Compte-Rendu - 2017 09 05

Documents similaires

Conseil Municipal - affichage et journaux cm 2019 09 05

Compte-Rendu - 2012 05 15

Compte-Rendu - 2013 09 05

Compte-Rendu - 2014 10 09

Compte-Rendu - cr 13 fevrier 2017

Compte-Rendu - 2014 03 05

Compte-Rendu - 2017 10 10aff jrnx

Compte-Rendu - cr 2020 09 11

Conseil Municipal - 2017 04 12 aff jrnx

Compte-Rendu - cm20181126 journaux affichage

Compte-Rendu - 2017 09 05 Document publié le Mardi 5 septembre 2017 par la commune de Charly-sur-Marne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 09 05)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

1

SÉANCE du MARDI 05 SEPTEMBRE 2017

L’an deux mil dix-sept, le cinq septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le trente août, s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire.

Présents : M. FOURRÉ Georges, Mmes LAVA Francine, M. ROMELOT Jean, Mmes SANCHEZ Marie, NAUDÉ Marie-Josèphe, MM. HERDHUIN Jacques, PROUVOST Gérard, Mme PETIT Marie-Christine, M. FALLET Jean-Luc, Mme FÉTY Nora, M. DIDIER Gérard, Mme PLANSON Patricia et M. BESSÉ Jean-Pierre.

Absents ayant donné pouvoir : Mme DOINEL Josiane à M. PROUVOST Gérard, Mme MACREZ Stéphanie à M. LANGRENÉ Claude et M.ROBERT Denis à M. DIDIER Gérard.

Absents : Mme BIBLOCQ Stéphanie, M. JEAUNAUX Jérôme, M. TEKOUK Beudihiba, Mmes SONNETTE Séverine et LEGUILLETTE Christine.

Le Conseil Municipal a choisi, comme secrétaire de séance Mme PETIT Marie- Christine.

Le compte-rendu de la séance du 22 juin 2017 est adopté à l’unanimité, sans observations.

Monsieur le Maire remercie Monsieur Jean-Claude BOUCHER, adjoint en charge des travaux et services techniques, décédé le 8 août dernier. Il rappelle son action dans ses fonctions d’adjoint et lors du précédent mandat en qualité de conseiller municipal. Le Conseil Municipal observe une minute de silence.

Monsieur le Maire assure Monsieur BESSÉ et sa famille de toute la sympathie du Conseil Municipal. Présent à Barcelone lors des derniers attentats, Monsieur BESSÉ relate avec beaucoup d’émotions les évènements tragiques qu’il a vécus.

SIGNATURE MAPA POUR REVETEMENT ECF ROUTE DES FERMES Le Maire présente au Conseiller Municipal le résultat de la consultation pour les réfections route des Fermes.

Deux entreprises ont remis une offre :

- EIFFAGE pour un montant HT de 40.550,00 €

- COLAS pour un montant HT de 38.450,00 €

Après analyse des offres, la commission propose de retenir l’entreprise COLAS.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer le marché de travaux avec l’entreprise COLAS.

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

2

SIGNATURE MAPA POUR REFECTION TROTTOIRS RUE DES VIGNES ET RUE DU PATIS

Le Maire présente au Conseiller Municipal le résultat de la consultation pour la réfection de trottoirs rue des Vignes et rue du Patis.

Quatre entreprises ont remis une offre :

- ATP Services pour un montant HT de 35.520,00 €

- EIFFAGE pour un montant HT de 23.865,00 €

- COLAS pour un montant HT de 26.840,00 €

- RVM pour un montant HT de 19.668,00 €

Après analyse des offres, la commission propose de retenir l’entreprise RVM.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer le marché de travaux avec l’entreprise RVM.

SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème CLASSE En raison du départ en retraite au 1er août 2017 de Monsieur HARPIN Francis, le Maire propose la suppression du poste d’adjoint technique principal 2ème classe.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette décision.

SUPPRESSION D’UN POSTE D’ATSEM

En raison du départ en retraite au 1er septembre 2017 de Madame DUCHEMIN Annick, le Maire propose la suppression d’un poste d’ATSEM.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette décision.

USEDA : REMPLACEMENT DE 18 EP (TYPE BOULE) ROUTE DU MONTHUYS Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’USEDA envisage la rénovation de 18 EP (type boule) route du Monthuys, à savoir 18 mâts, 18 lanternes et 18 contrôles EP.

Le coût total des travaux s’élève à 31.592,47 € HT.

En application des statuts de l’USEDA, la contribution de la commune est calculée en fonction du nombre de points lumineux et de ses caractéristiques (puissance des lanternes, hauteur des mâts, présence ou non des consoles, nature des mâts et des lanternes).

Sur le coût total des travaux, la contribution de la commune est de : 20.334,15 euros H.T..

Elle sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics. Selon les investissements projetés, le coût de la maintenance subira une augmentation.

Après avoir ouï l’exposé de son maire et en avoir délibéré, le conseil Municipal décide à l’unanimité :

- d’accepter l’emplacement des nouveaux équipements concernant l’éclairage public, - de s’engager à verser à l’USEDA la contribution demandée.

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

3

USEDA : REMPLACEMENT DE 23 EP (TYPE BOULE) LOTISSEMENT DU MONTHUYS

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’USEDA envisage la rénovation de 23 EP (type boule) lotissement du Monthuys, à savoir 23 mâts, 23 lanternes et 23 contrôles EP.

Le coût total des travaux s’élève à 40.080,65 € HT.

En application des statuts de l’USEDA, la contribution de la commune est calculée en fonction du nombre de points lumineux et de ses caractéristiques (puissance des lanternes, hauteur des mâts, présence ou non des consoles, nature des mâts et des lanternes).

Sur le coût total des travaux, la contribution de la commune est de : 25.731,88 euros H.T..

Elle sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics. Selon les investissements projetés, le coût de la maintenance subira une augmentation.

Après avoir ouï l’exposé de son maire et en avoir délibéré, le conseil Municipal décide à l’unanimité :

- d’accepter l’emplacement des nouveaux équipements concernant l’éclairage public, - de s’engager à verser à l’USEDA la contribution demandée.

PROJET D’AMÉNAGEMENT DU GLACIS

Le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’aménagement du Glacis de Rudenoise. Le montant des travaux s’élèvent à 24.810,00 TTC. Une subvention à 80 % auprès de l’Agence de l’Eau et de l’Entente Marne. Les travaux sont prévus à l’automne.

Les travaux vont consister à aménager le glacis de Charly-sur-Marne pour le rendre franchissable et les berges en amont de l’ouvrage afin de soutenir le débit en période d’étiage et d’éviter des érosions de berges suite à l’abaissement de la ligne d’eau. Aucun aménagement n’aura lieu dans le bras de contournement, au vu de la situation juridique des terrains et du positionnement des financeurs sur le sujet.

QUESTIONS DIVERSES

 M. le Maire informe le Conseil que pour la prochaine réunion du PLU, il y a lieu de compléter le dossier du PADD. Un exemplaire est remis à chacun pour examen.

 Foire de la Vigne ; dimanche 10 septembre, plan de sécurité approuvé par les services de la Préfecture.

 Cérémonie samedi 9 septembre en mairie en l’honneur de deux centenaires, Madame AUDINOT Henriette et Monsieur SAN MIGUEL Maximino.

 Départ à la retraite de Madame DUCHEMIN, cérémonie le 22 septembre 2017.

 Emploi aidés menacés mais ne devrions pas être concernés car les contrats ont été signés avant.

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

4

 Orage du 15 août, nettoyage important sur la commune et relogement d’une famille pour deux soirées. M. le Maire remercie toutes les personnes qui ont participé au nettoyage des rues et des trottoirs concernés.

 Le parcours de santé sera réalisé par "les Petits Boulots" au Petit Val.

 Achat de terrain par la Communauté de Communes du Canton de Charly sur Marne. Réfléchir aux conditions.

 Camping : une demande en cours pour gérance.

 Bâtiment Leviel : le planning des travaux est respecté. L’achèvement des travaux est prévu avant la fin de l’année.

.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 30.