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Procès Verbal - procès verbal du 30 janvier 2020
Procès Verbal - PV DU 21 MARS 2025
Procès Verbal - proces verbal du 17 janvier 2019
Procès Verbal - PV DU 22 JANVIER 2021
Document publié le Vendredi 22 janvier 2021 par la commune de Niedernai.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 22 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Département
du
Bas-Rhin
Arrondissement
de
SELESTAT-ERSTEIN
nt Pt
Pt Pt Pt Po
Pont Pont Pons Ph Po
et Pt ot Pot ot Ps
Po
Pt Cd
Pt
Pt
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
22
JANVIER
2021
Nombre
de
membres
:
15
Conseillers
en
fonction
s
15
Conseillers
présents
:
15
Etaient
présents
: Valérie
RUSCHER,
Dominique
JOLLY,
Huguette
DOUNIAU,
Grégoire
FUCHS,
Concetta
BLONDIN,
Sylvain
GYSS,
Patricia
DIETSCH,
Gabin
KRIEGER,
Mélissa
DA
SILVA,
Christophe
SCHIFFNER,
Florie-
Anne
STOCKER,
Maurice
FRITZ,
Jeanine
SCHMITT,
Astride
LANG,
Jean-Pierre
SCHWEITZER.
Désignation
à
l'unanimité
du
secrétaire
de
séance
: Maurice
FRITZ
Une
fois
la séance
ouverte,
le
1°
adjoint
Dominique
JOLLY,
au
nom
du
conseil
municipal
et
des
Niedernois(e)s,
adresse
ses
meilleurs
vœux
de
bonne
et
heureuse
année,
et
notamment
de
santé
à
Madame
le
Maire.
Il
la
remercie
pour
son
investissement,
depuis
sa
prise
de
fonction,
pour
le
personnel
communal
et la sécurisation
au
sein
de
notre
village,
ainsi
que
l’acquisition
des
bâtiments
de
l’ancien
« frigo
»
communal
et du
Crédit
Mutuel.
ll
félicite
Valérie
RUSCHER
pour
son
écoute
et
sa
façon
de
gérer
son
équipe
avec
bienveillance,
enthousiasme
et
optimisme.
Avant
de
démarrer
l'ordre
du
jour,
Madame
le
Maire
présente
à
son
tour
à
toute
l'assemblée
délibérante
ses
meilleurs
vœux
pour
cette
nouvelle
année
2021
et
une
excellente
santé
pour
traverser
cette
période
de
chaos.
79.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
27
Novembre
2020
Madame
le
Maire
soumet
au
vote
l’approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
27
novembre
2020
e
POUR:
13
e _
CONTRE
: 2
(Jeanine
SCHMITT,
Astride
Lang)
e
ABSTENTION
: O0
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 80.
PERSONNEL
COMMUNAL
Nathalie
SCHLEISS
ayant
réussi
les
épreuves
de
l'examen
professionnel
d'accès
au
grade
d’«adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
—
option
Horticulture
&
Fleurissement
»
, ce
changement
de
grade
nous
a
conduits
à
opérer
une
création
d'un
emploi
permanent
d'adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
à temps
complet,
à
raison
de
35
heures
par
semaine
à
compter
du
1°
février
2021.
Madame
le
Maire
soumet
au
vote
cette
création
d'un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
:
e
POUR:
15
e
CONTRE
:0
e
ABSTENTION
: O0
81.
REALISATION
DU
DOCUMENT
UNIQUE
D’'EVALUATION
DES
RISQUES
PROFESSIONNELS
Vu
l’article
L.4121-3
du
Code
du
Travail
relatif
à
la
mise
en
œuvre
des
actions
de
prévention
garantissant
un
meilleur
niveau
de
protection
de
la santé
et de
la sécurité
des
travailleurs
;
Vu
l’article
R.4121-1
du
Code
du
Travail
portant
sur
la
rédaction
à
tout
employeur,
la
réalisation
de
l'évaluation
des
risques
;
Vu
l’article
R.4121-2
du
Code
du
Travail
portant
sur
la
mise
à
jour
du
Document
Unique
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels
;
Vu
le
décret
n°
85-603
du
10
juin
1985
relatif
à
l'hygiène
et
à
la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la
médecine
professionnelle
et
préventive
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale ; Vu
le
Décret
n°
2001-1016
du
5
novembre
2001
portant
sur
la
mise
à
jour
d'un
document
relatif
à
l'évaluation
des
risques
pour
la
santé
et
la
sécurité
des
travailleurs
;
Vu
le
code
de
la commande
publique,
et
notamment
les
articles
L2113-6
et 2113-7
Vu
la
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
en
date
du
12
mars
2020,
Considérant
que
la
mise
à
jour
du
Document
Unique
est
une
obligation
pour
les
collectivités
territoriale;
la commune
dispose
du
Document
Unique
et que,
en
application
de
Particle
R.4121-2
du
Code
du
Travail,
la
mise
à
jour
du
Document
Unique
est
une
obligation
pour
les
collectivités
territoriales.
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
mission
d'assistance
aux
Collectivités
et
Etablissements
Publics
affiliés
dans
le
domaine
de
la
prévention
en
hygiène
et
sécurité
du
travail,
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
propose
une
intervention
pour
l'accompagnement
des
collectivités
et
établissements
affiliés
dans
la
mise
à
jour
du
Document
Unique
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels
:
Considérant
que
pour
aboutir
à
des
effets
d'économie
d'échelle,
une
mutualisation
des
procédures
de
passation
des
marchés
et
une
garantie
de
même
niveau
de
prestation
pour
l'ensemble
des
collectivités
affiliées
au
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
désirant
mettre
à jour
le
Document
Unique,
la formule
du
groupement
de
commandes
est
la
plus
adaptée
;
Considérant
la
proposition
de
Madame
le
Maire
en
vue
de
la
mise
à
jour
du
Document
Unique
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels
et
après
avoir
pris
connaissance
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
relative
au
marché
unique
de
prestations
de
mise
à
jour
de
Documents
Uniques
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels,
arrêtée
et proposée
par
le Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
l'avenant
d'adhésion
à
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
dont
les
dispositions
sont
les
suivantes
:
+
Le
Centre
de
Gestion
du
Bas
Rhin
sera
coordonnateur
du
groupement
et
chargé
de
procéder,
dans
le
respect
des
règles
prévues
par
le
code
de
la
commande
publique,
et
notamment
les
articles
L2113-6
et
2113-7,
à
l'organisation
de
l'ensemble
des
opérations
de
sélection
d'un
prestataire.
+
La
commission
d'appel
d'offres
compétente
pour
retenir
le
prestataire
sera
celle
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin.
+
Le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
signera
le
marché,
le
notifiera
et l'exécutera
au
nom
de
l'ensemble
des
membres
du
groupement,
chaque
membre
du
groupement
s'engageant,
dans
la
convention,
à
exécuter
ses
obligations
à
hauteur
de
ses
besoins
propres,
tels
qu'il
les
a
préalablement
déterminés
dans
l'avenant
d'adhésion.
Précise
que
les
crédits
nécessaires
à
la
mise
à
jour
du
Document
Unique
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels
seront
prévus
au
Budget
Primitif
Madame
le
Maire
propose
de
passer
au
vote
:
e
POUR:
15
e
CONTRE
: 0
e
ABSTENTION
: 0
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 82.
DROIT
DE
PREEMPTION
N°DIA
067
329
21
M
0001
Mme
Nathalie
BOILEAU
—
Murat
SANCAR
et
Charlène
LEBEL
Le
conseil
municipal
renonce
au
droit
de
préemption
pour
la
propriété
suivante :
Section
5,
N°
14,
15,
16
d'une
superficie
de
12
ares
45
pour
un
montant
de
345.800
€
- 182
Rue
des
Pierres.
POUR
: 15
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
83.
DIVERS A.
URBANISME Madame
le Maire
présente
au
conseil
municipal
les
dossiers
d'urbanisme
transmis
à
la
mairie
depuis
la dernière
séance
du
conseil
municipal
:
e
4
Permis
de
construire
°
10
Déclarations
de
travaux
Les
éléments
détaillés
seront
affichés
sur
le tableau
d'affichage
à côté
de
la
mairie
(cf annexe
1).
INFORMATIONS
DIVERSES
Colis
de
Noël
pour
les
aînés
: Madame
le
Maire
remercie
toutes
celles
et
ceux
qui
se
sont
rendus
disponibles
pour,
d'une
part,
composer
les
colis
et,
d'autre
part,
les
distribuer
auprès
de
nos
aînés,
colis
qui
ont
été
fortement
appréciés.
Décorations
de
Noël:
guirlandes
et
décorations,
sapins
et
figurines:
des
excellents
retours
par
les
grands
et
surtout
les
enfants,
tout
comme
par
les
collègues
maires
des
communes
voisines,
Meistratzheim
et
Krautergersheim,
qui
ont
fait
un
détour
par
Niedernai
pour
admirer
ces
réalisations
après
un
conseil
communautaire.
Un
grand
bravo
à
toute
l'équipe
et
aux
conjoint(e}s
pour
le
travail
réalisé. Bulletin
communal
«
Niedernai
Actus
- S’'Nedernaa
Blattel
»
mérite
un
grand
bravo
:
1.
pour
Huguette
et
Maurice
pour
leur
implication
et
leur
persévérance :
textes,
photos,
lecture,
mise
en
page,
relecture
2.
et pour
Fanny
Waechter,
qui
a été
force
de
proposition
lors
de
la conception
et
l'infographie
du
bulletin
3.
pour
l'équipe
de
volontaires
pour
la
distribution
du
bulletin
à
nos
550
foyers
- bulletin
consultable
sur
le
site
de
la
commune
4.
très
bons
retours
de
la
part
des
habitants,
mais
également
de
la
part
des
maires
des
communes
voisines
qui
ont
félicité
sincèrement
Valérie
pour
la
belle
réalisation,
Bernard
FISCHER
en
priorité
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 Différentes
acquisitions
:
1.
10
garnitures
(tables
et
bancs)
pour
des
petites
manifestations
locales
2.
1
camionnette
Citroën
Jumper
avec
un
plateau
actionné
par
un
vérin,
indispensable
pour
le chargement
de
divers
matériaux
3.
Matériel
de
bureau
: 3 chaises
de
bureau
Période
de
fort
enneigement
les
14
et
15
janvier
: Madame
le Maire
adresse
un
grand
merci
à
David
et
Dominique
JOLLY
pour
leur
réactivité
pour
déneiger
dès
le
14
au
soir
les
rues
de
la
commune,
les
écoles,
le
parking
de
la
salle
des
Landsberg
compris,
sans
oublier
Nathalie
et
Julien
qui
ont
repris
le
déneigement
le
lendemain.
Ce
n'était
pas
une
mince
affaire,
la
neige
étant
lourde
et
collante.
Les
communes
voisines
n’ont
pas
été
aussi
bien
servies:
certaines
routes
de
village
non
dégagées,
des
trottoirs
encombrés
de
neige.
Gravières
HELMBACHER:
pour
avancer
dans
les
démarches
avec
Stéphane
HELMBACHER,
Madame
le
Maire
propose
de
réunir
le
groupe
de
travail
défini
lors
de
notre
conseil
municipal
du
30
octobre
dernier
pour
une
1°
réunion,
dont
l'objectif
est
de
définir
un
plan
de
marche,
les
différentes
étapes
et
les
actions
à
mener
par
les
2
parties,
aux
dates
suivantes
:
“Jeudi
4 février
à
18H
en
mairie
“"
ou
Vendredi
5 février
à
18H
en
mairie
La
date
du
vendredi
05
février
à
18h00
est
retenue.
Panneaux
en
grès
des
Vosges
: Bravo
à
Dominique
et à
Gérard
UHL,
qui
grâce
à
leur
persévérance,
ont
retrouvé
les
panneaux
en
grès
des
Vosges
au
fin fond
de
l'atelier sous
un
amas
de
matériel.
Les
structures
en
inox
supportant
ces
panneaux
vont
être
rénovés
pour
probablement
agrémenter
la
piste
cyclable
au
niveau
du
déversoir
situé
au
fond
de
la
Rue
des
Oiseaux,
et
le
sentier
pédestre
traversant
le
pont
de
l'Ehn
derrière
chez
FOESSER
- emplacements
définitifs
à
valider
Réunion
avec
Christophe
LE
BONTÉ
- nouveau
président
de
l’AS
Niedernai,
également
référent
Covid
au
sein
du
club
1.
Bilan
de
la
saison
écoulée
- annulation
des
manifestations
extra-sportives
avec
un
manque
à
gagner
évident
-
demande
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
faire
face
aux
dépenses
d'entretien
et
de
fonctionnement
2.
Projets
pour
2021
“
Marché
aux
puces
le
6 juin
- ou
alors
en
septembre
“*
Tournoi
des
jeunes
en
mai/juin
=
75ème
anniversaire
du
club
les
28
et
29
août
“"
Soirée
Années
80
en
automne
"
Vente
de
sapins
: décembre
“"
Journée
de
broyage
des
sapins
: janvier
2022
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 3.
Révision
de
la
convention
2018
entre
la
commune
et
l'AS
Niedernai
Madame
le
Maire
demande
à
Jeanine
SCHMITT
si
elle
peut
lui
dire
où
se
trouve
cette
convention,
afin
qu'elle
puisse
étudier
la proposition
de
révision
soumise
par
le
président
de
l'ASN,
Christophe
LE
BONTE,
ne
l'ayant
pas
trouvé
dans
les
dossiers.
Jeanine
SCHMITT
répond
«
Je
ne
sais
pas!
quand
a-t-elle
été
signée
?
»
Madame
Le
Maire
précise
«
en
2018
». À
son
tour,
Astride
LANG
répond
«
à
la
mairie
ou
dans
les
archives
! »
Jeanine
SCHMITT
précise
que
«
d’après
la sous-préfecture,
le clubhouse
ne
pourra
jamais
être
loué,
car
il
a
été
construit
avec
l'argent
du
contribuable
»
Madame
Le
Maire
confirme
avoir
cherché
avec
les secrétaires
sans
succès,
et
que,
pour
clore
le
débat,
elle
va
reprendre
le
montage
de
ce
dossier
en
sa
globalité.
4.
Projet
de
création
d'un
puits
pour
récupérer
l'eau
de
pluie
de
la
salle
des
Landsberg
avec
une
fosse
et
ainsi
diminuer
le
coût
de
l'arrosage
des
terrains
qui
est
exorbitant
8.000
€,
à
savoir
4.000
€
pour
l'AS
Niedernai
et
4.000
€
pour
la
mairie.
Dominique
va
solliciter
des
devis
5.
Installation
d'un
défibrillateur
à
la
salle
des
Landsberg.
Des
formations
spécifiques
à
l’utilisation
et à
la
manipulation
du
matériel
seront
organisées
dans
un
1°
temps
avec
les
conseillers
municipaux
et
ultérieurement
avec
les
habitants.
La
Mairie
fera
une
communication
sur
le site
le moment
venu.
e
Projets
à
venir
pour
l’année
2021
o
La
parcelle
cédée
à
la
Comcom
lors
de
la
construction
de
la
piste
cyclable,
va
nous
être
rétrocédée.
Elle
nous
permettra
de
créer
un
espace
de
convivialité,
ombragé,
avec
une
aire
de
jeu
pour
les
petits
et
moyens,
un
boulodrome,
un
espace
pique-nique
o
L'installation
de
2
abribus
pour
éviter
que
les
élèves
arrivent
trempés
jusqu'aux
os
au
collège
et
au
lycée,
avec
des
anneaux
pour
pouvoir
cadenasser
les
vélos
o
Une
rénovation
des
WC
de
l'école
maternelle
avec
une
extension
de
l’espace
sanitaire,
devenu
trop
exigu,
et
un
nouveau
carrelage
°
Travaux
plus
conséquents
qui
vont
démarrer
fin
2021
pour
s’étaler
sur
18
mois :
“
Construction
d’un
bâtiment
annexé
à
l'école
primaire
avec
une
salle
«
multi-activités
»
dédiée
en
journée
aux
enfants
des
écoles
et
accessible
en
soirée
aux
adultes
pour
des
activités
de
gym
douce,
yoga,
pilates
etc.
Un
bloc
sanitaire
et
une
future
salle
de
classe
font
également
partie
de
cette
extension.
“
Construction
du
bâtiment
«
Les
Glacières
»
(anciennement
le
frigo
collectif
de
la
commune)
relié
au
«
Wachthaus
»
pour
créer
un
espace
de
convivialité,
en
remplacement
de
la salle
des
Douves,
qui
sera
restituée
fin 2021
à
la Comcom
pour
l'extension
du
périscolaire.
Il est
prévu
d'y
aménager
une
salle
de
réunion
au
rez-de-chaussée
et
une
salle
de
réception
au
niveau
N-1,
avec
accès
direct
sur
l'extérieur
à
l'arrière
du
bâtiment.
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 Madame
le
Maire
présente
les
premières
esquisses
proposées
par
notre
architecte
pour
ces
2
projets.
Elles
ont
déjà
été
soumises
aux
maîtresses
de
l’école
primaire
qui,
en
tant
que
principales
utilisatrices,
ont
fait des
premiers
retours
intéressants,
des
suggestions
d'amélioration
et
de
modification.
Il est
également
demandé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
faire
part
de
leurs
idées
et observations. Madame
le
Maire
clôt
la
séance
à
18h58.
Réunion
du
conseil
municipal
- séance
du
22
janvier
2021 . anbieonojoud OZOZ/1 1/97 €9 LZOZ/10/1 IRAEUSE UD VOTES] AUTOL 9P L69 SE19800Y Sep onu 61 EN 407 LT WOZ6ZE L904Q | +6El da
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