative à la sauvegarde de la faune sauvage a été signé entre la commune de Sarcenas et l’association le Tichodrome.
Pour rappel,
Le centre de sauvegarde de la faune sauvage du Tichodrome, association Loi 1901, a pour but de recueillir et de soigner les animaux sauvages, blessés, malades, affaiblis ainsi que les juvéniles, en vue de les relâcher dans des sites appropriés.
Ouvert en juillet 2011, le centre recueille environ 1800 à 2000 animaux d’une centaine d’espèces différentes par an. Il répond également à une très grande sollicitation du public (plus de 5000 appels par an). Il s’agit de la seule structure habilitée à recueillir la faune sauvage blessée sur le département de l’Isère.
Le Tichodrome répond à la demande du public quant à la prise en charge des animaux sauvages découverts blessés ou en détresse, afin de leur offrir une chance de convalescence, en vue d’être relâchés à nouveau dans la Nature. Le Tichodrome joue un rôle dans le maintien de la biodiversité par la richesse des espèces soignées, participe au suivi sanitaire de la faune sauvage, sensibilise le public par le biais des animaux pris en charge et des conseils téléphoniques, mais également par la SARCENAS Le Col de Porte
Envoyé en préfecture le 25/01/2025
Reçu en préfecture le 25/01/2025
Publié le S LOT
ID : 038-213804727-20250123-250123_05-DE
tenue de stands régulièrement tout au long de l’année et dans différentes manifestations. Afin de pérenniser ses actions et continuer à rendre ce service considéré par tous comme d’utilité publique, le centre de sauvegarde du Tichodrome a besoin de partenariats précis et durables avec les communes de son territoire d’action.
Le Maire propose de reconduire cette convention pour 2024 par laquelle la commune s’engage à verser une subvention annuelle dont le montant est fixé à 0,15 euros par habitant pour l’année 2024, afin de soutenir les actions du Tichodrome
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE la reconduite de la convention avec le Tichodrome
- AUTORISE Mr Le Maire à signer la convention au titre de l’année 2024 et à engager les dépenses de subvention associées au compte 65748.
Nombre de conseillers en exercice : 9
Présents : 7 Votants : 9 Pour : 9 Contre : Abstentions :
Fait et délibéré en Mairie de SARCENAS, les jours, mois et an ci-dessus. Pour extrait certifié conforme au registre.
Fait à SARCENAS, le 23 janvier 2025.
Le Maire, Sylvain DULOUTRE SARCENAS _____ Le Col de Porte
Envoyé en préfecture le 25/01/2025
Reçu en préfecture le 25/01/2025
Publié le S L O7
ID : 038-213804727-20250123-250123_05-DE