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Compte-Rendu - 03 CR Seance du 30 05 2018
Séance - 03 SEANCE DU 23 MARS 2016
Séance - 08 SEANCE DU 26 SEPT 2016
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 08 SEANCE DU 26 SEPT 2016)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Industrie,
SEANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2016
Président
: G
Paulin
Secrétaire
: R
lelsch
Présents
: Tous
PERSONNEL
COMMUNAL :
Le
21
sept
à Frasne,
l'employé
communal
a été
contrôlé
par
les
gendarmes
et son
permis
est
suspendu
pour
6
mois.
Il ne
peut
plus
conduire
ni
le tracteur
ni
la voiture
de
service.
Mais,
il peut
travailler,
car
de
multiples
tâches
peuvent
être
accomplies
sans
ces
moyens
motorisés. Cette
situation,
due
à un
comportement
fautif,
entraînera
des
coûts
supplémentaires
pour
la
commune,
qu’il
faudra
assumer
d’une
manière
ou
d’une
autre.
Un
suivi
de
son
activité
journalière
sera
exercé.
ECOLE : La
rentrée
de
septembre
s’est
bien
déroulée.
L'effectif
pour
2016-2017
est
de
107
élèves
répartis
en 5
classes.
En
effet,
nous
avons
obtenu
la
création
d’une
classe
supplémentaire
dès
cette
rentrée,
qui
est
affectée
à la
Maternelle
de
Courvières
pour
un
effectif
de
40
élèves,
avec
2
enseignants. A
Boujailles,
le Primaire,
du
CP
au
CM2,
comprend
67
élèves
avec
3 enseignants.
Le
conseil
décide
de
lancer
le
projet
de
construction
d’un
bâtiment
de
100
m2
pour
installer
la
classe
de
CP
dans
la
cour
des
CE1
et
CE2.
Ainsi.
le
Péri
.
du o
|
a
i
y
f
_
;
.
A
.
BOIS
:
-
_Le
lot
de
110,23
m3
de
la
parcelle
35
a
été
acheté
par
Ducret
de
l’Ain
au
prix
de
7 050
€ à
la
vente
de
Champagnole
le
26
Septembre. Pour
les
particuliers,
une
vente
de
bois
de
chauffage,
comprenant
6
lots,
sera
organisée
par
«
soumissions
cachetées
» à
remettre
à
la
mairie
avant
le
22
Octobre
2016.
La
liste
des
lots
est
à
retirer
au
secrétariat
de
la
mairie.
Route
Forestière
des
Rabattoux :
Cette
route
dénommée
par
le
cadastre
et
classée
dans
l'inventaire
des
voies
communales
de
Boujailles
en
1993
: « Voie
communale
N°
3
des
Clefs
»
comprend
une
partie
dans
la
Forêt
domaniale
sur
une
longueur
de
1800
m
et
l’autre
partie,
de
la
limite
de
la forêt
domaniale
au
village
sur
2 380
m.
La
partie
de
cette
route
en
Forêt
domaniale
(sur
1 800
m)
fait
partie
de
domaine
privé
de
l'Etat.
Et
l'ONF
a
programmé
des
travaux
de
réfection
sur
cette
route
en
2017
et
prévoit
de
réglementer
cette
voie
à
la
circulation
des
véhicules-moteur,
comme
sur
la
plupart
des
autres
voies
forestières,
sauf
la
«
Route
des
Sapins
» qui
restera
accessible
à tous
les véhicules.
Le
conseil
accepte
de
soustraire
cette
route
forestière
de
«
la Voie
communale
N°
3
des
Clefs
» sur
les
1 800
m
en
forêt
domaniale
et
d’en
informer
le service
du
cadastre,
à condition
que
l'ONF
s'engage
à
passer
une
convention
de
passage
avec
la commune
pour
lui en
donner
libre
accès.
(Délib
N° 1)
Installation
d’un
distributeur
de
Pain :
En
raison
d’un
décalage
de
tournée
de
la
Boulangerie
des
Sapins
(Levier)
le
mardi
au
lieu
du
mercredi,
la
boulangerie
Marandet
de
Censeau
a demandé
l'autorisation
de
mettre
un
distributeur
automatique
de
pain
à Boujailles.
Le
conseil
regrette
le
manque
de
concertation
entre
les
2
boulangers
et
estime
que
le distributeur
automatique
ne
répondra
pas
au
service
rendu
par
la tournée,
car,
il
obligera
les
personnes,
souvent
âgées,
à
se
déplacer.
La
séance
est
levé
à
21h45
Le
maire