Compte-Rendu - Compte rendu CM DU 150415 1

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Compte-Rendu - Compte rendu CM DU 150415 1 Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Bresles. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM DU 150415 1)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Investissement et développement économique, MAIRIE DE BRESLES

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 15 AVRIL 2015

L’An Deux Mille quinze

Le MERCREDI 15 AVRIL

Le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur CORDIER Dominique - MAIRE

PRESENTS = Mesdames et Messieurs DUTHOIT André – FUMERY Anne – CRUCET Christophe – JUNOD Karine ADJOINTS.

Mesdames et Messieurs LAURENT Daniel – FABUREL Josette – CHOQUET Patrick – CHAMBRELANT Rose-May – LIEURE Thérèse – MAGNIER Michel – PIEROZAK Dina – LEVESQUE Patrick – LEONARDI Fréderic – DUCHE-THOURILLON Isabelle – FEDELI Valérie – MUNIO Bertrand – MACAIRE Aurélie – MAISON Emilie_– CHISS Lionel – PULLEUX Sébastien – VANDEWALLE Franck –FABUREL Christine – GILLAIN Régine – DENAIN Véronique – CONSEILLERS MUNICIPAUX.

ABSENT REPRESENTE : Monsieur et Madame - DUTRIAUX Bruno – CAYER Anne-Françoise

ABSENT :

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame DUCHE-THOURILLON Isabelle

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Monsieur Le Maire indique que Monsieur PORTAS a démissionné du Conseil Municipal pour des raisons professionnelles. Il a demandé de lire ce message :

«Ce n’est pas sans un pincement au cœur que je démissionne, mais mes nouvelles activités

professionnelles ne me permettent plus de faire coïncider la vie professionnelle et les missions de

Conseiller Municipal. Mes nouvelles fonctions professionnelles m’amènent à des déplacements

fréquents.

J’aime la ville de Bresles et si mon épouse et moi devons éventuellement partir de cette ville (ce que nous envisageons pour raison professionnelle), cela ne sera pas sans regret, je souhaite beaucoup de réussite à l’équipe en place et bienvenue à ma remplaçante. Et même si nous partons, je pense que nous reviendrons un jour car c’est une ville en pleine expansion et dynamique et que mon épouse et moi aimons énormément.»

Monsieur Le Maire souhaite la bienvenue à Madame DENAIN Véronique.

Il lui demande dans quelles commissions elle souhaite siéger.

Madame DENAIN demande uniquement à siéger à la commission des fêtes.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande s’il y a des observations sur le compte rendu du Conseil Municipal du 15 février 2015.

Il n’y a pas d’observation. Le compte-rendu est approuvé à l’unanimitéBUDGETS PRIMITIFS 2015 ET AFFECTATION DES RESULTATS.

Monsieur Le Maire présente le budget principal de la ville qui s’équilibre tant en recettes qu’en dépenses de fonctionnement à hauteur de 3 691 870€ et en investissement à hauteur de 1 580 112€.

Monsieur PULLEUX demande des précisions sur le compte 61523 par rapport à l’écart de 60 000€ sur le compte voiries et réseaux.

Monsieur Le Maire répond qu’il s’agit des réfections des trottoirs, l’enrobé ainsi que la peinture pour la signalisation routière.

Concernant le budget d’investissement, la municipalité prévoit, comme discuté en commission, une étude par rapport à la réfection de l’église, et la réfection du porche de la perception. Sont prévus également les deux parkings, rue Condorcet et rue du Sac.

Monsieur CHISS demande si les impôts vont augmenter de 1%, et si la hausse sera répartie de la même manière sur toutes les taxes.

Monsieur Le Maire répond que c’est bien le cas et que cela représente une recette supplémentaire de 39 000€. Les dotations de l’Etat vont diminuer de 70 000€. On a fait des économies sur l’électricité, sur le carburant et le chauffage. Monsieur CRUCET étudie d’autres axes d’économies notamment par rapport au stade de football où il y a un problème de surconsommation. Ainsi, une régulation va être mise en place qui permettra de fixer une température constante.

Monsieur CHISS indique la position de sa liste par rapport au vote. Le budget est le reflet du projet de la majorité. Il se souvient cependant lors de la campagne d’avoir été attaqué car sa liste allait augmenter les impôts suite aux projets présentés. Il constate que la majorité augmente également les impôts. Ils considèrent que certains investissements prévus ne sont pas stratégiques pour la ville et que d’autres points auraient pu être mis en avant. C’est pourquoi les représentants de sa liste s’abstiendront sur le budget.

Monsieur Le Maire répond qu’il propose en effet un budget en adéquation avec son programme électoral et pour lequel les habitants de Bresles l’ont élu. Par rapport à l’augmentation des impôts, la municipalité n’est pas responsable de la diminution des dotations de l’Etat.

D’ailleurs la CCRB a elle aussi prévue une augmentation de 1,5%, de même à Toulouse où les impôts augmentent de 10%. Toutes les collectivités locales sont concernées par la baisse des dotations.

Par rapport aux investissements, ils correspondent aux priorités retenues. D’autres investissements suivront les prochaines années, mais on ne peut pas tout faire en une fois.

Monsieur CHOQUET ne se souvient pas que la liste de Monsieur CHISS ait été attaquée.

Monsieur CHISS indique qu’il avait été fait remarquer que les projets présentés par les autres listes allaient générer une augmentation insupportable pour les Breslois.

Monsieur Le Maire indique que les investissements aujourd’hui proposés sont raisonnables, de même que l’augmentation des impôts proposée. Si une autre liste avait été élue, peut-être que les investissements auraient été plus importants et l’augmentation des impôts plus élevée. Mais on ne peut pas le savoir, on ne refait pas l’histoire.

Le budget est adopté avec trois abstentions (Monsieur CHISS, Monsieur PULLEUX, Madame CAYER).

Monsieur Le Maire présente le budget eau potable qui s’équilibre en exploitation à hauteur de 62 400€ et en investissement à hauteur de 273 092€.

Le Conseil Municipal adopte le budget à l’unanimité.

Monsieur Le Maire présente le budget du service assainissement qui s’équilibre en exploitation à hauteur de 251 428€ et en investissement à hauteur de 648 739€.

Concernant ce budget sont prévus les travaux rue de la Libération ainsi qu’une étude des réseaux d’assainissement pour 290 000€. Le réseau est en train de se dégrader et des travaux importants seront à prévoir, pour un total sans doute de plus de quatre millions d’euros.

Le Budget est adopté à l’unanimité.Monsieur Le Maire présente le budget de la salle Robert GOURDAIN qui s’équilibre en fonctionnement à hauteur de 117 419€ et en investissement à hauteur de 34 976€.

Le Budget est adopté à l’unanimité.

AFFECTATION DE RESULTATS

Concernant le budget principal, Monsieur Le Maire propose d’affecter au compte 1068 la somme de 476 364,42€ et de reporter l’excédent d’investissement de 309 063,80€ au compte 001.

Concernant les services d’eau potable, il propose d’affecter au compte 1068 l’excédent d’exploitation de 86 606,36€ et de reporter l’excédent d’investissement de 124 086,19€ au compte 001.

Concernant le service assainissement, il propose d’affecter au compte 1068 l’excédent d’exploitation de 120 189,37€ et de reporter l’excédent d’investissement de 303 810,58€ au compte 001.

Concernant la salle polyvalente, il propose d’affecter au compte 1068 l’excédent de fonctionnement de 29 806,28€ et de reporter le déficit d’investissement au compte 001.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

TAUX D’IMPOSITION 2015

Monsieur Le Maire propose de fixer les taux d’imposition 2015 comme suit :

Bases prévisionnelles Taux Produit

Taxe d’habitation 3 628 000 19.35 702 018 Taxe foncière (bâti) 3 300 000 19.33 637 890 Taxe foncière (non bâti) 107 200 47.09 50 480 CFE 1 236 000 17.45 215 682

Le Conseil Municipal accepte avec trois abstentions

(Monsieur CHISS, Monsieur PULLEUX, Madame CAYER).

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Monsieur DUTHOIT présente les différentes subventions proposées pour les associations.

Madame CHAMBRELANT demande à quoi correspond la subvention pour le club de voile de Therdonne.

Monsieur DUTHOIT répond que le club participe à la construction d’un bateau avec les enfants du périscolaire le mercredi après-midi. L’année prochaine un deuxième bateau pourra peut-être être construit avec les écoles.

Madame CHAMBRELANT demande si la subvention du club de football a été baissée à cause des résultats.

Monsieur DUTHOIT répond que certaines choses dysfonctionnent, et que la commune souhaite montrer son mécontentement.

Monsieur Le Maire précise que la plupart des subventions ont été maintenues, au contraire d’autres villes qui les ont diminuées fortement. Concernant le football, c’est un sport populaire, il peut y avoir des problèmes relationnels entre les adultes, et il ne faut pas oublier qu’en plus de la subvention, la mairie fourni beaucoup de logistique : le terrain, un gardien, les bâtiments, l’entretien. Cela représente de nombreux avantages en nature. Le monde associatif doit aussi se débrouiller un peu.

Il faut aussi préciser que le carton rouge coûte 50€ et le carton jaune 30€. Parfois, ils en prennent beaucoup, ce qui est discutable. Même si le football est sport populaire, il faut aussi faire attention.Monsieur VANDEWALLE demande comment cela se passe avec le gardien du stade.

Monsieur Le Maire répond qu’il y a une convention passée avec lui. Il doit entretenir et nettoyer une partie du terrain, faire le traçage, garder le stade. Il faut aussi rappeler qu’il y a eu des investissements importants lorsqu’on a remis aux normes le terrain. Il y a une manière particulière de couper pour ne pas abimer le terrain. C’est pourquoi, c’est la ville qui réalise l’entretien aujourd’hui.

Monsieur CHISS demande si la ville obtient facilement les comptes des associations.

Monsieur DUTHOIT indique que nous obtenions 80% des comptes des associations bénéficiant de subventions, les autres ne nous envoie pas leurs comptes.

Monsieur CHISS se tient à la disposition de Monsieur DUTHOIT en tant qu’homme de l’art pour l’aider dans les analyses des comptes s’il le souhaite.

Monsieur Le Maire le remercie.

Le Conseil Municipal accepte les subventions proposées à l’unanimité.

Monsieur Le Maire remercie Madame RICCI-EPAILLARD et Madame VIEVILLE pour leur aide précieuse. C’est également le travail des commissions.

NOMINATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS.

Monsieur Le Maire indique que suite à la démission de Monsieur PORTAS, le Conseil Municipal doit nommer un nouveau membre pour siéger au CCAS.

Madame Aurélie MACAIRE se présente.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

CREATION D’UN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE).

Monsieur Le Maire expose qu’il propose de créer un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi. Ce type de contrat permet de recevoir une aide de l’Etat de 70% sur 24 heures. Ce contrat sera conclu pour une durée d’un an renouvelable.

Il précise que la personne viendra renforcer les services techniques pour la période d’été notamment.

Monsieur VANDEWALLE demande la durée du contrat.

Monsieur Le Maire répond qu’il est conclu pour un an renouvelable une fois.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS COMMUNAUX.

Monsieur Le Maire indique que lors des conseils municipaux des 9 novembre 2000 et 07 septembre 2011, l’indemnité d’exercice de mission a été créée pour les cadres d’emploi des attachés, des animateurs, des rédacteurs, des adjoints administratifs et des adjoints d’animation.

Cette indemnité pourrait également être attribuée aux agents de la filière technique (agents de maîtrise, adjoints techniques) et aux agents spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) afin que tous les cadres d’emplois soient représentés.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE SCOLARITE.

Monsieur Le Maire expose que par délibération du 08 octobre 2014, le Conseil Municipal a fixé la participation des communes extérieures pour la scolarisation des enfants en CLIS à 970€. Les services de la préfecture nous ont indiqué que ne devaient pas rentrer en ligne de compte les dépenses de classes de découverte et d’études surveillées pour évaluer le coût.

Aussi, nous vous proposons d’abroger la délibération du 08 octobre 2014 et de fixer la participation financière des communes extérieures à 920€.

Monsieur CHOQUET pense que cela n’avait pas été surévalué mais était logique.

Monsieur Le Maire précise que s’il y a des voyages pour les enfants des autres communes ou d’autres frais annexes, la municipalité ne participera que pour les enfants de Bresles.

Monsieur Le Maire précise que la préfecture a été alertée par un maire.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

NOMINATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE.

Monsieur Le Maire expose qu’un correspondant défense doit être désigné par le conseil municipal. Créée en 2001 par le ministère délégué aux Anciens Combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense.

Monsieur Le Maire est nommé à l’unanimité.

AVIS SUR LA CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE.

Monsieur Le Maire expose que l’entreprise Marbrerie Bresloise demande la création d’une chambre funéraire sur la commune.

Il pense que c’est un plus pour la ville.

Monsieur VANDEWALLE demande où la chambre sera créée.

Monsieur Le Maire répond qu’elle sera à côté du cimetière.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’unanimité.

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE FINANCEMENT DES CLASSES NUMERIQUES.

Monsieur Le Maire expose qu’ils souhaitent créer quatre classes numériques à l’école élémentaire pour un montant de 13000€ TTC.

Nous vous demandons l’autorisation de demander une subvention auprès du Conseil Départemental.

Cela permettra la mise en place du numérique conformément à notre programme

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DES CLASSES NUMERIQUES (Réserve parlementaire de M. ROME).

Monsieur Le Maire indique que pour le même objet, nous vous demandons l’autorisation de demander une subvention auprès de la réserve parlementaire de M. ROME, Sénateur de l’Oise.

Madame JUNOD précise que cela concerne la 1ère tranche d’installation.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

SOUTIEN A AMIENS CAPITALE ADMINISTRATIVE.

Monsieur Le Maire expose que dans le cadre de la réforme territoriale et de la création de la Région Nord Pas de Calais Picardie, la municipalité d’Amiens nous incite à soutenir le fait qu’Amiens soit la capitale administrative de la nouvelle région.

Aussi nous vous proposons de soutenir le vœu Amiens Capitale Régionale Administrative, c’est capitale pour la Picardie :

Les élus de tous les partis ont signé l’APPEL en faveur d’AMIENS CAPITALE REGIONALE ADMINISTRATIVE pour défendre tous les emplois publics de notre Région en risque de délocalisation. La Grande Région NORD PAS DE CALAIS PICARDIE représente 4 millions d’habitants. Il est légitime dans le souci d’un aménagement équilibré du Territoire de maintenir une Capitale Economique LILLE et une Capitale Administrative AMIENS.

L’essentiel est de préserver les services publics de proximité auprès de tous nos habitants. Renforcer AMIENS CAPITALE ADMINISTRATIVE c’est renforcer LA PICARDIE. C’est pourquoi nous soutenons l’appel pour Amiens Capitale Régionale dans une démarche qui vise à protéger une histoire et une culture commune, notre identité, et nous assurer un AVENIR dans cette nouvelle entité.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES.

Monsieur Le Maire transmet l’invitation des Amis du Quartier aux membres du conseil municipal le 10 mai 2015 à 12H00 place du 11 Novembre à l’occasion de la braderie.

Madame JUNOD signale la possible fermeture d’une classe à l’école élémentaire. Un courrier a été envoyé vendredi 10 avril à l’inspection académique pour s’opposer à cette fermeture et soutenir l’équipe enseignante et les parents d’élèves. Lundi 13 avril, la municipalité a rencontré avec les enseignants, l’inspecteur d’académie de section et aujourd’hui a eu lieu une rencontre avec l’inspectrice d’académie. Nous avons pu mettre en avant les difficultés qui peuvent être rencontrés par certains enfants. La commission se réunira demain pour prendre la décision finale. Nous avons été en tout cas bien entendu, tout le monde était à l’écoute et ils ont apprécié que tout le monde soit solidaire. Il y a des enfants en difficultés. 71 enfants sur 300 sont signalés au réseau d’aide, mais il y a aussi des enfants qui travaillent très bien. Il faut garder cette classe pour que les effectifs permettent de prendre du temps pour les enfants en difficulté mais aussi pour ceux qui travaillent bien. Nous suivons le dossier de près.

Monsieur Le Maire ajoute que nous ferons le maximum et nous serons solidaires avec les enseignants et les parents d’élèves.

Madame JUNOD ajoute que nous avons également un atout de poids avec Monsieur PACCAUD, Conseiller Départemental qui siège à cette commission.Monsieur CRUCET indique qu’une porte ouverte des serres municipales est organisée samedi 18 avril de 9H00 à 17H00. C’est ouvert à tout le monde. Des ateliers seront organisés par service, ce qui permettra de mettre en valeur le travail des agents de la ville.

Madame JUNOD précise que les classes des écoles ont été associées et feront également des visites.

Monsieur DUTHOIT indique que les caméras ont commencé à être installées. Les études sur les autres travaux sont également lancées.

Madame FABUREL demande où en est l’installation des interphones dans les écoles.

Monsieur CRUCET indique que, maintenant que le budget est validé, les travaux doivent commencer courant de la semaine prochaine.

Monsieur Le Maire espère que toutes les portes resteront bien fermées, d’autant que nous sommes en vigipirate écarlate.

Madame GILLAIN demande si le plan vigipirate concerne juste les entrées des écoles ou également les alentours.

Monsieur Le Maire répond qu’il est difficile d’interdire le stationnement dans tous les alentours, notamment rue St Gervais ou de la Poterne.

Monsieur VANDEWALLE souhaite soumettre l’idée, concernant les écoles primaires de faire une étude pour la délocaliser à côté de l’ancienne maison de Monsieur RABOURDIN. Les bâtiments actuels pourraient être vendus.

Monsieur Le Maire répond que tout Conseiller Municipal peut soumettre une idée et étudier un projet, et que dès lors qu’il est chiffré, il peut ensuite être étudié en commission.

Monsieur PULLEUX demande s’il est prévu de recharger le parking Condorcet avant les travaux.

Monsieur Le Maire répond qu’une solution intermédiaire pourra être étudiée, mais les travaux pourraient débuter rapidement.

Madame LIEURE indique qu’au niveau de la Rue Général De Gaulle, il y a un échafaudage. Elle a vu que les travaux devaient commencer début mars et se finir début mai. Elle demande si l’échafaudage sera encore là lors de la brocante. Cela pourrait être dangereux.

Monsieur Le Maire indique qu’il va se renseigner.

Madame LIEURE remercie le Conseil Municipal et la mairie pour la subvention exceptionnelle qui a été accordée pour réaliser un bâtiment démontable au dépôt, ils ont eu des problèmes avec les barnums lors du marché de noël. Elle remercie Monsieur VANDEWALLE de leur avoir prêté ses hangars.

Madame JUNOD informe le Conseil Municipal sur le spectacle organisé par la CLIS et les CM2, vendredi 17 avril à 19H30 à la salle Robert Gourdain.

Monsieur Le Maire indique que le ramassage des déchets verts s’est mis en place depuis mercredi 8 avril.

Les personnes concernées sont très contentes.