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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 27.02.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 30.01.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24.06.25
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 24.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
DEPARTEMENT DES ALPES DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
HAUTE-PROVENCE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 24 Juin 2025
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 27 Mai 2025. Approuvé Unanimité
22-2025 Délibération : Assiette des coupes. Approuvée Unanimité
23-2025 Délibération : Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps Approuvée
complet - catégorie C. Unanimité
24-2025 Délibération : Avis sur le projet de Schéma de Cohérence | Approuvée Territoriale (SCoT) arrêtéde Provence Alpes Agglomération (PAA) Unanimité 25-2025 Délibération : Autorisation signature convention de reversement dans le cadre de la mise en œuvre des conventions de partenariat 4 . avec la FNCCR relatives au Programme ACTÉE +, pour la maîtrise D Prouvêe ; £ RE : nanimitle d'œuvre du marché de création du centre de santé sur la commune
du Brusquet.
26-2025 Délibération : Désignation des entreprises retenues pour les , : : . ; LL: Approuvée travaux concernant le marché de rénovation d’une habitation ANA , : Unanimité existante en centre de santé.
A LE BRUSQUET,
Le 25 Juin 2025.
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Gilbert REINAUDO. Gérard IAVARONE.
Publié le : 25 Juin 2025. CS
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