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Déliberation - Délibération 18
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Envoyé en préfecture le 01/07/2929
Qu en préfecture le G1/07/2020
g KKS
5e
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REG
7 DÉPARTEMENT , , | 212600481-20200625-DELIB18_2020-DE
PARTENE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
ee MUNICIPAL Nombre de conseillers |
‘en exercice 11
+ présent: 10
Presers De la commune Beauvoisin (Drôme) + votants 11
+ absents 1 ; Séance du 25 juin 2020 à 19 heures 00
exclus 0
Date de convocation : , Le 2 . L Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est 17 juin 2020 he . ‘ . ,
fé AU nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
Date d'affichage : sous la présidence de :
| Objet M. THIRIOT Christian, Maire
PETBERAEEN n°182020 7
}
Désignation d'un délégué
titulaire et d'un délégué
suppléant au Syndicat Étaient présents :
Mixte du Parc naturel ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques, ” | légional des Baronnies | DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal, NOUVEL Alain, LUCIANO Luc, provençales MORIN Catherine, MARCHAL Laurence, THIRIOT Christian. ere ennenened Excusé : MILLET Jérôme (a donné pouvoir à BLAIN Bruno).
Secrétaire de séance :
Mme DUMAS Chantal
- Vu la délibération n°3 en date du 13 février 2012 portant adhésion de la commune de Beauvoisin au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales l - Vu les statuts du syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales |
Le Maire expose : l
La commune de Beauvoisin est membre du Syndicat mixte du Parc
naturel régional des Baronnies provençales.
A ce titre, et suite au renouvellement du conseil municipal, il y a donc
lieu de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour représenter notre collectivité au Comité Syndical.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des
membres présents ou représentés,
ï Désigne- Délégué titulaire: Jean-Claude ARDISSON | - Déléguée suppléante: Catherine MORIN
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Envoyé en préfecture le 01/07/2020
Reçu en préfecture le 01/07/2020
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfec IE o8-212600431-20200625-DELIB18 2020-DE
Publié ou notifié le .
Fait à Beahibisin le 25 juin 2020
Le Maire, Christian THIRIOT